Vve Saugrain

Paris

Œuvres1 154

Éditions1 154

Auteurs distincts38

Médiane pages42–84 pages

Période1560–1743184 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

621

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	591
France. Conseil d'État (13..-1791)	419
France. Cour des aides. Paris	45
Ferme générale. France	20
France. Parlement de Paris	16
France. Châtelet de Paris	12
France. Intendance. Paris	7
France. Intendance. Poitiers	4
France. Prévôté de l'Hôtel	3
France. Intendance. Alençon	3

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1743	[Extrait] Des lettres patentes concernant le clergé...	3
1742	Arrêt du Conseil d'Etat portant règlement pour la perception des droits domaniaux sur les boissons dans la province du Hainaut	—
1742	Déclaration du Roy du 23e mars 1645, pour la levée... de 20 sols sur chacun muid de cidre et poiré entrant... en... Paris ; 30 sols és villes de Roüen, Dieppe et le Havre ; et 45 sols et 3 livres sur chacun muid de vin qui partira... de Mantes, Meulan, Andely et Vernon, et autres vignobles circonvoisins...	4
1734	Arrest du Conseil... et Lettres patentes sur iceluy [du même jour]... registrées au Parlement de Besançon le 6 juillet 1730, au sujet du controlle des rapports des gardes des Eaux et Forests et scel des sentences rendües sur la requeste du procureur du Roy des Eaux et Forests	7
1734	Arrêt de la Cour des aides rendu entre le fermier de la marque d'or et d'argent et les orfèvres de Saint-Germain-en-Laye	—
1734	Arrêt de la cour des aides qui permet au capitaine et au roi de l'Oiseau de l'arquebuse de Laon de ceder même à des cabaretiers et aubergistes leur exemption du droit de huitième, chacun sur 40 pièces de vin par an, si mieux n'aiment les adjudicataires dudit droit leur payer à chacun la somme de 300 l. par an	—
1734	Arrêt de la cour des monnaies concernant l'orfevrerie	—
1734	Arrêt de parlement qui règle de quelle manière le capitaine et le roi de l'arquebuse de Laon doivent jouir de l'exemption à eux accordée sur les droits de 8e et 20e des vins vendus un détail, avec pouvoir de céder ladite exemption	—
1734	Arrêt du Conseil d'Etat qui casse un arrêt de la cour des aides de Normandie du 6 octobre 1731, ordonne que le décret de prise de corps décerné en l'élection d'Alençon le 17 septembre précédent contre Philippe Martin fils huissier, Antoine Senet et sa femme et Marin Prodhomme et sa femme, sera exécuté selon sa forme et teneur	—
1734	Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que sans s'arrêter à la sentence du juge de la marque des fers, au département du Mans, du 2 juin 1733, ni à l'appel interjeté en la cour des aides de Paris, le 8 du même mois, les gueuses saisies par le procès verbal du 4 avril précédent. Sur le sieur Du Tertre, maître de la forge d'Hermet, pour s'être servi d'une fausse romaine, seront et demeureront confisquées au profit du fermier de la marque des fers	—
1734	Déclaration... concernant le recouvrement des gages intermédiaires... Registrée en la Chambre des Comptes [le 31 mars 1734]	5
1734	Déclaration... concernant les billets ou promesses causez pour valeur en argent... Registrée en Parlement les 14 octobre 1733 et 20 janvier 1734	3
1734	Déclaration... concernant les provisions des officiers des maîtrises particulières des Eaux et forests de la province de Bretagne... Registrée en Parlement [à Rennes] le 3 may 1734	4
1734	Lettres patentes en forme d'édit, qui confirment le contrat d'échange entre le Roy et le... comte de Villepreux... Registrées en Parlement le 18 may 1733	8
1734	Lettres patentes sur l'arrest du Conseil... du 18 mars 1732, qui donnent acte au... duc d'Uzès de la déclaration par lui faite, qu'il ne prétend rien en la mouvance des terres titrées dont il a rendu hommage au Roy à cause de sa couronne, grosse tour du Louvre, etc., non plus qu'au ressort des justices desdites terres, si aucunes se trouvent dans les domaines à lui cédés par le contrat d'échange du 28 avril 1721 ; et qui déboutent le sieur évêque d'Uzès, le sieur comte du Roure et consorts et le syndic du diocèse d'Uzès de leurs requêtes...	18
1734	Lettres patentes... portant confirmation des privilèges de la compagnie des arquebusiers de Laon. Registrées en Parlement, Cour des Aydes de Paris et élection de Laon les 27 juillet, 2 et 11 aoust 1714	7
1734	Lettres patentes... portant établissement de la compagnie de l'arquebuse de la ville et fort de Meulan, confirmées par autres lettres patentes... aux modifications y portées...	7
1734	Lettres patentes... qui confirment la compagnie des arquebusiers de Laon dans leurs privilèges, pour en jouir comme ils ont dû en jouir, sur le pied de l'arrêt du Parlement du 27 juillet 1714... Registrées en Parlement et Cour des Aydes de Paris, élection et Hôtel de ville de Laon les 27 avril, 25 may, 16 juin et 8 juillet 1728	4
1734	Ordonnance de M. Bignon, intendant de la généralité de Paris, contenant ce qui doit être observé pour la recherche et amas de salpêtres, fabrication des poudres et privilèges des salpêtriers	—
1734	Quatre jugements souverains rendus par M. de Pomereu, intendant en Navarre, Béarn & Genté d'Auch. Les 13. & 14. aioust 1734. Contre plusieurs contrebandiers, faux-tabatiers, & autres, convaincus de fraude, avec attroupement, port d'armes, rebellion & assassinat	8

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