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1 941 œuvres

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L'obligation alimentaire envers les ascendantsFrance. Sénat. Service des études juridiques (1958-....)[Sénat]200827
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La croissance du PIB
France. Sénat. Service des études économiques (1958-....)
[Sénat]
2008
40
La démographie médicaleFrance. Sénat. Service des études juridiques (1958-....)[Sénat]200844
La gestation pour autruiFrance. Sénat. Service des études juridiques (1958-....)[Sénat]200841
La mesure de la pauvreté et de l'exclusion socialeFrance. Sénat. Service des études économiques (1958-....)[Sénat]200867
La politique régionale européenne 2007-2013France. Sénat. Service des collectivités territoriales (1958-....)[Sénat]200897
Le Trentin-Haut-AdigeFrance. Sénat. Groupe d'amitié France-Italie (1958-....)[Sénat]200819
Le diagnostic préimplantatoireFrance. Sénat. Service des études juridiques (1958-....)[Sénat]200828
Le statut des capitalesFrance. Sénat. Service des études juridiques (1958-....)[Sénat]200843
Les Documents de travail du SénatFrance. Sénat. Service des études économiques (1958-....)[Sénat]2008—
Les dispositions relatives aux collectivités territoriales dans la loi de finances pour 2008 et la loi de finances rectificative pour 2007France. Sénat. Service des collectivités territoriales (1958-....)[Sénat]2008117
Les enfants nés sans vieFrance. Sénat. Service des études juridiques (1958-....)[Sénat]200845
Les ordonnancesFrance. Sénat (1958-....)[Sénat]2008122
Les sixièmes Rencontres sénatoriales de la justiceRencontres sénatoriales de la justice (06 ; 2008 ; Paris), Rencontres sénatoriales de la justice (04 ; 2006 ; Paris), Rencontres sénatoriales de la justice (05 ; 2007 ; Paris)[Sénat]2008134
Quelle réforme pour la gouvernance locale ?France. Sénat. Service des collectivités territoriales (1958-....)[Sénat]200846
Rapport d'activité pour l'année 2007-2008France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)[Sénat]2008291
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par le groupe de travail chargé de réaliser un état des lieux du baccalauréatFrance. Sénat. Commission des affaires culturelles (1958-....)[Sénat]2008201
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales et de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur la maternité pour autruiFrance. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....), France. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)[Sénat]2008119
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et la création du cinquième risqueFrance. Sénat (1958-....)[Sénat]200850
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 54ème Session ordinaire, 2008France. Sénat. Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (1958-....)[Sénat]200858
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 53ème Session ordinaire, 2007France. Sénat. Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (1958-....)[Sénat]200857
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la Session ordinaire de 2008France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe[Sénat]200883
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2008France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe[Sénat]200887
Rapport d'information fait sur le projet de loi n° 241, 2007-2008, portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminationsFrance. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)[Sénat]200851
Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Inde du 19 au 27 avril 2008France. Sénat. Commission des affaires culturelles (1958-....)[Sénat]200845
Rapport d'information fait à la suite du déplacement d'une délégation de la Commission au Brésil du 20 au 27 avril 2008France. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]200847
Rapport d'information sur l 'École nationale des officiers de sapeurs-pompiers, ENSOSPFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]200846
Rapport d'information sur l'Agence française d'information et de communication agricole et ruraleFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]200864
Rapport d'information sur l'Union européenne et la Turquie à la veille de la présidence françaiseFrance. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)[Sénat]200847
Rapport d'information sur l'action culturelle de la France à l'étrangerFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]200884