Alphonse Mas — 11 œuvres

Alphonse Mas

1850 – 1931

Œuvres11

Total pages159médiane 7 p.

Présence au catalogue1872–1906rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

chevalier de la Légion d'honneur

Bibliographie (11)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1872	De la Prescription. Dispositions générales...	Imp. Nouv.	64
1894	Proposition de loi sur la suppression des taxes d'octroi sur les vins, cidres, bières, poirés et hydromels,... Présenté Par M. Mas,... (10 mars 1894)	Motteroz	9
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cuneo D'Ornano et plusieurs de ses collègues rendant l'article 463 du Code pénal (circonstances atténuantes) applicable aux confiscations en matière de contributions indirectes, Par M. Mas,... (15 mars 1894)	Motteroz	2
1895	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit de 600.000 fr. pour venir en aide aux victimes des inondations dans l'arrondissement de Béziers (Hérault),... Présentée Par M.M. Mas, Elie Cousin, Cot,... (9 juillet 1895)	Motteroz	1
1903	Rapport fait au nom de la commission du travail chargée d'examiner	Motteroz	25
1903	Rapport sommaire... (Révision de la Constitution et institution du droit d'initiative populaire et du referendum obligatoire), par M. A. Mas,... (2 juillet 1903.)	Motteroz	2
1903	Rapport... (Autorisation de décerner des croix de la Légion d'honneur à titre exceptionnel), par M. Mas,... (29 octobre 1903.)	Motteroz	2
1903	Rapport... (Protection du travail national ; protection de la main d'oeuvre nationale contre la concurrence étrangère ; salaires des ouvriers étrangers ; taxe sur les patrons qui emploient des ouvriers étrangers), par M. Mas,... (26 novembre 1903.)	Motteroz	25
1904	Rapport... (Projet de loi conférant aux contrôleurs du travail des agents de chemins de fer les attributions d'inspecteurs du travail pour la surveillance de l'application de la loi des 12 juin 1893-11 juillet 1903 dans les établissements des chemins de fer d'intérêt général), par M. Mas,... (12 décembre 1904.)	Motteroz	7
1906	Rapport... [Chômage et crise du travail rural], par M. Mas,... [14 juin 1906.]	Motteroz	7
1906	Rapport... [Réglementation du service des employés subalternes des ministères et administrations de l'Etat et modification de leurs traitements], par M. Mas,... [6 novembre 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	15

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1898	Les vendanges	Camille Saint-Saëns	A. Durand & Fils

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Alphonse Mas.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Gaston Doumergue	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Motteroz (1894)	6
Jean Plichon	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Motteroz (1894)	6
Jules Coutant	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Motteroz (1894)	6
Jules Lemire

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	9
Imp. Nouv.	1
Impr. de Motteroz et Martinet	1

Voir la notice BNF →