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890 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :chez S. Mabre Cramoisy×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Déclaration... qui permet aux propriétaires des rentes des huit millions et autres, sur lesquels il y a des saisies, de recevoir leur remboursement en rentes du million de livres créées par édit du présent mois de may... Registrée en Parlement et Chambre des ComptesFrancechez S. Mabre Cramoisy1679
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Evaluation et tarif des espèces d'or et d'argent (Arrêté en la cour des Monnaies.)France. Cour des monnaies de Parischez S. Mabre Cramoisy1679—
Exposition de la doctrine de l'Église catholique sur les matières de controverse, par messire Jacques-Bénigne Bossuet,... avec un avertissement sur cette nouvelle éditionJacques Bénigne Bossuetchez S. Mabre Cramoisy1679—
Histoire de France, et l'origine de la maison royaleAdrien Jourdanchez S. Mabre Cramoisy1679—
Histoire de Théodose le Grand, pour Monseigneur le Dauphin, par M. FléchierEsprit Fléchierchez S. Mabre Cramoisy1679535
Histoire de la décadence de l'Empire après Charlemagne et des différends des empereurs avec les papes, au sujet des investitures et de l'indépendance, par le P. Louis MaimbourgLouis Maimbourgchez S. Mabre Cramoisy1679650
La Vie de saint Ignace, fondateur de la Compagnie de Jésus (par le P. D. Bouhours)Dominique Bouhourschez S. Mabre Cramoisy1679495
Méthode pour converser avec DieuMichel Boutauldchez S. Mabre Cramoisy1679114
Nouveau Réglement de MM. les maréchaux de France (sur les satisfactions et réparations d'honneur entre les gentilshommes)France. Maréchausséechez S. Mabre Cramoisy1679—
Oraison funèbre de M. le premier président de Lamoignon, prononcée... le 18 février 1679, par M. Fléchier,Esprit Fléchierchez S. Mabre Cramoisy167944
Ordonnance... pour le remboursement des rentes assignées sur l'Hostel-de-Ville de ParisFrancechez S. Mabre Cramoisy16794
Tarif du prix qui sera payé és hôtels des monnaies des barres et autres matières d'or et d'argent qui y seront portées. Arrêté en la cour des monnaiesFrance. Cour des monnaies de Parischez S. Mabre Cramoisy1679—
Édit... portant règlement général sur les duels... Registré en Parlement le 1er... septembre... [1679.]Francechez S. Mabre Cramoisy1679—
Arrêt du Conseil Royal des finances pour le remboursement des acquéreurs des parties de rentes des huit millions de livres ci-devant assignées sur les tailles, des rentes appelées petites taillesFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1678—
Arrêt du Conseil Royal des finances pour le remboursement des rentes constituées sur l'Hotel-de-Ville de ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1678—
Arrêt du Conseil Royal des finances qui ordonne que le fonds fait pour le payement des arrivages du quartier de juillet des rentes, de la 24e et 25e parties, sera porté au Trésor RoyalFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1678—
Arrêt du Conseil d'Etat par lequel Sa Majesté pour affermir d'autant plus la paix conclue avec les états généraux des Provinces Unies des Pays Bas diminue les droits cy-devant établis sur les navires des sujets desdits EtatsFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1678—
Arrêt du Conseil d'Etat par lequel Sa Majesté pour donner des marques publiques de la conclusion de la paix avec les Etats généraux des Provinces Unies des Pays Bas, décharge les sujets desdits Etats de l'augmentation des droits d'entrées et sorties, portée par le tarif du mois d'avril 1667France. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1678—
Arrêt du Conseil d'Etat portant défense à tous habitants des villes et communautés de faire à l'avenir aucune deputation, que les maires, échevins ou Consuls n'en aient préalablement fait connaître les raisons et le besoin aux intendantsFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1678—
Arrêt du Conseil d'Etat portant défenses aux payeurs des rentes de l'Hotel de ville de Paris, de payer celles au dessous de cent livresFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1678—
Arrêt du Conseil d'Etat pour la décharge ou modération des sommes contenues aux rôles qui ont été et seront arrêtés pour le recouvrement du huitième denier de la valeur des biens aliénés par les villes et communautés du royaumeFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1678—
(Arrêt du Conseil d'Etat pour le remboursement de deux parties de rentes assignées sur les tailles.)France. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1678—
Arrêt du Conseil d'Etat qui modère le droit qui doit être payé aux greffiers conservateurs des hypotheques des rentes et augmentations de gages pour chacun certificat qu'ils délivreront aux propriétaires des rentes constituées sur l'Hotel de ville de Paris, pour recevoir leur remboursementFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1678—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne au nommé Vergne, soi-disant propriétaire de la charge de grand arpenteur, priseur et mesureur du royaume, de rapporter dans huitaine les titres concernant la propriété de ladite chargeFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1678—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que dans quinzaine les comptables en demeure de compter depuis l'année 1630 jusques et compris l'année 1676 présenteront leurs comptes en la chambre des Comptes de Paris et les feront juger sans délaiFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1678—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les Commissaires départis dans les provinces et généralités du Royaume se transporteront dans les greffes des bureaux des finances et se feront représenter les registres et minutes des actes de cautionnement faits pour les recettes des tailles et du taillon depuis l'année 1640 jusques et compris 1662France. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1678—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les propriétaires et acquéreurs des nouvelles rentes des trois millions de livres constituées depuis l'année 1672 qui se trouveront en personne à l'Hotel de Ville de Paris dès le commencement du mois de janvier prochain à bureau ouvert, seront payés par préférence aux procureurs et aux domestiquesFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1678—
Arrêt du Conseil royal des finances concernant les rentes constituées sur l'Hôtel de ville de ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)Mabre-Cramoisy1678—
Arrêt du Conseil royal des finances portant diminution de la somme de six millions de livres sur les tailles de l'année prochaine 1679France. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1678—
Arrêt du Conseil royal des finances portant diminution de trente sols sur le minot de selFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1678—