Louis Puech

1852 – 1947

Œuvres11

Total pages215médiane 3 p.

Présence au catalogue1898–1906rééditions incluses

Bibliographie (11)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1898	Proposition de loi sur les retraites pour la vieillesse... présentée par MM. Louis Puech, Andrieu, Astier, Augé, Bachimont, etc., etc.,...	Motteroz	5
1898	Proposition de résolution relative à l'amnistie, présentée par MM. Louis Puech, Charles Gras, Gervais, Astier, Paul Bernard,...	Motteroz	1
1900	Rapport fait, au nom de la Commission d'assurance et de prévoyance sociales chargées d'examiner la proposition de loi de M. L. Gervaize et plusieurs de ses collègues tendant à règlementer la répartition des rentes entre les membres des sociétés dites Sociétés civiles de retraites, par M. Louis Puech,...	Motteroz	161
1901	Annexe au Rapport fait au nom de la commission d'assurance et de prévoyance sociales, chargée d'examiner	Motteroz	2
1901	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'étendre aux oeuvres de sculpture l'application de la loi des 19-24 juillet 1793 sur la propriété artistique et littéraire, par M. Louis Puech,... (22 novembre 1901)	Motteroz	3
1901	Rapport fait au nom de la commission d'assurance et de prévoyance sociales, chargée d'examiner	Motteroz	6
1902	Proposition de loi relative aux récompenses à décerner à l'occasion des expositions de Saint-Pétersbourg, de Lille et du salon des industries du mobilier à Paris, présentée par MM. Louis Puech, Klotz... (24 novembre 1902.)	Motteroz	3
1902	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modification par le Sénat, ayant pour objet d'étendre aux oeuvres de sculpture l'application de la loi des 19-24 juillet 1793 sur la propriété artistique et littéraire... par M. Louis Puech,... (8 mars 1902)	Motteroz	2
1903	Rapport... (Budget général de l'exercice 1904 ; Ministère des Affaires étrangères ; Protectorats), par M. Louis Puech,... (4 juillet 1903.)	Motteroz	30
1904	Rapport... (Réforme de la législation sur la garantie), par M. Louis Puech,... (15 novembre 1904.)	Motteroz	—
1906	Rapport... [Modification de l'article premier de la loi du 13 juillet 1905 décidant que, lorsque les fêtes légales tomberont un vendredi, aucun payement ne sera exigé ni aucun protêt ne sera dressé le lendemain de ces fêtes], par M. Louis Puech,... [10 décembre 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis Puech.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Auguste Gervais	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	8
Fernand Rabier	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	8
Georges Berry	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	8

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	10
Impr. de Motteroz et Martinet	1

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Louis Puech — 11 œuvres