L.-D. Delatour

Paris

Œuvres463

Éditions463

Auteurs distincts24

Médiane pages42–467 pages

Période1720–173415 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

396

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	395
France. Conseil d'État (13..-1791)	16
France. Châtelet de Paris	11
France. Parlement de Paris	10
Jean-Antoine Romagnesi	5
Pierre-François Biancolelli	4
France. Cour des aides. Paris	3
France. Postes	3
France. Grand conseil	3
Ordre royal militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem	2

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1734	Déclaration... pour la levée du dixième du revenu des biens du Royaume...	4
1734	Déclaration... qui proroge pendant l'année prochaine 1734 la perception de 10 sols par chaque voye de bois à brûler...	3
1734	Ordonnance de son Eminence Monseigneur le Cardinal de Fleury portant qu'à commencer au 14 septembre présent mois, il sera établi trois ordinaires par semaine, allée et retour de Paris à Strasbourg, passant par Troyes, Langres, Beffort, Colmar et Schelestat ; avec injonction à chacun des maitres de poste de ladite route, de fournir trois chevaux pour le service desdites malles, allée et retour	4
1734	Édit... portant confirmation des privilèges à l'ordre du Saint Esprit, et création de 2 offices de trésoriers généraux du marc d'or et de 2 contrôleurs desdits trésoriers...	8
1734	Édit... portant suppression de la charge de capitaine du vol pour pie de la chambre du Roi... [Enregistré à la Cour des Aides le 11 décembre 1733.]	3
1733	Déclaration... pour la continuation des 4 crües de 40 et 50 sols par minot de sel dont joüit la province de Bourgogne... [Enregistrée à la Cour des Aides le 3 juin, et au Contrôle général des finances le 13 mai 1733.]	3
1733	Lettres patentes qui ordonnent que le gouvernement et capitainerie de Maisons seront réünis aux gouvernement et capitainerie de Saint-Germain-en-Laye...	4
1733	Lettres patentes sur arrest [du Conseil, ci-inclus, du 8 février 1733,] qui ordonne que les affirmations des procès-verbaux des commis des fermes seront valables, pourvû que l'acte qui les contiendra soit signé du juge devant lequel elles auront été faites... [Enregistrées à la Cour des Aides le 26 mars 1733.]	3
1733	Édit... portant suppression de la charge de chirurgien des camps et armées du Roy... [Enregistré à la Cour des Aides le 3 juin 1733.]	4
1732	Déclaration... concernant les inscriptions de faux...	4
1732	Déclaration... en faveur de l'Hospital général... [Enregistrée au Parlement le 29 décembre 1731.]	3
1732	Déclaration... qui continue en faveur de l'Hôpital Général, pendant 6 années la levée de 10 sols d'augmentation sur chaque muid de vin entrant dans Paris. [Enregistrée à la Cour des Aides le 7 avril 1732.]	3
1732	Déclaration... qui continue en faveur de l'Hôpital Général, pendant 6 années la levée de 10 sols d'augmentation sur chaque muid de vin entrant dans Paris. [Enregistrée à la Cour des Aides le 7 avril 1732.]	3
1732	Déclaration... qui continue en faveur de l'Hôpital Général, pendant 6 années la levée de 10 sols d'augmentation sur chaque muid de vin entrant dans Paris. [Enregistrée à la Cour des Aides le 7 avril 1732.]	3
1732	Lettres patentes sur arrest, qui permet aux fermiers & sousfermiers des droits des fermes du Roy, de se servir de tels huissiers ou sergens royaux que bon leur semblera	8
1732	Mémoire instructif pour que, dans toutes les paroisses d'un diocèse, il soit dressé... des cartes et des mémoires particuliers, qui puissent fournir un détail suffisant pour la carte générale de ce diocèse ou d'une province. (Par d'Anville.)	—
1731	(Arrêt du conseil d'Etat qui casse un arrêt du grand Conseil rendu en matière d'aides, et renvoie les parties pardevant les élus de Vitry-le-François, sauf l'appel en la cour des aides.)	—
1731	Arrêts de la cour des Aides concernant les inscriptions de faux contre les procès-verbaux des commis des Fermes...	—
1731	Arrêts de la cour des Aides concernant les inscriptions de faux contre les procès-verbaux des commis des Fermes...	—
1731	De par le Roi, monsieur le prévot de Paris... Sentences, arrêt du parlement, commission sur icelui, et arrêt de la cour des aides,... qui permettent et maintiennent les maîtres et marchands bouchers... de Paris de faire paturer leurs bestiaux dans l'étendue de la banlieue de ladite ville...	—

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