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Les dispositions relatives aux collectivités territoriales dans la loi de finances pour 2009 et les lois de finances rectificatives pour 2008 et 2009France. Sénat. Service des collectivités territoriales (1958-....)[Sénat]2009
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Les métiers d'art, d'excellence et du luxe et les savoir-faire traditionnelsCatherine Dumas[Sénat]2009205
Les procédures administratives préalables à l'implantation des éoliennesFrance. Sénat. Service des études juridiques (1958-....)[Sénat]200945
Mesure des échanges extérieurs de la France et mondialisationFrance. Sénat. Service des études économiques (1958-....)[Sénat]200989
Média de sourceFrancisco Cláudio Corrêa Meyer Sant'Anna[Sénat]2009582
Rapport d'activité pour l'année 2009France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)[Sénat]2009318
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux crédits de la présidence française de l'Union européenneFrance. Sénat (1958-....)[Sénat]2009118
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la situation des départements d'outre-merSerge Larcher, France. Sénat. Mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer (1958-....)[Sénat]2009291
Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territorialesFrance. Sénat (1958-....)[Sénat]2009292
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 55e Session ordinaire 2008...France. Sénat. Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (1958-....)[Sénat]200955
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 56e Session ordinaire 2009...France. Sénat. Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (1958-....)[Sénat]200959
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la Session ordinaire 2009France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe[Sénat]200995
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2009 de cette assemblée...France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe[Sénat]200995
Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur la crise financière et la régulation des marchésFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]2009222
Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur la situation des sinistrés de la sécheresse de 2003 et le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles constitué par la Commission des financesFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]2009181
Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur les pôles de compétitivitéFrance. Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (1958-....)[Sénat]200984
Rapport d'information fait en vue de la tenue du débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolutionFrance. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)[Sénat]200939
Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 22 septembre 2008 au 7 juillet 2009 sur la situation au Moyen-OrientFrance. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1958-....)[Sénat]2009249
Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 22 septembre au 1er octobre 2009 en Inde, au Pakistan et en AfghanistanFrance. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1958-....)[Sénat]2009151
Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Roumanie du 3 au 7 mai 2009France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1958-....)[Sénat]200937
Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Russie du 31 août au 4 septembre 2009France. Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (1958-....)[Sénat]200952
Rapport d'information pour le débat sur les orientations des finances publiquesFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]2009130
Rapport d'information relatif au respect de la vie privée à l'heure des mémoires numériquesFrance. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)[Sénat]2009153
Rapport d'information relatif à la responsabilité civileFrance. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)[Sénat]2009132
Rapport d'information sur l'Agence française de l'adoptionFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....), France. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)[Sénat]2009103
Rapport d'information sur l'Europe socialeFrance. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....)[Sénat]200956
Rapport d'information sur l'Institut national du sport et de l'éducation physique, INSEPFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]200929
Rapport d'information sur l'Union européenne et les droits de l'hommeFrance. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....)[Sénat]200946
Rapport d'information sur l'accueil des jeunes enfants en milieu ruralFrance. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)[Sénat]200941
Rapport d'information sur l'amélioration des dispositifs de contrôle et d'audit internes du réseau des caisses d'allocations familiales et la mise en place du répertoire national des bénéficiairesFrance. Sénat. Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (1958-....)[Sénat]200951