Edmond-Edouard-Ernest-Victoire Toupet Des Vignes

Œuvres17

Total pages155médiane 4 p.

Période d'activité1849–1882

Prochaine sortie estimée1885-04±174 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (17)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1849	Assemblée législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de MM. Charras et Latrade, tendant à apporter des modifications au mode de recrutement des ingénieurs des ponts-et-chaussées, par M. Toupet Des Vignes,... Séance du 15 mai 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	20
1871	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité chargée d'examiner les comptes des recettes et des dépenses de l'ancien Corps législatif, pour l'exercice de 1869, par M. Toupet Des Vignes,	impr. de Cerf	4
1872	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi concernant les officiers ministériels, et en particulier les notaires appelés sous les drapeaux et autorisés à se faire suppléer pendant la guerre..	impr. de Cerf	3
1872	Rapport fait au nom de la commission des marchés chargée d'examiner tous les marchés passés par les administrations publiques depuis le 18 juillet 1870, par M. Toupet Des Vignes,	impr. de Cerf	37
1873	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur le règlement des comptes de l'Assemblée nationale pour l'exercice 1872, par M. Toupet-Des-Vignes,... (28 novembre 1873.)	Impr. de Cerf et fils	20
1876	Projet de création et d'organisation de la Caisse des retraites des employés et agents du Sénat, déposé par MM. Baze, Toupet Des Vignes, le gal d'Aurelle de Paladines,	A. Bourdilliat	8
1879	Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant	Impr. de P. Mouillot	4
1879	Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le département des Ardennes à s'imposer extraordinairement, pendant dix ans, à partir de 1880, six centimes additionnels pour travaux de vicinalité, par M. Toupet Des Vignes,... (29 mars 1879.)	Impr. de P. Mouillot	4
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'une Convention passée entre le ministre des travaux publics et le syndic de la faillite de la Compagnie des chemins de fer de Lille à Valenciennes et prolongements, relative au rachat de la ligne de Lérouville à Sedan, par M. Toupet Des Vignes,... (19 juillet 1879.)	Impr. de P. Mouillot	17
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'Hirson à Amagne par Rumigny, par M. Toupet Des Vignes,... (1er avril 1879.)	Impr. de P. Mouillot	10
1879	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à distraire de la commune d'Aigues-Mortes (arrondissement de Nîmes, département du Gard) la section de Grau-du-Roi et à l'ériger en municipalité distincte, par M. Toupet Des Vignes,... (1er juillet 1879.)	Impr. de P. Mouillot	5
1879	Rapport fait, au nom de la Commission, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à assurer provisoirement l'exploitation de la ligne de Lérouville à Sedan, par M. Toupet Des Vignes,... (30 juillet 1879.)	Impr. de P. Mouillot	6
1880	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Ardennes à emprunter à la Caisse des chemins vicinaux une somme de 1,300,000 francs, applicable aux lignes de grande communication et d'intérêt commun, par M. Toupet Des Vignes,... (22 juin 1880.)	Impr. de P. Mouillot	4
1880	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception de deux surtaxes sur les vins et sur les alcools à l'octroi de Maubeuge (Nord), par M. Toupet Des Vignes,... (22 décembre 1880.)	Impr. de P. Mouillot	3
1880	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi du Conquet (Finistère), par M. Toupet des Vignes,... (22 décembre 1880.)	Impr. de P. Mouillot	3
1881	Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'élevation du taux de la surtaxe établie sur l'alcool à l'octroi de Laon (Aisne), par M. Toupet Des Vignes,... (10 décembre 1881.)	Impr. de P. Mouillot	4
1882	Projet de résolution, élevant de 5 à 15 francs la retenue mensuelle opérée sur l'indemnité des sénateurs, présenté par MM. Toupet Des Vignes, le général Pélissier et Pelletan,... (11 mars 1882.)	Impr. de P. Mouillot	3

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Edmond-Edouard-Ernest-Victoire Toupet Des Vignes.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Théophile Roussel	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de P. Mouillot (1879)	8
Charles Mazeau	A. Bourdilliat (1876) · Impr. de Cerf et fils (1873)	8
Etienne-Léopold Faye	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de P. Mouillot (1879)	7

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	11
impr. de Cerf	3
A. Bourdilliat	1
Impr. de Cerf et fils	1
Impr. de l'Assemblée nationale	1

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