Gustave Lhopiteau

1860 – 1941

Œuvres48

Total pages635médiane 5 p.

Présence au catalogue1893–1916rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

chevalier de la Légion d'honneur1918

Bibliographie (48)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1893	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Naquet, tendant à la délivrance de permis de chasse valables pendant vingt-quatre heures. Par M. Lhopiteau... (15 décembre 1893)	Motteroz	4
1894	Proposition de loi ayant pour objet d'abréger les délais et de diminuer les frais des affaires dites sommaires,... Présentée Par M. Lhopiteau,... (1er février 1894)	Motteroz	8
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Coutant et plusieurs de ses collègues, relative à l'abrogation des articles 414 et 415 du Code pénal (Atteinte à la liberté du travail), Par M. Lhopiteau,... (17 février 1894)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Dupuy-Dutemps et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'ajouter aux privilèges énumérés dans l'article 2102 du Code civil celui des ouvriers sur les meubles ou l'outillage garnissant les fermes, les usines ou les chantiers, et sur les objets ou marchandises produits, extraits ou manufacturés par eux. Par M. Lhopiteau,... (15 décembre 1893)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Chassaing et Sachet, tendant à autoriser le vote des électeurs absents de leur commune, Par M. Lhopiteau,... (20 février 1894)	Motteroz	4
1895	Proposition de loi tendant à attribuer aux tribuneaux ordinaires l'appréciation des différends qui peuvent s'élever entre l'Administration des chemins de fer de l'Etat et ses employés à l'occasion du contrat de travail,... Présentée Par M. Gustave Lhopiteau,... (8 juillet 1895)	Motteroz	3
1897	Proposition de loi tendant à modifier certains articles de la loi du 4 mars 1889 sur la liquidation judiciaire pour en rendre l'application plus facile, Présentée Par M.M. Gustave Lhopiteau, Louis Passy, Renault-Morlière, Vallé,... (28 janvier 1897)	Motteroz	8
1899	Proposition de loi tendant à attribuer aux tribunaux ordinaires l'appréciation des difficultés qui peuvent s'élever entre l'administration des chemins de fer de l'Etat et ses employés à l'occasion du contrat de travail... présentée par M. Gustave Lhopiteau,...	Motteroz	5
1900	Proposition de loi tendant à rendre moins vexatoire la vérification des poids et mesures... présentée par M. Gustave Lhopiteau,... (17 décembre 1900.)	Motteroz	3
1901	Projet de résolution concernant les indemnités mises à la charge des chemins de fer pour accidents, retards, pertes et avances... par M. Gustave Lhopiteau,... (24 janvier 1901.)	Motteroz	2
1901	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à compléter l'outillage national par l'exécution d'un certain nombre de voies navigables nouvelles l'amélioration des canaux, des rivières et des ports maritimes (sur la partie de ce projet de loi relative au canal de l'Ourcq), par M. Gustave Lhopiteau,... (12 novembre 1901)	Motteroz	2
1901	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à compléter l'outillage national par l'exécution d'un certain nombre de voies navigables nouvelles, l'amélioration des canaux, des rivières et des ports maritimes (sur la partie de ce projet de loi relative au canal du nord), par M. Gustave Lhopiteau,... (12 novembre 1901)	Motteroz	6
1901	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à compléter l'outillage national par l'exécution d'un certain nombre de voies navigables nouvelles, l'amélioration des canaux, des rivières et des ports maritimes (sur la partie de ce projet de loi relative au port de Rouen), par M. Gustave Lhopiteau,... (12 novembre 1901)	Motteroz	8
1901	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à compléter l'outillage national par l'exécution d'un certain nombre de voies navigables nouvelles, l'amélioration des canaux, des rivières et des ports maritimes (sur la partie de ce projet de loi relative au port du Hâvre), par M. Gustave Lhopiteau,... (12 novembre 1901)	Motteroz	11
1901	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à compléter l'outillage national par l'exécution d'un certain nombre de voies navigables nouvelles, l'amélioration des canaux, des rivières et des ports maritimes (sur la partie de ce projet de loi relative à la navigation de la Seine) par M. Gustave Lhopiteau,... (12 novembre 1901)	Motteroz	5
1901	Rapport fait au nom de la commission des voies navigables chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la construction d'une nouvelle entrée et de quais pour la pêche au port de Dieppe, par M. Gustave Lhopiteau,... (12 novembre 1901)	Motteroz	6
1902	Projet de résolution concernant les indemnités mises à la charge des chemins de fer pour accidents, retards, pertes et avaries, présenté par M. Gustave Lhopiteau,... (14 octobre 1902.)	Motteroz	2
1902	Proposition de loi tendant à limiter au maximum de 2000 francs toutes les pensions de retraite des fonctionnaires de l'Etat, présentée par M. Gustave Lhopiteau,... (14 octobre 1902.)	Motteroz	12
1902	Proposition de loi, tendant à instituer des chambres d'agriculture départementales, présentée par M. Gustave Lhopiteau,... (14 octobre 1902.)	Motteroz	18
1902	Rapport fait au nom de la commission des crédits chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Saône-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Saint-Marcel à Chalon-sur-Saône, par M. Gustave Lhopiteau,... (11 juillet 1902.)	Motteroz	4
1902	Rapport fait au nom de la commission des crédits chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier les conditions de concession des chemins de fer d'intérêt local de Saint-Héand à Pélussin et de Roanne à Boën, par M. Gustave Lhopiteau,... (7 juillet 1902.)	Motteroz	3
1902	Rapport fait au nom de la commission des crédits chargée d'examiner le projet de loi, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Paris-Montparnasse à Chartres, par M. Gustave Lhopiteau,... (3 juillet 1902.)	Motteroz	7
1903	Proposition de loi ayant pour objet de frapper d'un impôt les jeux de hasard... présentée par M. Gustave Lhopiteau,... (30 mai 1903.)	Motteroz	6
1903	Proposition de loi tendant à modifier le tableau A du Tarif général des douanes - N ° 183	Motteroz	4
1903	Proposition de loi tendant à modifier les articles du code d'instruction criminelle relatifs au rôle du président des cours d'assises pendant les audiences... présentée par M. Gustave Lhopiteau,... (26 mai 1903.)	Motteroz	8
1903	Rapport fait au nom de la commission des travaux publics, des chemins de fer et des voies de communication chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale d'Aulnoye à Pont-sur-Sambre	Motteroz	4
1903	Rapport fait au nom de la commission des travaux publics, des chemins de fer et des voies de communication, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier les conditions de payement de la subvention de l'Etat aux chemins de fer d'intérêt local de Saint-Héand à Pélussin et de Roanne à Boën	Motteroz	4
1903	Rapport... (Budget général de l'exercice 1904 ; ministère des Travaux publics ; Budget annexe des chemins de fer de l'Etat), par M. Gustave Lhopiteau,... (4 juillet 1903.)	Motteroz	15
1903	Rapport... (Déclaration d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Eure, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, de Bernay à Cormeilles, par M. Gustave Lhopiteau,... (26 janvier 1903.)	Motteroz	5
1903	Rapport... (Déclaration d'utilité publique, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale d'Aulnoye à Pont-sur-Sambre), par M. Gustave Lhopiteau,... (28 novembre 1903.)	Motteroz	4
1903	Rapport... (Examen des modifications votées par le Sénat au sujet du projet de loi concernant le port de Dieppe), par M. Gustave Lhopiteau,... (3 novembre 1903)	Motteroz	8
1903	Rapport... (Modification des conditions de payement de la subvention de l'Etat aux chemins de fer d'intérêt local de Saint-Héand à Pélussin et de Roanne à Boën), par M. Gustave Lhopiteau,... (29 décembre 1903.)	Motteroz	4
1904	Proposition de loi ayant pour but de modifier l'article 19 de la loi du 4 mars 1889 sur la faillite et la liquidation judiciaire... par MM. Gustave Lhopiteau et Louis Passy,...	Motteroz	6
1904	Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 19 de la loi du 4 mars 1889 sur la faillite et la liquidation judiciaire...	Motteroz	6
1904	Proposition de loi tendant à attribuer aux tribunaux ordinaires l'appréciation des difficultés qui peuvent d'élever entre l'administration des chemins de fer de l'Etat et ses employés, à l'occasion du contrat du travail... présentée par M. Gustave Lhopiteau,... (21 mars 1904.)	Motteroz	7
1904	Proposition de loi tendant à attribuer aux tribunaux ordinaires l'appréciation des difficultés qui peuvent s'élever entre l'administration des chemins de fer de l'Etat et ses employés, à l'occasion du contrat de travail...	Motteroz	7
1904	Proposition de loi tendant à organiser le vote par correspondance pour les élections consulaires... présentée par MM. Maurice Viollette, Baudet (Eure-et-Loir), Lhopiteau,... (8 février 1904)	Motteroz	2
1904	Rapport fait au nom de la Commission des travaux publics, des chemins de fer et des voies de communication, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de proroger le délai fixé par la loi du 18 décembre 1896 pour l'accomplissement des expropriations nécessaires à l'établissement des chemins de fer d'intérêt local de Saint-Héand à Pélussin et de Roanne à Boën (Loire), par M. Gustave Lhopiteau,... (29 mars 1904)	Motteroz	3
1904	Rapport fait au nom de la commission des travaux publics, des chemins de fer et des voies de communication, chargée d'examiner	Motteroz	5
1904	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ratification du décret rendu le 23 décembre 1903, en exécution de la loi de finances du 29 décembre 1882, qui a ouvert au Ministre des Travaux publics, au titre du budget annexe des chemins de fer de l'Etat, pour l'exercice 1903, un crédit supplémentaire de 1.743 fr. 12, par M. Gustave Lhopiteau,... (2 février 1904)	Motteroz	2
1904	Rapport... (Etablissement d'un chemin de fer de Florac à Sainte-Cécile-d'Andorge), par M. Gustave Lhopiteau,... (29 mars 1904.)	Motteroz	5
1904	Rapport... (Prorogation du délai fixé pour l'accomplissement des expropriations nécessaires à l'établissement des chemins de fer d'intérêt local de Saint-Héand à Pélussin et de Roanne à Boën (Loire), par M. Gustave Lhopiteau,... (29 mars 1904.)	Motteroz	3
1904	Rapport... (Pétition d'obligataires et de porteurs de bons de la Compagnie des chemins de fer des Charentes demandant le remboursement des sommes leur restant dues par l'Etat), par M. Gustave Lhopiteau,... (21 novembre 1904.)	Motteroz	9
1904	Rapport... (Ratification du décret qui a ouvert au ministre des Travaux Publics, au titre du Budget annexe des chemins de fer de l'Etat, pour l'exercice 1903, un crédit supplémentaire de 1743 fr. 12), par M. Gustave Lhopiteau,... (2 février 1904.)	Motteroz	2
1905	Rapport... (Modification des conditions de payement de la subvention de l'Etat au chemin de fer d'intérêt local de Saint-Héand à Pélussin), par M. Gustave Lhopiteau,... (31 janvier 1905.)	Motteroz	7
1906	Les Églises et l'État, commentaire pratique de la loi du 9 décembre 1905, par Gustave Lhopiteau,... Eman Thibault,...	impr. de A. Rousseau	340
1907	Proposition de loi tendant à modifier le tableau A du tarif général des douanes N ° 183	Impr. de Motteroz et Martinet	5
1916	La Question des loyers au point de vue démocratique...	F. Alcan	39

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1917	Méthode de culture physique. [Préface de Gustave Lhopiteau.]	Armand Werdenschlag	impr. de L. Fournier

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Gustave Lhopiteau.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Fernand Rabier	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1894)	11
René-Félix Le Hérissé	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1893)	11
Georges Trouillot	Motteroz (1893) · Motteroz (1894)	10
Théophile Delcassé

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	45
F. Alcan	1
Impr. de Motteroz et Martinet	1
impr. de A. Rousseau	1

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