SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 102 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Motteroz×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait au nom de la Commission des comptes définitifs chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1887, Par M. Théophile Goujon (Gironde),... (5 mars 1896)Théophile GoujonMotteroz1896
← PrécédentPage 218 / 371 · 11 102 résultatsSuivant →
12
Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examinerAmédée-Joseph-Romain Renault-MorlièreMotteroz189618
Rapport fait au nom de la Commission des ports chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la création d'un arrière-port dans la baie de l'Agha, à Alger, et une concession de terrains et d'appontements à la Chambre de Commerce d'Alger, Par M. J. Charles-Roux,... (6 juillet 1896)Jules Charles-RouxMotteroz189612
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examinerCamille KrantzMotteroz18963
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examinerCamille KrantzMotteroz189684
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examinerCamille KrantzMotteroz189679
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examinerCamille KrantzMotteroz189615
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner la proposition de loi de M. Coutant et plusieurs de ses collègues, portant ouverture, au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1896, d'un crédit de 4 millions de francs pour venir en aide aux ouvriers victimes du chômage, Par M. Maurice Lasserre,... (17 novembre 1896)Maurice LasserreMotteroz18963
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général des Dépenses et des REcettes de l'exercice 1897, (Ministère des Colonies.) Par M. Jules Siegfried,... (11 juillet 1896)Jules SiegfriedMotteroz1896219
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897 (Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes.) (Caisse nationale d'Epargne) Par M. Camille Fouquet,... (11 juillet 1896)Camille FouquetMotteroz189627
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, (Ministère de la Marine) Par M. J. de Kerjégu,... (11 juillet 1896)James-Marie-Antoine Monjaret de KerjéguMotteroz1896229
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, (Ministère des Affaires Etrangères) Par M. Etienne Flandin,... (11 juillet 1896)Étienne FlandinMotteroz1896177
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, (Ministère des Travaux publics) (Budget annexe des Chemins de fer de l'Etat) Par M. Charles Gruet,... (11 juillet 1896)Charles GruetMotteroz189649
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, Budget annexe de la Légion d'honneur, Par M. Georges Graux,... (11 juillet 1896)Georges GrauxMotteroz189660
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, (Caisse des Invalides de la Marine). Par M. Plichon,... (11 juillet 1896)Jean PlichonMotteroz189631
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portans fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897, (Etudes et travaux de Chemins de fer en vertu des conventions de 1883) (Annuités et Garanties d'intérêts) Par M. Fleury-Ravarin,... (11 juillet 1896)Henry Fleury-RavarinMotteroz1896—
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, Ministère des Colonies (Budget annexe du Chemin de fer et du Port de la Réunion et Budget annexe du Chemin de fer du Soudan) Par M. Jules Siegfried,... (11 juillet 1896)Jules SiegfriedMotteroz189624
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. (Budget annexe de l'Ecole centrale des Arts et Manufactures) par M. Plichon,... (11 juillet 1896)Jean PlichonMotteroz1896129
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1897, (Ministère de l'Agriculture), Par M. Henri Lavertujon,... (11 juillet 1896)Henri LavertujonMotteroz189691
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1897, (Ministère de l'Intérieur), Par M. Maurice Lasserre,... (11 juillet 1896)Maurice LasserreMotteroz1896108
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1897, (Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes) (Service du Commerce et de l'Industrie) Par M. Charles-Roux,... (11 juillet 1896)Jules Charles-RouxMotteroz1896205
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897. (Ministère de l'Intérieur) (Services pénitentiaires). Par M. le comte de Saint-Quentin,... (11 juillet 1896)Louis de Saint-QuentinMotteroz1896106
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet d'autoriser le Protectorat de l'Annam et du Tonkin à contracter un emprunt de 80 millions pour liquider sa situation financière et exécuter un programme de travaux publics... Par M. Camille Krantz,... (11 février 1896)Camille KrantzMotteroz18964
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet d'ouvrir au Ministre des Colonies, sur l'exercice 1896, un crédit extraordinaire de 4.800.000 francs pour la régularisation des dépenses de l'expédition du Siam,... Par M. Jules Siegfried,... (18 décembre 1896)Jules SiegfriedMotteroz18962
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi autorisant la colonie de Madagascar à convertir l'emprunt contracté en 1886 et à procéder à l'émission d'obligations amortissables en 60 ans garanties par le Gouvernement de la République française, Par M. Jules Siegfried,... (4 décembre 1896)Jules SiegfriedMotteroz189614
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver des conventions passées par l'Administration des Postes et des Télégraphes pour la location d'une partie de l'hôtel des postes de Marseille, Par M. Vogeli,... (5 novembre 1896)Félix VogeliMotteroz18963
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre des Colonies, sur l'exercice 1895, un crédit extraordinaire de 4.800.000 francs pour la régularisation des dépenses de l'expédition du Siam, Par M. Jules Siegfried,... (18 juin 1896)Jules SiegfriedMotteroz189611
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la suppression, par voie d'extinction, des inscriptions nominatives 3% départementales, Par M. Camille Krantz,... (10 novembre 1896)Camille KrantzMotteroz18964
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet le classement, dans les départements des Alpes-Maritimes et des Basses-Alpes, d'une nouvelle route nationale reliant le pont de Gueydan (route nationale n ° 207) à Barcelonnette, en passant par le col de la Cayolle, Par M. de Lasteyrie,... (21 novembre 1896)Robert de LasteyrieMotteroz18963
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portantCamille KrantzMotteroz18963