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3 575 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :P.-G. Simon×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Dissertation sur la cause physique de la couleur des nègres, de la qualité de leurs cheveux, et de la dégénération de l'un et de l'autrePierre BarrereP.-G. Simon174112
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Lettres patentes pour l'enregistrement du Traité de commerce et navigation [portant nouveau tarif] passé entre le Roy et les États généraux des Provinces-Unies le 21 décembre 1739 [ci-inclus. Enregistrées au Parlement le 18 août 1741]
France
P.-G. Simon
1741
23
Lettres patentes qui acceptent les offres de la communauté des inspecteurs sur les vins et ordonnent que les 120 titulaires des offices d'inspecteurs, controlleurs et visiteurs généraux sur les vins et autres liqueurs, réunis par arrêt [du Conseil] et lettres patentes du 31 mars 1733, subsisteront sous ledit titre et jouiront seulement des droits portés par ces présentes... [Enregistrées au Parlement le 28 août 1741.]FranceP.-G. Simon17417
Lettres patentes qui confirment les prévôt des marchands et échevins de l'Hôtel de ville de Paris, dans la propriété à perpétuité des 5 sols des droits qui avoient été attribués aux offices de jaugeurs supprimés par édit de juin dernier, et fixe [sic] la finance à 1.220.000 livres. [Enregistrées au Parlement le 28 août 1741.]FranceP.-G. Simon17414
Lettres patentes qui ordonnent que les 130 offices d'essayeurs, visiteurs, controlleurs et commissionnaires d'eau-de-vie et esprit-de-vin, réunis... à la communauté des inspecteurs, controlleurs et visiteurs généraux des vins..., seront réunis, au nombre de 40 offices seulement, sous le titre d'essayeurs, visiteurs et controlleurs d'eau-de-vie et esprit-de-vin... [Enregistrées au Parlement le 28 août 1741.]FranceP.-G. Simon17414
Lettres patentes sur le règlement [ci-inclus] concernant les serges, les droguets, les baracans, les callemandes et autres étoffes qui se fabriquent dans la... Picardie, à l'exception... d'Amiens. [Enregistrées au Parlement.]FranceP.-G. Simon174148
Rapport de messieurs les anciens agens, contenant les principales affaires du clergé qui se sont passées depuis l'Assemblée de 1735 jusqu'en celle de 1740. Fait par M. l'abbé Foucquet, ancien agent général du clergé... et par M. l'abbé Du Vivier de Lansac,... ancien agent général du clergé. Avec les pièces justificatives dudit RapportPierre-Hippolyte Du Vivier de Lansac, François FoucquetP.-G. Simon1741—
Édit... portant création de 820.000 livres de rentes viagères sur l'Hôtel de ville de Paris... [Enregistré au Parlement.]FranceP.-G. Simon17414
Édit... portant réunion de la prévôté royale de Villefranche en Beaujollois au bailliage de ladite ville... [Enregistré au Parlement le 8 août 1741.]FranceP.-G. Simon17413
Édit... portant réunion des deux offices de lieutenans généraux de police des villes de Cheroy et Voulxflagy à ceux de prévôts des mêmes villes... [Enregistré au Parlement le 18 août 1741.]FranceP.-G. Simon17413
Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que la somme de 19100 livres employée dans l'état des charges assignées sur les fermes unies, pour indemnités de papier et parchemin timbrés accordées aux procureurs généraux des cours et aux procureurs du roi des sièges, sera rayée dudit état, à commencer dans celui de l'année 1740 ; et que l'emploi desdites indemnités sera fait dans les états où lesdits officiers sont employés pour leurs gagesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Imp. royale1740—
Déclaration... concernant les requestes civiles... [Enregistrée au Parlement le 6 septembre 1740.]FranceP. Simon17403
Procèz-verbal de l'Assemblée générale du Clergé de France, tenue à Paris au couvent des Grands-Augustins, en l'année 1745. M. l'abbé de Chapt de Rastignac, agent général du Clergé de France et secrétaire. - Recueil des pièces concernant le Procèz-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris, au couvent des Grands-Augustins en l'année 1745Louis-Jacques de Chapt de RastignacP.-G. Simon1740—
Arrêts de la cour du parlement qui ont jugé que la coutume locale de Sézanne, qui se trouve à la suite de la coutume générale de Meaux, est sans autorité, et que tout le territoire qui se trouve compris dans l'enclave de ladite coutume locale de Sézanne est régi par la coutume générale de Meaux, où le franc-alleu n'a point lieu sans titreFrance. Parlement (12..-1789)P.-G. Simon1739—
Déclaration... concernant la forme de tenir les registres des baptêmes, mariages, sépultures... Registrée en Parlement le 13 juillet 1736Franceimpr. de P. Prault17388
Lettres patentes portant que les chanoines réguliers de l'ordre de Saint-Ruf, pourvus de cures, vicairies perpétuelles ou prieurés-cures, pourront être rappellés au cloître du consentement des ordinaires ; comme aussi qu'aucun chanoine... dudit ordre ne pourra obtenir ni accepter des provisions d'aucune cure... sans avoir l'attestation de ses vie et moeurs et le consentement par écrit de l'abbé, chef et supérieur général dudit ordreFranceP. Simon17384
Arrest de la cour de Parlement qui condamne Louis Robillard a être pendu dans la principale cour du château de Bicêtre, pour avoir eu part au complot de sédition et avoir tué un des gardes du dit château. Extrait des registres du Parlement du 20 janvier 1736France. Parlement de ParisP.-G. Simon17364
Déclaration... concernant les requêtes civiles... [Enregistrée au Parlement le 14 août 1736.]FranceP. Simon17363
Ordonnance de police qui règle le prix de la viande qui sera vendue à l'Hôtel-Dieu, pendant le Carême, à 8 sols la livreFrance. Châtelet de ParisP. Simon1735—
Arrest de... parlement (portant défenses de vendre de la viande pendant le Carême, ailleurs que dans les boucheries de l'Hôtel-Dieu y indiquées)France. Parlement de ParisP. Simon1731—
Mandement... qui ordonne des prières pour la conservation des fruits de la terreEglise catholique. Diocèse. Paris, Charles-Gaspard-Guillaume de Vintimille Du LucP. Simon17314
Arrêt de la Cour du Parlement pour l'exécution de la fondation de NeversFrance. Parlement de Paris—1730—
Ordonnance de police portant défenses de vendre des oeufs, pendant le Carême, ailleurs qu'à l'Hôtel-DieuFrance. Châtelet de Paris—1730—
Déclaration... concernant les graces accordées aux prisonniers, à l'occasion de la naissance du Dauphin... [Enregistrée au Parlement en vacations, le 25 octobre 1729, et définitivement le 25 novembre 1729.]FranceP. Simon17294
Noms et surnoms de monseigneur le procureur général, et de messieurs les président, Doyen, et commissaires du grand bureau des pauvres de la ville et faubourgs de Paris, et officiers d'iceluiParis. Grand bureau des pauvresP. Simon1729—
Declaration pour la levée du dixiéme du revenu des biens du RoyaumeFrance—17287
Déclaration... pour éviter les surprises dans la perception des arrérages des rentes viagères... [Enregistrée au Parlement le 31 janvier 1728.]France—17274
Ordonnance... concernant les spectaclesFranceimpr. de C. L. Thiboust1725—
Arrêt de la Cour de Parlement qui fait défenses à toutes personnes de frèquenter les cabarets et cafés pendant la nuit et autres heures indues et pendant le service divinFrance. Parlement de ParisL.-D. Delatour et17243
Déclaration... contre les mendians et vagabonds... [Enregistrée au Parlement.]FranceL.-D. Delatour17248