Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait, au nom de la Commission, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à assurer provisoirement l'exploitation de la ligne de Lérouville à Sedan, par M. Toupet Des Vignes,... (30 juillet 1879.)Edmond-Edouard-Ernest-Victoire Toupet Des VignesImpr. de P. Mouillot
← PrécédentPage 352 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
1879
6
Rapport sommaire fait au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire, (session 1878), chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Berenger, de Belcastel, Foucher de Careil et Schoelcher, tendant à la recherche de la paternité, par M. de Gavardie,... (5 avril 1879.)Henri-Edmond-Pierre Dufour de GavardieImpr. de P. Mouillot187910
Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. George sur l'enseignement de la gymnastique, par M. Valentin,... (1er avril 1879.)Marie-Edmond ValentinImpr. de P. Mouillot18794
Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Hervé de Saisy, tendant au rétablissement du scrutin de liste départemental dans les élections de la Chambre des députés, par M. le colonel Meinadier,... (1er avril 1879.)Pierre MeinadierImpr. de P. Mouillot18794
Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bozérian relative à la protection des noms commerciaux et à l'usurpation des médailles et récompenses industrielles honorifiques, par M. Salneuve,... (12 juillet 1879.)Mathieu-Marie-Claude SalneuveImpr. de P. Mouillot18799
Rapport sommaire fait au nom de la 6e Commission d'initiative parlementaire, (session 1878), chargée d'examiner la proposition de loi de M. Herold, relative à l'enseignement du droit constitutionnel dans les Facultés de droit, par M. E. Pelletan,... (26 mai 1879.)Eugène PelletanImpr. de P. Mouillot18794
Rapport sommaire fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Foucher de Careil sur la chasse et la destruction des lapins, par M. le Cte de Tréveneuc,... (17 juillet 1879.)Henri-Louis-Marie-Chrestien, Cte de TréveneucImpr. de P. Mouillot18797
Rapport sommaire fait, au nom de la 6e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le colonel Meinadier et plusieurs de ses collègues, tendant à faire participer tous les titulaires de pensions militaires accordées antérieurement à 1878 au bénéfice de la subvention prescrite par l'article 8 de la loi du 22 juin 1878, par M. Hébrard,... (1er août 1879.)Adrien HébrardImpr. de P. Mouillot18793
Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jules Favre sur la constitution et l'administration des tutelles, par M. Jules Favre,... (28 juin 1879.)Jules FavreImpr. de P. Mouillot187912
Rapport, fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantAuguste Scheurer-KestnerImpr. de P. Mouillot18793
Révision du procès d'Anne Boleyn, par H. ForneronHenri ForneronImpr. de P. Mouillot187938
Un concordat au XIIe siècle, luttes de saint Anselme contre deux rois d'Angleterre, par M. Join-LambertArthur Join-LambertImpr. de P. Mouillot187942
Une discussion de la route Napipi-Atrato pour un canal sans écluse, par Thos. O. Selfridge,Thomas Oliver SelfridgeImpr. de P. Mouillot18796
Étude sur les résections anaplastiques articulaires, par le Dr BideJean Baptiste BideImpr. de P. Mouillot187966
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la déclaration d'utilité publique et à la concession d'un chemin de fer de Vassy à Doulevant-le-Château (Haute-Marne) présenté, au nom de la Commission des finances, par M. Robert-Dehault,Louis-Rémy-Nicolas Robert-DehaultImpr. de P. Mouillot18782
Avis de la Commission des finances sur les conclusions du rapport fait par M. Poriquet,... au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi autorisant le ministre des travaux publics à entreprendre l'exécution des travaux de superstructure des chemins de fer énoncés à l'article 1er de la loi du 16 décembre 1875 et aux articles 1er et 3 de la loi du 31 décembre 1875, présenté, au nom de la Commission des finances, par M. Varroy,Henry VarroyImpr. de P. Mouillot18783
Barreau de Paris. Discours prononcé par Me Nicolet,... à l'ouverture de la conférence, le 23 novembre 1878Jules NicoletImpr. de P. Mouillot187832
Contre-Projet relatif au service d'état-major, présenté par M. le général Loysel,Général LoyselImpr. de P. Mouillot18788
Décret du président de la République portant clôture de la session de 1878, lu par M. J. Dufaure,Edme Patrice Maurice de Mac MahonImpr. de P. Mouillot18782
Lacordaire à l'audienceJean CruppiImpr. de P. Mouillot187834
Nouvelle Rédaction du projet de loi relatif à une révision de la loi du 21 avril 1810, sur les mines, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. C. de Freycinet,Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot187812
Paroles prononcées sur la tombe de M. Amiot, ancien professeur de mathématiques spécialesCharles BénardImpr. de P. Mouillot18788
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver un échange de terrains entre l'Etat et la ville de Vichy (Allier), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,Léon SayImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, tendant à diviser en deux communes distinctes, ayant pour chefs-lieux les villages d'Ercée-en-Lamée et Teillay dont elles prendront les noms, la commune d'Ercée-en-Lamée (canton de Bain, arrondissement de Redon, département d'Ille-et-Vilaine), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,Émile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi adopté par la chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Saint-Dié (Vosges) présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,Léon SayImpr. de P. Mouillot18782
Projet de loi autorisant le ministre des travaux publics à entreprendre l'exécution des travaux de superstructure des chemins de fer énoncés à l'article premier de la loi du 16 décembre 1875 et aux articles 1er et 3 de la loi du 31 décembre 1875, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. C. de Freycinet,Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot18785
Projet de loi ayant pour objet la reconstitution des formalités hypothécaires accomplies au bureau de Tulle (Corrèze) et dont les registres ont été détruits par un incendie... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. J. Dufaure,... et M. Léon Say,Jules Dufaure, Léon SayImpr. de P. Mouillot187818
Projet de loi portant modification des articles 656 à 672 du Code de procédure civile, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Dufaure,Jules DufaureImpr. de P. Mouillot187815
Projet de loi relatif au classement des deux batteries de la Pointe-de-Lève et de Ville-ès-Martin, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Borel,Jean-Louis BorelImpr. de P. Mouillot18783
Projet de loi relatif aux mesures à prendre pour arrêter les progrès du phylloxera et du doryphora... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,Edmond Teisserenc de BortImpr. de P. Mouillot187824