Charles-Marie-Pierre Huon de Penanster

Œuvres11

Total pages27médiane 2 p.

Période d'activité1871–1888

Prochaine sortie estimée1892-08±140 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1892-08 (±140 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (11)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1871	Proposition de loi ayant pour objet l'abrogation du décret du 28 octobre 1870 sur l'ordre de la légion d'honneur, présentée par M. Huon de Penanster,	impr. de Cerf	—
1872	Proposition de loi ayant pour objet	Impr. de Cerf et fils	2
1873	Proposition de loi ayant pour objet l'envoi et le traitement aux frais de l'Etat, dans les établissements d'eaux minérales désignés à cet effet, des anciens militaires et marins, ainsi que de leurs assimilés, dont les blessures et les infirmités contractées au service nécessitent l'application de cette mesure... présentée par MM. Hervé de Saisy, de Rambures, Huon de Penanster,... (30 mai 1873.)	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Rapport sommaire fait au nom de la 19e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. de Ventavon, le Cte de Bouillé, de Lavergne et de plusieurs de leurs collègues, ayant pour objet de modifier l'article 9 de la loi du 21 juin 1865 sur les associations syndicales, par M. Huon de Penanster,... (28 juin 1873.)	Impr. de Cerf et fils	3
1875	Proposition de loi tendant à rapporter l'article 6 de la loi du 2 juin 1875, en ce qui concerne l'application des décimes à l'impôt du sel, présentée par MM. Hervé de Saisy et Huon de Penanster,... (22 novembre 1875.)	Impr. de Cerf et fils	12
1888	Projet de résolution tendant à la nomination d'une Commission chargée d'examiner et d'étudier les lois qui régissent les rapports des Eglises et de l'Etat et demander l'abrogation du Concordat, présenté par M. Huon de Penanster,... (24 avril 1888.)	Impr. de P. Mouillot	1
1888	Projet de résolution tendant à la nomination d'une Commission chargée d'étudier un projet de loi concernant l'établissement de la mairie centrale de Paris, présenté par M. Huon de Penanster,... (24 avril 1888.)	Impr. de P. Mouillot	1
1888	Projet de résolution tendant à la nomination d'une Commission chargée de présenter un projet de loi, relatif à la révision des lois constitutionnelles, présenté, par M. Huon de Penanster,... (24 avril 1888.)	Impr. de P. Mouillot	1
1888	Projet de résolution tendant à la nomination d'une commission chargée d'étudier un projet de loi, concernant l'élection des juges et des magistrats, présenté, par M. Huon de Penanster,... (24 avril 1888.)	Impr. de P. Mouillot	1
1888	Projet de résolution tendant à la nomination d'une commission chargée de présenter un projet de loi concernant l'impôt unique et progressif, présenté par M. Huon de Penanster,... (24 avril 1888.)	Impr. de P. Mouillot	1
1888	Proposition de loi, tendant à donner au titulaire civil du ministère de la guerre le titre de ministre administrateur de la défense nationale, présenté par M. Huon de Penanster,... (24 avril 1888.)	Impr. de P. Mouillot	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles-Marie-Pierre Huon de Penanster.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Léon Say	Impr. de Cerf et fils (1872) · Impr. de Cerf et fils (1873)	4
Ernest de Cissey	Impr. de Cerf et fils (1872) · Impr. de Cerf et fils (1873)	4
Jules Dufaure	Impr. de Cerf et fils (1872) · Impr. de Cerf et fils (1873)	4
Nicolas Parent

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	6
Impr. de Cerf et fils	4
impr. de Cerf	1

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