Albert Dauphin

Œuvres126

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Période d'activité1886–1887

Prochaine sortie estimée1887-12±3 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (126)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1886	Projet de loi autorisant le gouvernement à approuver par décrets la prorogation de surtaxes d'octroi... présenté... par M. Dauphin,... (14 décembre 1886.)	Quantin	3
1886	Projet de loi portant	impr. nationale	10
1886	Projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1886, au budget du Ministère de l'intérieur et des cultes, 1re section, d'un crédit supplémentaire de 105.000 fr. au chapitre 3, traitements et indemnités des fonctionnaires administratifs des départements... présenté... par M. René Goblet,... et par M. A. Dauphin,... (14 décembre 1886.)	Quantin	3
1886	Projet de loi portant prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Marseille... présenté... par M. Dauphin,... (14 décembre 1886.)	Quantin	3
1886	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, d'un crédit supplémentaire de 600.000 fr. pour les frais d'exploitation du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis... présenté... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Dauphin,... (16 décembre 1886.)	Quantin	3
1886	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés... adopté avec modification par le Sénat... portant	impr. nationale	8
1886	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un traité passée entre la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée et la Compagnie nouvelle du chemin de fer d'Arles à Saint-Louis-du-Rhône pour l'exploitation de ladite ligne par la première de ces Compagnies présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Edouard Millaud,... et par M. Dauphin,... (11 décembre 1886.)	Impr. de P. Mouillot	13
1886	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant	impr. nationale	6
1886	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la justice, sur le budget ordinaire de l'exercice 1886, d'un crédit supplémentaire au titre du service de la justice, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sarrien,... et par M. Dauphin,... (15 décembre 1886.)	Impr. de P. Mouillot	4
1886	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, sur l'exercice 1886, au budget du ministère de l'intérieur et des cultes (1re section) d'un crédit supplémentaire de 105,000 francs au chapitre 3	Impr. de P. Mouillot	3
1886	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Melun (Seine-et-Marne) présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (15 décembre 1886.)	Impr. de P. Mouillot	4
1886	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Paimboeuf (Loire-Inférieure), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (14 décembre 1886.)	Impr. de P. Mouillot	4
1886	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes établies sur le vin et sur le cidre à l'octroi de Vouziers (Ardennes), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin... (14 décembre 1886.)	Impr. de P. Mouillot	4
1886	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes établies à l'octroi de Poissy (Seine-et-Oise), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (14 décembre 1886.)	Impr. de P. Mouillot	4
1886	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Barcelonnette (Basses-Alpes), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (14 décembre 1886.)	Impr. de P. Mouillot	4
1886	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le gouvernement à approuver par décret la prorogation des surtaxes d'octroi, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (15 décembre 1886.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	2e Projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1887... présenté... par M. A. Dauphin,... (13 janvier 1887.)	impr. nationale	128
1887	Projet de loi ayant pour objet	Quantin	18
1887	Projet de loi ayant pour objet	Quantin	10
1887	Projet de loi ayant pour objet	Quantin	14
1887	Projet de loi ayant pour objet	Quantin	8
1887	Projet de loi ayant pour objet d'admettre, aux conditions de la législation en vigueur au jour de leur embarquement, les grains étrangers embarqués directement pour un port français antérieurement au 30 novembre 1886... présenté... par M. Edouard Lockroy,... par M. Jules Develle,... et par M. Dauphin,... (16 mai 1887.)	Quantin	3
1887	Projet de loi ayant pour objet d'approuver l'usage pour l'infanterie, l'artillerie, les sapeurs conducteurs du génie et le train des équipages, d'un nécessaire individuel du système dit Bouthéon, destiné à remplacer, au fur et à mesure de sa mise hors de service, le matériel similaire actuel (marmite et gamelle à 4 hommes) et marmite individuelle... présenté... par M. le général Boulanger,... et par M. Dauphin,... (5 mars 1887.)	Quantin	4
1887	Projet de loi ayant pour objet d'autoriser la concession à la Chambre de commerce de Dieppe d'un terrain domanial dépendant du port en vue de l'établissement de magasins généraux... présenté... par M. Ed. Millaud,... par M. Dauphin,... et par M. Lockroy,... (14 mai 1887.)	Quantin	5
1887	Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Ministre des travaux publics à accepter, au nom de l'Etat, une avance de 1.800.000 fr. offerte par la Chambre de commerce de Rouen par le Conseil municipal de cette ville et par le Conseil général de la Seine-Inférieure en vue de hâter l'achèvement des travaux autorisés par la loi du 29 mai 1883 pour la réfection des digues de la Basse Seine en aval de Caudebec... présenté... par M. Ed. Millaud,... par M. Lockroy,... par M. René Goblet,... et par M. Dauphin,... (17 janvier 1887.)	Quantin	10
1887	Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre du commerce et de l'industrie, sur l'exercice 1886, un crédit supplémentaire de 1.600.000 fr. pour les encouragements aux pêches maritimes... présenté... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Dauphin,... (21 mars 1887.)	Quantin	3
1887	Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Seine-et-Oise, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, d'Epiais-Rhus à Marines, par ou près Grisy... présenté... par M. Edouard Millaud,... et par M. A. Dauphin,... (15 février 1887.)	Quantin	10
1887	Projet de loi ayant pour objet l'attribution au profit de l'Etat des communes et des particuliers qui ont subi des pertes lors des incendies de forêts survenus au mois d'août 1881 dans le département de Constantine d'une partie des produits du séquestré apposé sur le territoire des collectivités indigènes responsables des incendies... présenté... par M. Dauphin,... et par M. Jules Develle,... (30 mars 1887.)	Quantin	26
1887	Projet de loi ayant pour objet l'ouverture, au Ministre de la marine et des colonies, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'exercice 1887, d'un crédit de 4.705.000 fr. pour divers travaux hydrauliques extraordinaires... présenté... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Dauphin,... (22 janvier 1887.)	Quantin	3
1887	Projet de loi ayant pour objet l'établissement, à partir du 1er janvier 1887, de la taxe sur les vignes de l'Algérie... présenté... par M. Dauphin,... et par M. Develle,... (21 janvier 1887.)	Quantin	5
1887	Projet de loi concernant	impr. nationale	114
1887	Projet de loi concernant, 1 ° la réorganisation du casernement de la cavalerie à Paris évaluée à la somme de 2.125.000 fr. et correspondant au versement fait par la ville de Paris pour l'appropriation du quartier Nicolaï ; 2 ° l'ouverture au Ministre de la guerre d'un crédit extraordinaire de 600.000 fr. pour l'appuité de 1887... présenté... par M. le général Boulanger,... et par M. Dauphin,... (17 Mai 1887.)	Quantin	7
1887	Projet de loi portant augmentation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Lesneven (Finistère), présenté... par M. Dauphin,... (10 mai 1887.)	Quantin	4
1887	Projet de loi portant augmentation du taux d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Crozon (Finistère), présenté... par M. Dauphin,... (8 mars 1887.)	Quantin	4
1887	Projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1888, présenté... par M. A. Dauphin,... (22 mars 1887.)	impr. nationale	—
1887	Projet de loi portant maintien d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Tulle (Corrèze), présenté... par M. Dauphin,... (5 mars 1887.)	Quantin	3
1887	Projet de loi portant maintien de surtaxes sur le vin et sur l'alcool établies à l'octroi d'Arcachon (Gironde), présenté... par M. Dauphin,... (26 février 1887.)	Quantin	4
1887	Projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 447.834 fr. pour les dépenses d'occupation et d'administration de Diego-Suarez pendant le 1er semestre 1887... présenté... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Dauphin,... (5 avril 1887.)	Quantin	8
1887	Projet de loi portant ouverture au Ministre des affaires étrangères, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 150.000 fr. destiné à l'acquisition d'un hôtel pour la légation de France à Tokio... présenté... par M. Flourens,... et par M. Dauphin,... (17 février 1887.)	Quantin	5
1887	Projet de loi portant ouverture au Ministre du commerce et de l'industrie, sur le budget de l'exercice 1887, d'un crédit de 11.850.000 fr. au chapitre 41 (part contributive de l'Etat dans les dépenses de l'Exposition de 1889) et annulation de pareille somme sur le budget de 1886... présenté... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Dauphin,... (5 mars 1887.)	Quantin	3
1887	Projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire sur le budget du Ministère des finances pour l'exercice 1887... présenté... par M. Dauphin,... (19 mars 1887.)	Quantin	70
1887	Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Roscoff (Finistère), présenté... par M. Dauphin,... (29 janvier 1887.)	Quantin	3
1887	Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Bayonne (Basses-Pyrénées), présenté... par M. Dauphin,... (22 mars 1887.)	Quantin	4
1887	Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Magnac-Laval (Haute-Vienne), présenté... par M. Dauphin,... (21 janvier 1887.)	Quantin	3
1887	Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Thonon (Haute-Savoie), présenté... par M. Dauphin,... (22 mars 1887.)	Quantin	3
1887	Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Voiron (Isère), présenté... par M. Dauphin,... (25 janvier 1887)	Quantin	4
1887	Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe établie sur le cidre à l'octroi de Nantes... présenté... par M. Dauphin,... (25 janvier 1887.)	Quantin	4
1887	Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe établie sur le vin à l'octroi de Charleville (Ardennes), présenté... par M. Dauphin,... (17 janvier 1887.)	Quantin	3
1887	Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe établie sur le vin à l'octroi de La Roche (Haute-Savoie), présenté... par M. Dauphin,... (17 janvier 1887.)	Quantin	4
1887	Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe établie à l'octroi de Menton (Alpes-Maritimes), présenté... par M. Dauphin... (17 janvier 1887.)	Quantin	3
1887	Projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Morez (Jura), présenté... par M. Dauphin,... (25 janvier 1887.)	Quantin	4
1887	Projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Trouville (Calvados), présenté... par M. Dauphin,... (25 janvier 1887.)	Quantin	3
1887	Projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi du Palais (Morbihan), présenté... par M. Dauphin,... (8 mars 1887.)	Quantin	4
1887	Projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin, le cidre et l'alcool à l'octroi de Bonneville (Haute-Savoie), présenté... par M. Dauphin,... (21 janvier 1887.)	Quantin	3
1887	Projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin, le cidre et l'alcool à l'octroi de Granville (Manche), présenté... par M. Dauphin,... (21 janvier 1887.)	Quantin	3
1887	Projet de loi portant prorogation de surtaxes à établir sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Rambouillet (Seine-et-Oise), présenté... par M. Dauphin,... (20 janvier 1887.)	Quantin	3
1887	Projet de loi portant prorogation de surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Beauvais (Oise), présenté... par M. Dauphin,... (20 janvier 1887.)	Quantin	4
1887	Projet de loi portant prorogation de surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Clermont (Oise), présenté... par M. Dauphin,... (20 janvier 1887.)	Quantin	4
1887	Projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Scaër (Finistère), présenté... par M. Dauphin,... (15 mars 1887.)	Quantin	4
1887	Projet de loi portant établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Dinan (Côtes-du-Nord), présenté... par M. Dauphin,... (10 mai 1887.)	Quantin	4
1887	Projet de loi portant établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Dunkerque (Nord), présenté... par M. Dauphin,... (12 mai 1887.)	Quantin	4
1887	Projet de loi portant établissement de surtaxes sur le vin, le cidre et l'alcool à l'octroi de Caudan (Morbihan), présenté... par M. Dauphin,... (5 mars 1887.)	Quantin	4
1887	Projet de loi relatif à la concession d'un canal d'irrigation dit canal du Bazert (Haute-Garonne), présenté... par M. Jules Develle,... et par M. Dauphin,... (28 février 1887.)	Quantin	33
1887	Projet de loi relatif à la prescription en matière d'impôt sur le revenu des valeurs mobilières, présenté... par M. Dauphin,... (14 mars 1887.)	Quantin	8
1887	Projet de loi relatif à la réforme de la contribution personnelle mobilière, présenté... par M. Dauphin,... (26 février 1887.)	Quantin	23
1887	Projet de loi relatif à un échange entre l'Etat et M. Baudouin-Cuisset de terrains situés dans le département du Nord, présenté... par M. Dauphin,... (10 mai 1887.)	Quantin	3
1887	Projet de loi relatif à un échange entre l'Etat et la ville de Béthune (Pas-de-Calais) de terrains situés à Béthune, présenté... par M. Dauphin,... (26 février 1887.)	Quantin	5
1887	Projet de loi relatif à une expérience de mobilisation et à la convocation d'une section technique d'ouvriers de chemins de fer de campagne... présenté... par M. le général Boulanger,... et par M. Dauphin... (10 mai 1887.)	Quantin	15
1887	Projet de loi sur le régime des sucres... présenté... par M. Dauphin,... par M. Jules Develle,... et par M. Lockroy,... (14 février 1887.)	Quantin	13
1887	Projet de loi tendant à allouer au Ministre de l'Intérieur et des cultes un crédit extraordinaire de un million de francs... pour venir en aide aux populations éprouvées par les tremblements de terre... présenté... par M. René Goblet,... et par M. Dauphin,... (1er mars 1887.)	Quantin	3
1887	Projet de loi tendant à l'établissement immédiat d'une taxe complémentaire de 10 fr. par 100 kilog. sur les sucres de toute espèce et de toute origine... présenté... par M. Dauphin,... par M. Jules Develle,... et par M. Lockroy,... (14 février 1887.)	Quantin	8
1887	Projet de loi tendant: fixer à 15 centimes uniformément la taxe des lettres officielles non affranchies émanées des fonctionnaires et des personnes jouissant de la franchise illimitée pour la réception de leur correspondance de service et adressés à des destinataires vis-à-vis desquels ces fonctionnaires et ces personnes ne possèdent aucun droit de franchise postale, présenté... par M. Grapot,... et par M. Dauphin,... (14 mars 1887)	Quantin	8
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat portant prorogation d'une surtaxe établie sur l'alcool à l'octroi de Guisseny (Finistère), présenté... par M. A. Dauphin,... (26 mars 1887.)	Quantin	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés le 5 février 1887, adopté avec modifications par le Sénat le 25 février 1887, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés le 26 février 1887, portant fixation du budget des dépenses de l'exercice 1887, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (26 février 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	5
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	11
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'augmenter de 100,000 francs la dépense de construction des écoles supérieures d'Alger, présenté, au nom de M. Jules Grévy,...	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Seine-et-Oise, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite d'Epiais-Rhus à Marines, par ou près Grisy, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Edouard Millaud,... et par M. Dauphin,... (10 mai 1887.)	Impr. de P. Mouillot	13
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'attribution au profit de l'Etat, des communes et des particuliers, ayant subi des pertes lors des incendies de forêts survenus au mois d'août 1881 dans le département de Constantine, d'une partie des produits du séquestre apposé sur le territoire des collectivités indigènes responsables des incendies, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... et par M. Jules Develle,... (12 mai 1887.)	Impr. de P. Mouillot	5
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement, au partir du 1er janvier 1887, de la taxe sur les vignes de l'Algérie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... et par M. Develle,... (15 février 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet une modification des dimensions des boîtes de valeur déclarée confiées à la Poste, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. F. Granet,... et par M. Dauphin,... (21 février 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	16
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	26
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, le 11 février 1887, portant fixation du budget des recettes et du budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'exercice 1887, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. A. Dauphin,... (11 février 1887.)	impr. nationale	112
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, le 5 février 1887, portant fixation du budget des dépenses de l'exercice 1887 (budget ordinaire, budget sur ressources spéciales, et budgets annexes rattachés pour ordre au budget général) présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. A. Dauphin,... (7 février 1887.)	impr. nationale	172
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention passée le 30 juin 1886, avec la Compagnie des Messageries maritimes pour l'exploitation des services maritimes postaux de la Méditerranée, de l'Indo-Chine, du Brésil et de la Plata, de l'Australie et de la Nouvelle Calédonie, et de la côte orientale d'Afrique, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. F. Granet,... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Dauphin,... (5 avril 1887.)	Impr. de P. Mouillot	36
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant maintien d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Tulle (Corrèze), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (31 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant maintien de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Arcachon (Gironde), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (24 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du commerce et de l'industrie, sur le budget de l'exercice 1887, d'un crédit de 11,850,000 francs au chapitre 41 (part contributive de l'Etat dans les dépenses de l'Exposition de 1889) et annulation de pareille somme sur le budget de 1886, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Dauphin,... (5 avril 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un crédit supplémentaire sur le budget du ministère des finances pour l'exercice 1887, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. A. Dauphin,... (31 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, d'un crédit extraordinaire de 100,000 francs, à titre de subvention à la colonie de Mayotte, pour réparation des désastres causés par l'ouragan et les inondations d'avril 1886, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Dauphin,... (11 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, à titre de provision, au ministre des finances sur l'exercice 1887, d'un crédit de 1,000,000 de francs pour le recensement des propriétés bâties et l'évaluation de leur valeur locative, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (5 avril 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Bayonne (Basses-Pyrénées), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (29 mars 1887)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Magnac-Laval (Haute-Vienne), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (19 février 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Thonon (Haute-Savoie) présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (29 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Voyron (Isère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (29 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe sur le vin établie à l'octroi de Barbézieux (Charente), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (18 janvier 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe établie sur l'alcool à l'octroi de Guisseny (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (21 février 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe établie sur le cidre à l'octroi de Mantes (Loire-Inférieure), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (11 mars 1884.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe établie sur le vin à l'octroi de Charleville (Ardennes), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (11 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe établie sur le vin à l'octroi, de La Roche (Haute-Savoie) présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (15 février 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe établie à l'octroi de Menton (Alpes-Maritimes), présentée, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (15 février 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bailleul (Nord), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (15 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bourgoin (Isère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par Mr Dauphin,... (11 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Morez (Jura), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (19 février 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Trouville (Calvados), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (11 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi du Palais (Morbihan), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (28 mai 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin, le cidre et l'alcool à l'octroi de Bonneville (Haute-Savoie), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (21 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin, le cidre et l'alcool à l'octroi de Granville (Manche), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (21 février 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Clermont (Oise), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (11 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Sedan (Ardennes), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (15 février 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes, à établir sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Rambouillet (Seine-et-Oise), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (15 février 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation des surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Beauvais (Oise), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (15 février 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Nice (Alpes-Maritimes) et rehaussement du taux de la surtaxe actuellement perçue sur le vin, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (18 janvier 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Scaer (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (28 mai 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Fourmies (Nord), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (18 janvier 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Orchies (Nord), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (18 janvier 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement de surtaxes sur le vin, le cidre et l'alcool à l'octroi de Caudan (Morbihan), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (31 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange entre l'Etat et la ville de Béthune (Pas-de-Calais), de terrains situés à Béthune, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (12 mai 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à allouer au ministre de l'intérieur et des cultes, un crédit extraordinaire de 1,050,000 francs pour venir en aide aux populations éprouvées par les tremblements de terre et aux victimes de la catastrophe du puits Chatelus, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. René Goblet,... et par M. Dauphin,... (11 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à exonérer de l'impôt foncier les terrains plantés en vignes dans les départements ravagés par le phylloxera, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... et par M. Jules Develle,... (5 avril 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à l'établissement immédiat d'une taxe complémentaire de 10 francs par 100 kilogrammes sur les sucres de toute espèce et de toute origine, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... par M. Jules Develle, et par M. Edouard Lockroy,... (20 mai 1887.)	Impr. de P. Mouillot	6
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à ouvrir, au ministre du commerce et de l'industrie, un crédit supplémentaire de 1,600,000 fr. pour les encouragements aux pêches maritimes, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Dauphin,... (31 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Projets de lois adoptés par la Chambre des Députés... adoptés avec modifications par le Sénat... portant fixation	impr. nationale	39

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Albert Dauphin.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Édouard Lockroy	Impr. de P. Mouillot (1886) · Impr. de P. Mouillot (1887)	5
Jules Develle	Impr. de P. Mouillot (1886) · Impr. de P. Mouillot (1887)	5
René Goblet	Impr. de P. Mouillot (1886) · Impr. de P. Mouillot (1887)	4
Maurice Rouvier

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	59
Quantin	58
impr. nationale	9

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