Victor Milliard

Œuvres12

Total pages115médiane 4 p.

Période d'activité1895–1898

Prochaine sortie estimée1899-06±17 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1899-06 (±17 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1895	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur l'Amnistie, par M. Milliard,... (31 janv. 1895)	Impr. de P. Mouillot	3
1897	Projet de loi portant	Motteroz	—
1897	Projet de loi tendant à modifier l'article 12, paragraphe 1er de la loi du 2 août 1875, sur l'élection des sénateurs, Présenté... Par M. V. Milliard, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes, Et par M. Louis Barthou, Ministre de l'Intérieur. (16 décembre 1897)	Motteroz	3
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la Convention d'extradition conclue le 24 décembre 1895 entre la France et les Pays-Bas, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. V. Milliard,... et par M. G. Hanotaux,... (7 déc. 1897)	Impr. de P. Mouillot	32
1898	Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat sur le placement des ouvriers et employés. Présenté... Par M. Henry Boucher Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Par M. Louis Barthou, Ministre de l'Intérieur, Et par M. Milliard, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes. (7 mars 1898)	Motteroz	6
1898	Projet de loi concernant la réforme de la législation sur la garantie, présenté... par M. Georges Cochery,... par M. Henry Boucher,.. et par M. Milliard,...	Motteroz	46
1898	Projet de loi portant modification à l'article 1007 du Code civil, présenté... par M. le vice-amiral Besnard,... par M. V. Milliard,... et par M. André Lebon,...	Impr. de P. Mouillot	7
1898	Projet de loi tendant à compléter l'article de la loi du 30 août 1883,... Présenté... Par M. V. Milliard, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes. (26 février 1898)	Motteroz	3
1898	Projet de loi tendant à modifier l'article 15, n ° 5 du décret organique du 2 février 1852,... Présenté... Par M. V. Milliard, Ministre de la Justice. (26 février 1898)	Motteroz	2
1898	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à compléter, l'article 6 de la loi du 6 août 1883, présenté... par M. V. Milliard,...	Impr. de P. Mouillot	4
1898	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à modifier l'article 12, paragraphe 1er de la loi du 2 août 1875 sur l'élection des sénateurs	Impr. de P. Mouillot	4
1898	Projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés, ayant pour objet de modifier la loi du 2 août 1882 sur la répression des outrages aux bonnes moeurs, présenté... par M. V. Milliard,...	Impr. de P. Mouillot	5

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Victor Milliard.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Henry Boucher	Impr. de P. Mouillot (1895) · Impr. de P. Mouillot (1897)	5
André Lebon	Impr. de P. Mouillot (1895) · Impr. de P. Mouillot (1897)	5
Gabriel Hanotaux	Impr. de P. Mouillot (1895) · Impr. de P. Mouillot (1897)	5
Armand Besnard

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	6
Motteroz	6

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