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11 032 œuvres
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| Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés et relatifs | Victor Lourties | Impr. de P. Mouillot | 1895 | 16 |
| Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant | Hippolyte Morel | Impr. de P. Mouillot | 1895 | 9 |
| Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant | Hippolyte Morel | Impr. de P. Mouillot | 1895 | 103 |
| Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant | Hippolyte Morel | Impr. de P. Mouillot | 1895 | 9 |