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11 102 œuvres

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Rapport... (Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables), par M. Bienvenu Martin,... (4 avril 1903.)Jean-Baptiste Bienvenu-MartinMotteroz190393
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Rapport... (Attribution aux membres des missions africaines des années 1883-84 et suivantes, la médaille coloniale créée par la loi du 28 mai 1902), par M. Lucien Hubert,... (14 mars 1903.)Lucien HubertMotteroz19033
Rapport... (Augmentation des cadres français dans les compagnies de tirailleurs algériens, par M. Emile Chautemps,... (4 juin 1931)Émile ChautempsMotteroz19036
Rapport... (Augmentation des droits de douane sur l'acide stéarique et la bougie stéarique), par M. Louis Brunet,... (28 février 1903.)Louis BrunetMotteroz190312
Rapport... (Autorisation au Gouvernement général de l'Afrique Occidentale française de contracter un emprunt de 65 millions de francs pour exécuter divers travaux d'utilité publique et d'intérêt général), par M. Lucien Hubert,... (28 mars 1903.)Lucien HubertMotteroz1903129
Rapport... (Autorisation au Gouvernement général de l'Afrique occidentale française de contracter un emprunt de 65 000 000 de francs pour exécuter divers travaux d'utilité publique et d'intérêt général)Lucien HubertMotteroz19034
Rapport... (Autorisation de décerner des croix de la Légion d'honneur à titre exceptionnel), par M. Mas,... (29 octobre 1903.)Alphonse MasMotteroz19032
Rapport... (Autorisation de la perception en Algérie d'une taxe réduite sur les sucres à partir du 1er septembre 1903), par M. de La Batut,... (2 juillet 1903.)Ferdinand de Laborie de La BatutMotteroz19034
Rapport... (Autorisation pour la Chambre de commerce de Rochefort de contracter un emprunt de 110000 francs en vue de subvenir à des travaux de parachèvement d'outillage), par M. Jumel,... (2 février 1903.)François-Henri JumelMotteroz19035
Rapport... (Autorisation pour la Colonie de Madagascar d'affecter à l'achèvement du chemin de fer de Tananarive à la côte orientale de l'ile la somme de 21 millions, reliquat de l'emprunt de 60 millions autorisé par la loi du 14 avril 1900), par M. Charles Chaumet,... (12 juin 1902.)Charles ChaumetMotteroz190324
Rapport... (Autorisation à la chambre de commerce de Calais de contracter un emprunt de 500000 francs pour solder des dépenses relatives à l'outillage public du port ; modification des péages locaux), par M. A. Gervais,... (26 octobre 1903.)Auguste GervaisMotteroz19038
Rapport... (Budget de l'exercice 1903), par M. Maurice Berteaux,... (30 mars 1903.)Maurice BerteauxMotteroz19037
Rapport... (Budget général de l'exercice 1903), par M. Maurice Berteaux,... (29 mars 1903.)Maurice BerteauxMotteroz1903217
Rapport... (Budget général de l'exercice 1903.), par M. Maurice Berteaux,... (30 mars 1903.)Maurice BerteauxMotteroz190311
Rapport... (Budget général de l'exercice 1904 ; Caisse Nationale d'épargne), par M. Trannoy,... (4 juillet 1903.)Gustave TrannoyMotteroz190350
Rapport... (Budget général de l'exercice 1904 ; Ministère de la Justice ; budget annexe de la Légion d'honneur), par M. Lechevallier,... (4 juillet 1903.)Ferdinand LechevallierMotteroz190327
Rapport... (Budget général de l'exercice 1904 ; Ministère de la Justice), par M. Jean Cruppi,... (4 juillet 1903.)Jean CruppiMotteroz190318
Rapport... (Budget général de l'exercice 1904 ; Ministère des Affaires étrangères ; Protectorats), par M. Louis Puech,... (4 juillet 1903.)Louis PuechMotteroz190330
Rapport... (Budget général de l'exercice 1904 ; Ministère des Affaires étrangères), par M. Francis de Pressensé,... (4 juillet 1903.)Francis de PressenséMotteroz1903124
Rapport... (Budget général de l'exercice 1904 ; Ministère des Colonies ; budget annexe du chemin de fer et du port de La Réunion), par M. J. Thierry,... (4 juillet 1903.)Joseph ThierryMotteroz19039
Rapport... (Budget général de l'exercice 1904 ; Monnaies et médailles), par M. Guillaume Chastenet,... (4 juillet 1903.)Guillaume ChastenetMotteroz190363
Rapport... (Budget général de l'exercice 1904 ; Rapport général), par M. Merlou,... (4 juillet 1903.)Pierre MerlouMotteroz1903607
Rapport... (Budget général de l'exercice 1904 ; budget spécial de l'Algérie), par M. de La Batut,... (4 juillet 1903.)Ferdinand de Laborie de La BatutMotteroz1903—
Rapport... (Budget général de l'exercice 1904 ; ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ; service de l'Instruction publique), par M. Simyan,Julien-Antoine SimyanMotteroz1903222
Rapport... (Budget général de l'exercice 1904 ; ministère de l'intérieur)Étienne ClémentelMotteroz1903147
Rapport... (Budget général de l'exercice 1904 ; ministère des Finances), par M. Thomson,... (4 juillet 1903.)Gaston ThomsonMotteroz1903168
Rapport... (Budget général de l'exercice 1904 ; ministère des Travaux Publics), par M. A. Gervais,... (4 juillet 1903.)Auguste GervaisMotteroz1903201
Rapport... (Budget général de l'exercice 1904 ; ministère des Travaux publics ; Budget annexe des chemins de fer de l'Etat), par M. Gustave Lhopiteau,... (4 juillet 1903.)Gustave LhopiteauMotteroz190315
Rapport... (Budget général de l'exercice 1904 ; ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes ; service du commerce et de l'industrie), par M. Astier,... (4 juillet 1903.)Placide AstierMotteroz1903225
Rapport... (Budget général de l'exercice 1904 ; ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes ; service des postes, télégraphes et téléphones), par M. Marcel Sembat,... (4 juillet 1903.)Marcel SembatMotteroz1903302