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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Déclaration... concernant les billets ou promesses causez pour valeur en argent... Registrée en Parlement les 14 octobre 1733 et 20 janvier 1734Franceimpr. de P. Michelin17334
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La Diane de Montemayor, ou Avantures secrètes de plusieurs Grands d'Espagne, avec l'Heureux larcin, la Princesse des Isles inconnues, et l'Amant ingénieux, contes. Ensemble, l'Origine des contes, ou le Triomphe de la folie sur le bon goût. Par Mme de Saintonge
Louise-Geneviève de Saintonge
impr. de P. Prault
1733
471
La Diane de Montemayor, ou avantures secrètes de plusieurs grands d'EspagneLouise-Geneviève de Saintongeimpr. de P. Prault1733—
Le Solitaire de TerrassonMme Bruneau de La Rabatellièreimpr. de P. Prault1733184
Les Étrennes, ou la Bagatelle, comédie de Mr de Boissy... (Comédiens italiens, janvier 1733.)Louis de Boissyimpr. de P. Prault173346
Lettre de M. le marquis Scipion Maffei, contenant le récit et l'explication d'un feu rare et singulier, semblable à celui de la foudre ou tonnerre, qui s'est formé dans le corps d'une femme de la ville de Césenne en Italie, et l'a réduite en cendresScipione Maffeiimpr. de P. Prault173317
Lettres patentes sur l'arrest du 15 juillet 1732... registrées ès Parlemens de Paris et Toulouse les 20 décembre... et 20 aoust audit an, qui ordonnent que le contrat d'échange du 28 avril 1721 sera exécuté, en conséquence que la substitution dont la terre de Lévy, cédée au Roy en contr' échange de la portion de terres appartenantes au Roy dans le duché d'Uzès, était chargée, et tous autres droits et hypotèques qui pourront être sur ladite terre, seront et demeureront transférés sur ledit domaine d'Uzès, et ladite terre de Lévi déchargée de ladite substitutionFranceimpr. de P. Prault17338
Observations importantes sur le manuel des accouchementsHendrik van Deventerimpr. de P. Prault1733432
Ode prononcée par le Sr Riccoboni, à l'ouverture du Théâtre de la Comédie italienne, le 13 avril 1733, par Monsieur RiccoboniLuigi Riccoboni, Antoine-François Riccoboniimpr. de P. Prault173311
Ordonnance de Monsieur l'Intendant de Paris, qui condamne le sieur Bourdault, notaire à Anet, en deux amendes de deux cent livres chacune, pour avoir fait controller deux actes dans d'autres bureaux que ceux dans l'arrondissement desquels il est domicilié ; déclare nuls lesdits actes et le controlle d'iceux et l'interdit de ses fonctions jusqu'au parfait payement desdites amendesFrance. Intendance. Parisimpr. de P. Prault17334
Ordonnance de l'intendant qui condamne Ch. Robert, notaire à Ville-Folle, en 1800 livres d'amende pour différentes contraventions aux droits de la ferme du contrôle des actesFrance. Intendance. Parisimpr. de P. Prault1733—
Ordonnance de l'intendant qui interdit les nommés Charles et Lasnier, huissiers à Meaux, de toutes leurs fonctions pendant trois mois, pour n'avoir pas voulu signifier une contrainte contre les nommés Ant. Le Comte et Michel Varlet, huissiers audit Meaux, à la requête de Ch. Barbier, sous-fermier des domainesFrance. Intendance. ParisVve Saugrain et1733—
Édit... portant attribution de la jurisdiction contencieuse des causes du Domaine et de la voyerieFranceVve Saugrain et P. Prault173315
Édit... portant création d'offices héréditaires de... receveurs généraux, alternatifs et my-triennaux des domaines et bois... Registré en Parlement et Chambre des Comptes à Paris, les 26 janvier et 1er février 1702Franceimpr. de la Vve Saugrain et P. Prault173312
Édit... portant création de rentes viagères en forme de tontines. Registré en Parlement [le 2 décembre 1733]Franceimpr. royale17338
Édit... portant création des offices de controlleurs des greffiers des Hôtels de Ville, greffiers de l'écritoire et commissaires aux revües... Registré en Parlement le 8 février, Chambre des Comptes le 21 dudit mois et Cour des Aydes le 3 mars 1704FranceVve Saugrain et P. Prault17338
Édit... portant rétablissement des offices de gouverneurs, lieutenans de Roy... et autres officiers des Hôtels de Ville... Registré en ParlementFranceVve Saugrain17338
Maurice Baquoyimpr. de P. Prault1732—
Apologie des bestes, ou leurs connaissance et raisonnement prouvés contre le système des philosophes cartésiens, qui prétendent que les brutes ne sont que des machines automatesGilles Morfouace de Beaumontimpr. de P. Prault1732—
Arrest du Conseil... et Lettres patentes sur icelui... enregistrées en la Cour des Aydes le 19... [décembre 1731], qui permettent aux fermiers et sous-fermiers des fermes du Roy de se servir de tels huissiers ou sergens royaux que bon leur semblera, avec la faculté d'exploiter hors l'étendue des jurisdictions où ils sont immatriculez, même de ceux des jurisdictions seigneurialesFranceimpr. de P. Prault17327
Arrest du conseil d'estat du Roy qui condamne Jacques Piot, notaire et procureur en la ville de Jargeau, et successeur à l'office et pratique de défunt Me Louis Théveneau, notaire audit lieu, en 800 livres d'amende, scavoir 200 livres, faute d'avoir tenu de répertoire, 300 livres pour n'avoir pas fait insinuer les deux cens onze minutes énoncees au procès verbal, du 29 décembre dernier, au payement des droits d'icelles, et encore en 300 livres pour avoir occupé comme procureur et donné copie d'une renonciation non insinuee ; condamne pareillement Jean Poignard partie, pour s'être servi de cette renonciation et Barrault huissier pour l'avoir signifiée chacun en l'amende de 300 livresFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. de P. Prault17324
Arrest du conseil d'estat du Roy qui juge que pour les actes portant double quittance au profit de différents particuliers, il est dû deux droits de controlle, conformément à l'article XCVI du tarif du 29 septembre 1722 et à la décision du conseil du 9 novembre 1737France. Conseil d'État (13..-1791)impr. de P. Prault17324
Arrest du conseil d'estat du Roy qui maintient les jurez priseurs-vendeurs de biens de la province de Normandie, dans leurs offices, pour continuer d'en jouir ; ensemble les engagistes ausquels la nomination et l'annuel desdits offices appartient, comme avant les arrêts des 15 et 25 juin 1732 sauf aux propriétaires de sergenteries nobles et à tous autres, à se pourvoir au conseil pour faire procéder à la revente desdits offices de priseurs-vendeurs, sur les offres de leur rembourser leurs finances et loyaux coûts, et de payer au domaine de Sa Majesté des rentes pour le prix des dites reventes, etc.France. Conseil d'État (13..-1791)impr. de P. Prault17324
Arrest du conseil d'estat du Roy, concernant les frais des procès criminels qui s'instruisent à la requeste des procureurs de Sa MajestéFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. de P. Prault17324
Arrêt de la chambre des comptes portant réglement pour les épices, façons et vacations des comptes des deniers communs et d'octroisFrance. Chambre des comptes de Parisimp. de Grou1732—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne à tous les élus du royaume de parapher les registres, inventaires et contraintes des fermiers, sans frais, conformément à l'ordonnanceFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. de P. Prault1732—
Arrêt du Conseil d'état du Roy qui condamne Jean Dary, boucher du bourg de Baranton élection de Mortain, et sa femme, en l'amende de trois cens livres, pour contravention faite aux droits des inspecteurs aux boucheries ; et en celle de cinq cens livres pour la rébellion par eux faite contre les commis de la régie ; et conformément à la déclaration du Roy du 27 juin 1716 défend à toutes personnes d'insulter, maltraiter ni injurier les commis de Martin Girard et de leur causer aucun trouble, à peine de punition corporelleFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. de P. Prault17323
Arrêt du conseil d'Etat au sujet de ceux qui prétendent avoir droit de pêche sous les ponts de NantesFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. de P. Prault1732—
Arrêt du conseil d'Etat concernant les droits d'insinuation des substitutions testamentairesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Imp. royale1732—
Arrêt du conseil d'Etat qui autorise les nouveaux fermiers des domaines, contrôle des actes et formules des généralités de Toulouse, Montpellier, Montauban, Grenoble, Metz, Perpignan et pays de Foix à faire vendre, à commencer du 1er janvier 1733, des papiers et parchemins marqués des nouveaux timbresFrance. Conseil d'État (13..-1791)Vve Saugrain et1732—