France. Parlement (12..-1789)

Œuvres50

Total pages1 123médiane 32 p.

Période d'activité1537–1769

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Bibliographie (50)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1537	(Enregistrement d'un accord aux termes duquel la Faculté des arts pourra faire des bacheliers en nombre illimité et la Faculté de décret quarante par an [17 Juin 1538.] Commençant par ces mots :) Extrait des registres de Parlement Franciscus Dei gratia Francorum rex, universis,... Notum facimus quod de licentia et authoritate nostrae Parlamenti,...	—	—
1568	Extraict des registres de Parlement. Veu par la cour la requête a elle presentée...	—	4
1578	Plaidoyez et arrest de la Cour touchant les marques et privilèges des imprimeurs. Extrait du Recueil de plaidoyez et arrests notables	—	—
1602	(Arrêts de Parlement rendus sur les plaidoyers de Servin.)	J. de Heuqueville	—
1602	Arrests de la Cour de Parlement contenant plusieurs règlemens touchant les charges des advocats et procureurs	P. Vitray	11
1609	Arrests de règlement entre les juges et officiers de la seneschaussée et siège présidial du Maine, et les juges et officiers de la prévosté royalle du Mans, et des jurisdictions du chapitre du Mans, de la Coulture et autres	—	48
1610	Extraict des registres du parlement	—	4
1610	Extrait des registres du parlement Novembre 1610	—	—
1614	Recueil des arrests du Parlement et du Grand Conseil servant à l'interprétation de la règle "de infirmis resignantibus"... avecq les extraicts... de la 43 appelée "de consensu", et de la Déclaration du Roy [du 13 mars 1544, n. st.] sur la préférence des nommez de Messieurs de la Cour par dessus les graduez	B. Macé	139
1618	Libertez, immunitez et exemptions de l'église... de Bourges [accordées par les rois de France], avec les arrests et règlemens [du Parlement] obtenus par les doyen, chanoines et chapitre de ladite église ès années 1542 et 1618, et statuts d'icelle église...	F. Jacquin	192
1618	Plusieurs Arrêstz obtenues [sic] au proffit des juge et consuls des marchands, ordonné et étably par le Roy en la ville de Reims. [17 juillet 1618-8 mars 1642.]	N. Constant	—
1618	Privilèges des bourgeois de la ville et cité de Bourdeaus, octroyez et approuvez par les rois très chrestiens Henry II, Charles IX (janvier 1561), Henry III (juillet 1583), Henry IV (juillet 1591) et Louys XIII (février 1612)	impr. de S. Millanges	56
1620	Arrests du Conseil et de la Cour (de Parlement) portant règlements entre les juges et officiers, advocats, procureurs, praticiens et sergents, et les commissaires examinateurs enquesteurs... pour la fonction de leurs charges et remboursement prétendu par lesdits juges et officiers. Avec la liste de la fonction desdits commissaires tant en matière civille que criminelle	A. Saugrain	48
1620	Recueil des arrests notables (du Parlement) donnez au profit des comtes, prévost, doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise Sainct. Julien de Brioude en Auvergne... contre les habitans dudit Brioude, depuis le règne du Roy S. Loys jusques à présent	imp. de J. Laguehé	—
1621	Recueil général de tous les arrests de la cour de parlement et du conseil d'Estat et privé du roy, pour le fait des "dixmes", à raison de douze gerbes l'une, et de lever ladite dixme par préférence, avant le terrage ou champart ; avec deffences aux laboureurs de lever leurs gerbes avant que d'en advertir le dixmeur, et à eux enjoint aussi d'advertir le dixmeur pour aller lever la dixme de cochons et autres choses sujetes à dixme	—	16
1621	Recueil général de tous les arrests de la cour de parlement et du conseil d'Estat et privé... pour le fait des dixmes, à raison de douze gerbes l'une, et de lever ladite dixme par préférence avant le terrage ou champart... (23 février 1608-6 février 1621.)	—	16
1622	Recueil général de tous les arrêts de la cour de Parlement et du Conseil d'Etat et Privé du Roy, pour le fait des dîmes...	Imp. de J. Regnoul	—
1623	Recueil d'Arrests sur la nullité des résignations de Bénéfices faites par les mineurs sans l'advis de ceux soubs la puissance desquels ils sont... par le sieur D.,...	N. Rousset	—
1623	Recueil d'arrests sur la nullité des résignations de bénéfices faicte par les mineurs, sans l'advis de ceux soubs la puissance desquels ils sont... Ensemble un traité sur ce sujet par le sieur D., docteur ès droicts par le sieur D.,...	N. Rousset	30
1625	Recueil général des arrests de la cour de parlement pour les dixmes.. (23 février 1608-12 mars 1622.)	imp. de B. Martin	16
1632	Arrests de la Cour de Parlement donnez en règlement sur les droicts, charges & honneurs appartenans aux abbez commendataires en leurs abbayes, ensemble sur les pouvoirs & devoirs des abbez réguliers visiteurs d'icelles	R. Fovet	—
1634	Arrests et règlements de la Cour de Parlement, concernant les taxes faictes aux clercs et commis des greffes, tant civil que grand et petit criminel d'icelle	—	—
1644	(Recueil d'arrêts du Parlement sur la Bazoche.)	—	—
1645	Arrêts célèbres du Parlement, recueillis de toutes les chambres	—	—
1647	Recueil des déclarations du Roy et arrests de la Cour de Parlement rendus contre les jureurs et blasphémateurs du saint nom de Dieu, de la Sainte Vierge et des saints	G. Saugrain	16
1651	Extraits d'autres tiltres & privileges, arrests & jugemens rendus en consequence au profit desdits sieurs conseillers & secretaires du Roy de l'ancien college.	—	—
1651	Recueil de tous les arrests de la Cour de Parlement, lettres, déclaration et autres actes donnez tant pour la liberté et innocence de messeigneurs les princes de Condé, de Conty et duc de Longueville, que pour l'éloignement et sortie hors du royaume du cardinal Mazarin...	les imprimeurs ordinaires du Roi	—
1652	Declaration de Monsieur le duc d'Orléans, et de Monsieur le Prince de Condé, faite en Parlement, toutes les Chambres assemblées, Chambre des comptes, Cour des Aydes, & Hostel de ville, le 22. aoust 1652. Touchant la sortie du Cardinal Mazarin hors du Royaume	—	7
1652	Recueil du arrests de règlemens faicts par la Cour de Parlement pour l'expédition des instances sommaires et causes sujettes à l'expédient	J. Bouillerot	—
1654	Recueil des statuts, ordonnances, reiglements, antiquitez, prérogatives et prééminences du royaume de la bazoche. Ensemble plusieurs arrests donnez pour l'establissement et conservation de sa jurisdiction. Nouvelle édition augmentée de plusieurs arrests et mis en meilleur ordre	C. Besongne	122
1655	Recueil de plusieurs nouveaux arrests de la cour de parlement donnez en faveur des receveurs des consignations par lesquels ils sont confirmez en leurs droits... de leurs charges...	P. Charpentier	—
1660	Arrests notables de la Cour de Parlement, Grand Conseil et Chambre Souveraine, portans règlemens généraux entre les officiers des bailliages, prévostés, mareschaussées et eslections de ce royaume pour l'exercice et fonction de leurs charges	J. Jullien	—
1660	Recueil d'arrests de partition contenant les droits conservez aux réguliers, rendus entr'eux et les commandataires du royaume de France. En suitte est adjousté un appendix, où sont plusieurs arrests notables, qui ont esté donnez pour la conservation des droicts, prérogatives et estat régulier. Et plusieurs arrests pour les dixmes novales	N. Bessin	—
1661	La Liste des arrêts de la cour de parlement rendus en suite de la déclaration du roi... contre les blasphémateurs du Saint nom de Dieu, de la sainte Vierge et des Saints. Leurs noms et surnoms	N. Bessin	—
1668	Faicts et arrets de la Cour [au Parlement] des créations, confirmations et privilèges des huissiers de la cour de Parlement avec les arrests [du Conseil] et reglements concernans les salaires et la bourse commune desdits huissiers	A. de Sr Aubin	33
1675	Recueil d'arrests et règlements de la Cour de Parlement, pour les Baillages, Sièges royaux et justices subalternes, des 10 juillet et 10 décembre 1665, 12 janvier 1666 et 3 septembre 1667...	P. Rocollet	—
1698	Ordonnance de Mgr l'évêque duc de Laon, touchant les honneurs de l'église (Signé	—	—
1707	Règlements (du parlement et du Conseil d'Etat.) concernant l'imprimerie et la librairie	imp de C. Ballard	4
1708	Statuts [arrêtés par les échevins au Péronne] et ordonnances [arrêts du Parlement] pour les maistres égards, corps et communauté des marchands merciers, épiciers, graissiers... quincailliers et feronniers... de Péronne	J. Vincent	48
1722	Recueil des arrets de la cour de Parlement rendus au procès contre Louis Dominique Cartouche et ses complices	L.-D. Delatour	—
1734	Arrêts de la cour de parlement, concernant la fabrique de St-Leu-St-Gilles, à Paris	P.-N. Lottin	—
1739	Arrêts de la cour du parlement qui ont jugé que la coutume locale de Sézanne, qui se trouve à la suite de la coutume générale de Meaux, est sans autorité, et que tout le territoire qui se trouve compris dans l'enclave de ladite coutume locale de Sézanne est régi par la coutume générale de Meaux, où le franc-alleu n'a point lieu sans titre...	P.-G. Simon	—
1753	Recueil d'arrests. (Concernant les matières ecclésiastiques.)	—	—
1754	Recueil des Remontrances du parlement faites au roi le 4 mai 1751, le 15 avril 1752, le 9 avril 1753. Tradition des faits. Monuments de la sagesse de nos rois. Capitulaires. Collection d'arrêts et arrêtés. Lettres patentes, déclarations et discours prononcés à la rentrée du parlement, le 4 septembre 1754	—	—
1755	Arrêts, arrêtés et remontrances du parlement au roi au sujet des entreprises du grand-conseil, du 27 novembre 1755, et autres pièces relatives	—	42
1756	Arrêtés depuis le 12 novembre jusqu'au 22 décembre inclusivement	—	—
1756	Du 12 novembre, 1756. Ce jour, toutes les chambres assemblées, M. le premier President a rendu compte, que le Roi l'ayant mandé à Fontainebleau, lui a dit, que malgré les sérieuses réflexions qu'il a faites sur les affaires de l'Eglise, il n'avoit pas cependant encore pris un parti définitif...	—	—
1761	Recueil de réglements et arrêts concernant la réception des marchands de vin, l'enregistrement des garçons et les permissions de caves en ville	impr. de Vincent	—
1761	[Déclarations et Arrêts du Parlement concernant les Jésuites avec un Mémoire de l'Université par Mr de Combalusier.]	—	—
1769	Recueil des principales loix relatives au commerce des grains, avec les arrêts, arrêtés & remontrances du Parlement sur cet objet	Sans nom d'éditeur (s. n.)	271

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Parlement (12..-1789).

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Grand conseil	B. Macé (1614) · N. Bessin (1660)	2
Jacques-Nicolas Bellin	Sans nom d'éditeur (s. n.) (1769)	1
François-Philippe Mésenguy	P.-N. Lottin (1734)	1
Jean Villaret

Édité chez

Éditeur	Œuvres
N. Bessin	2
N. Rousset	2
A. Saugrain	1
A. de Sr Aubin	1
B. Macé	1
C. Besongne	1
F. Jacquin

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