France. Sénat. Commission des affaires culturelles (1958-....)

Œuvres42

Total pages5 141médiane 74 p.

Période d'activité1993–2009

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Bibliographie (42)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1993	Rapport sur la proposition de loi relative au financement des établissement d'enseignement privés par les collectivités territoriales	[Sénat]	54
1994	Rapport d'information sur la distribution de la presse	[Sénat]	63
1994	Rapport sur le projet de loi relatif à l'emploi de la langue française	[Sénat]	18
1995	Rapport d'information à la suite d'une mission d'information chargée d'étudier le développement aux Etats-Unis des nouveaux services de communication audiovisuelle ainsi que l'industrie "multimédia"	[Sénat]	33
1996	Rapport d'information à la suite d'une mission d'information sur l'information et l'orientation des étudiants des premiers cycles universitaires	[Sénat]	335
1997	Rapport d'information fait à la suite d'une mission d'information effectuée en République socialiste du Vietnam, sur la francophonie et l'enseignement du français	[Sénat]	56
1997	Rapport d'information sur le thème des "stages diplômants"	[Sénat]	201
1998	Rapport d'information sur la communication audiovisuelle	[Sénat]	163
2000	Rapport d'information fait à la suite d'une mission d'information sur les relations culturelles, scientifiques et techniques de la France avec le Liban, la Syrie et la Jordanie	[Sénat]	50
2000	Rapport d'information à la suite d'une mission d'information chargée d'étudier le fonctionnement de la Bibliothèque nationale de France	[Sénat]	93
2002	Rapport d'information sur les nouvelles télévisions	[Sénat]	90
2003	Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles	[Sénat]	128
2003	Rapport d'information fait par la mission d'information sur le patrimoine immobilier	[Sénat]	247
2003	Rapport d'information sur l'enseignement des langues étrangères en France	[Sénat]	115
2004	Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les métiers de l'architecture	[Sénat]	1276
2004	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée à Berlin du 10 au 12 décembre 2003	[Sénat]	54
2004	Rapport d'information sur la création culturelle	[Sénat]	70
2004	Rapport d'information sur la situation des universités	[Sénat]	101
2004	Rapport d'information sur la stratégie culturelle de la France à l'étranger	[Sénat]	130
2005	Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, sur les métiers de l'architecture et du cadre de vie	[Sénat]	70
2005	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Russie du 12 au 19 septembre 2004	[Sénat]	62
2005	Rapport d'information sur l'application de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle, EPCC	[Sénat]	81
2005	Rapport d'information sur le bénévolat dans le secteur associatif	[Sénat]	81
2005	Rapport d'information sur les critères d'attribution des aides à la production cinématographique	[Sénat]	33
2006	Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier l'entretien et la sauvegarde du patrimoine architectural	[Sénat]	70
2006	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Chine du 24 septembre au 2 octobre 2005	[Sénat]	57
2006	Rapport d'information sur la place de l'enseignement agricole dans le système éducatif français	[Sénat]	90
2007	Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission portant sur la diversité sociale et l'égalité des chances dans la composition des classes préparatoires aux grandes écoles	[Sénat]	163
2007	Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires culturelles sur la crise de la presse	[Sénat]	58
2007	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée aux États-Unis du 12 au 20 septembre 2006	[Sénat]	51
2007	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Corée et au Japon du 25 mars au 1er avril 2007	[Sénat]	48
2007	Rapport d'information sur l'avenir du secteur de l'édition	[Sénat]	63
2007	Rapport d'information sur les associations de supporters	[Sénat]	42
2008	Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par le groupe de travail chargé de réaliser un état des lieux du baccalauréat	[Sénat]	201
2008	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Inde du 19 au 27 avril 2008	[Sénat]	45
2008	Rapport d'information sur l'impact des nouveaux médias sur la jeunesse	[Sénat]	138
2008	Rapport d'information sur l'inscription de la gastronomie au patrimoine immatériel de l'UNESCO	[Sénat]	77
2008	Rapport d'information sur la décentralisation des enseignements artistiques	[Sénat]	101
2008	Rapport d'information sur la réforme de l'allocation des moyens par l'État aux universités	[Sénat]	54
2008	Rapport d'information sur la scolarisation des jeunes enfants	[Sénat]	92
2008	Rapport d'information sur les perspectives de réformes dans le secteur de l'audiovisuel	[Sénat]	63
2009	Rapport d'information sur la réforme de l'action culturelle extérieure	[Sénat]	124

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1995	Rapport d'information sur l'enseignement des langues vivantes dans l'enseignement scolaire	France. Sénat (1958-....)	[Sénat]

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Sénat. Commission des affaires culturelles (1958-....).

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Rencontres sénatoriales de la justice (04 ; 2006 ; Paris)	[Sénat] (2008)	1
Tremplin recherche (03 ; 2008 ; Paris)	[Sénat] (2008)	1
Rencontres sénatoriales de la justice (06 ; 2008 ; Paris)	[Sénat] (2008)	1

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