Louis-Rémy-Nicolas Robert-Dehault

Œuvres16

Total pages162médiane 6 p.

Période d'activité1876–1881

Prochaine sortie estimée1881-09±12 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (16)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1876	Rapport fait au nom de la 1re Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de surtaxes établies sur les boissons à l'octroi de Paris, par M. Robert-Dehault,...	A. Bourdilliat	3
1876	Rapport fait au nom de la 1re Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la révision du taux de la surtaxe établie sur le vin à l'octroi de Saint-Servan (Ille-et-Vilaine)... par M. Robert-Dehault,...	A. Bourdilliat	2
1876	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à distraire la commune de Vinzier du canton d'Abondance, arrondissement de Thonon (Haute-Savoie) pour la réunir au canton d'Evian-les-Bains, même arrondissement, par M. Robert-Dehault,...	A. Bourdilliat	3
1876	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à distraire une partie du territoire de la commune de Montirat (canton de Monesties, arrondissement d'Albi, Tarn), pour en faire une commune distincte dont le chef-lieu serait fixé au village de Saint-Christophe, par M. Robert-Dehault,...	A. Bourdilliat	3
1876	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Monnet, tendant à la nomination d'une Commission chargée d'étudier la question du palais des Tuileries, par M. Robert-Dehault,...	A. Bourdilliat	6
1878	Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la déclaration d'utilité publique et à la concession d'un chemin de fer de Vassy à Doulevant-le-Château (Haute-Marne) présenté, au nom de la Commission des finances, par M. Robert-Dehault,...	Impr. de P. Mouillot	2
1878	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant exemption de 5 pour 100 du prix de transport en chemin de fer par petite vitesse, du droit de statistique pour marchandises expédiées à destination de l'Exposition universelle et fixant le régime applicable à celles de ces marchandises qui seront livrées à la consommation, par M. Robert-Dehault,...	Impr. de P. Mouillot	3
1878	Rapport fait au nom de la Commission de finances chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des députés, tendant à accorder au ministre de l'agriculture et du commerce sur l'exercice 1878, un crédit de 30,000 francs pour compléter la subvention du Conseil général de la Seine et du Conseil municipal de Paris en faveur de l'Exposition ouvrière qui aura lieu dans un terrain municipal situé avenue de La Bourdonnaye, par M. Robert-Dehault,...	Impr. de P. Mouillot	2
1878	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant autorisation de pourvoir aux dépenses d'exécution de diverses lignes de chemins de fer, par M. Robert-Dehault,...	Impr. de P. Mouillot	6
1878	Rapport sommaire fait, au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire (session 1877), chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Parieu et de plusieurs de ses collègues, relative à l'enseignement départemental de l'agriculture, par M. Robert-Dehault,...	Impr. de P. Mouillot	7
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'amélioration et l'extension du port de Dunkerque, par M. Robert-Dehault,... (26 juillet 1879.)	Impr. de P. Mouillot	8
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un canal de jonction de la Marne à la Saône et l'exécution de la partie de ce canal comprise entre Donjeux et Pontailler, par M. Robert-Dehault,... (24 mars 1879.)	Impr. de P. Mouillot	5
1879	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, relative à la nomination des membres des Commissions administratives des hospices, des hôpitaux et des bureaux de bienfaisance, par M. Robert-Dehault,... (24 juin 1879.)	Impr. de P. Mouillot	17
1880	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'établissement du Tarif général des douanes relatif aux matières minérales (2e section du Catalogue, nos 158 à 213, matières minérales), par M. Robert-Dehault,... (20 décembre 1880.)	Impr. de P. Mouillot	55
1880	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, relatif à l'institution de Conseils de prud'hommes en Algérie, par M. Robert-Dehault,... (16 mars 1880.)	Impr. de P. Mouillot	15
1881	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'établissement du Tarif général des douanes, relatif aux ouvrages en métaux (n ° 437 à 509 du Catalogue	Impr. de P. Mouillot	25

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis-Rémy-Nicolas Robert-Dehault.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Léon Say	A. Bourdilliat (1876) · Impr. de P. Mouillot (1878)	5
Charles Louis de Saulces de Freycinet	A. Bourdilliat (1876) · Impr. de P. Mouillot (1878)	5
Pierre Meinadier	A. Bourdilliat (1876) · Impr. de P. Mouillot (1878)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	11
A. Bourdilliat	5

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