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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1898, (Ministère des Travaux publics) (Budget annexe des Chemins de fer de l'Etat) Par M. Charles Gruet,... (20 juillet 1897)Charles GruetMotteroz1897
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1898, (Rapport général) Par M. Camille Krantz,... (20 juillet 1897)Camille KrantzMotteroz1897475
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1898. (Ministère de l'Intérieur.) (Service pénitentiaire) Par M. Jules Legrand (Basses-Pyrénées),... (20 juillet 1897)Jules LegrandMotteroz189779
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'exercice 1898, (Ministère des Finances.) Par M. Jumel,... (20 juillet 1897)François-Henri JumelMotteroz189771
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recette de l'Exercice 1898, (Ministère de l'Intérieur), Par M. Maurice Lasserre,... (20 juillet 1897)Maurice LasserreMotteroz1897112
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1898, (Caisse des Invalides de la Marine), Par M. Armez,... (20 juillet 1897.)Louis ArmezMotteroz189720
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1898, (Etudes et travaux de chemins de fer en vertu des Conventions de 1883), (Annuités et garanties d'intérêts) Par M. Guillain,... (20 juillet 1897)Florent GuillainMotteroz1897167
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1898, (Ministère de la Marine) Par M. J. de Kerjégu,... (20 juillet 1897)James-Marie-Antoine Monjaret de KerjéguMotteroz1897254
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1898, (Ministère des Affaires étrangères.) Par M. Gaston Thomson,... (20 juillet 1897)Gaston ThomsonMotteroz1897152
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1898, (Ministère du Commerce, de l'Industrie des Postes et des Télégraphes) (Service des Postes, Télégraphes et Téléphones), Par M. Vogeli,... (20 juillet 1897)Félix VogeliMotteroz1897108
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1898, (Ministère du Commerce, de l'Industrie des Postes et des Télégraphes.) (Caisse Nationale d'épargne) Par M. Camille Fouquet,... (20 juillet 1897)Camille FouquetMotteroz189717
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1898, Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. (Budget annexe de l'Ecole centrale des Arts et Manufactures), Par M. Pierre Laroze,... (20 juillet 1897.)Pierre LarozeMotteroz18979
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1898. (Ministère de l'Agriculture) Par M. Henri Lavertujon,... (20 juillet 1897)Henri LavertujonMotteroz189786
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898 (Ministère du Commerce, de l'Industrie des Postes et des Télégraphes) (Service du Commerce et de l'Industrie), par M. Charles-Roux,... (20 juillet 1897)Jules Charles-RouxMotteroz1897371
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898, (Ministère de la Justice et des Cultes) (Service des Cultes) Par M. Marc Sauzet,... (19 juillet 1897)Marc SauzetMotteroz189728
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Colonies, sur l'exercice 1897, d'un crédit extraordinaire de 15.000 francs pour les funérailles de M. Rousseau, sénateur, Gouverneur général de l'Indo-Chine,... Par M. Camille Krantz,... (16 janvier 1897)Camille KrantzMotteroz18972
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Finances, sur l'exercice 1897, de crédits d'inscription et de payement pour le service des pensions civiles (loi du 9 juin 1853) Par M. Camille Krantz,... (6 juillet 1897)Camille KrantzMotteroz18973
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1897, de crédits supplémentaires et extraordinaires s'élevant à 5.250.000 francs (Sinistres et intempéries de 1897), Par M. Henri Lavertujon,... (6 juillet 1897)Henri LavertujonMotteroz18979
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au Ministre des Affaires étrangères, d'un crédit extraordinaire de 500.000 francs pour les frais du voyage en Russie du Président de la République, Par M. Camille Krantz,... (6 juillet 1897)Camille KrantzMotteroz18971
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au Ministre des Colonies, au titre du budget général de l'exercice 1897, de crédits supplémentaires montant à la somme de 350.000 francs pour l'application de la loi sur le recrutement à la Réunion,... Par M. Riotteau,... (20 juillet 1897)Émile RiotteauMotteroz18972
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1897, d'un crédit d'inscription de 100.000 francs, pour le service des pensions civiles (loi du 9 juin 1853), Par M. Camille Krantz,... (22 février 1897)Camille KrantzMotteroz18972
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ratification du décret rendu le 16 janvier 1897, en exécution de la loi de finances du 29 décembre 1882, et qui a ouvert au Ministre des Travaux publics, au titre du Budget annexe des chemins de fer de l'Etat pour l'exercice 1896, un crédit supplémentaire de 461.000 francs, Par M. Charles Gruet,... (16 mars 1897.)Charles GruetMotteroz18976
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ratification du décret rendu le 3 septembre 1897, en exécution de la loi de finances du 29 décembre 1882, qui a ouvert au Ministre des Travaux publics, au titre du Budget annexe des Chemins de fer de l'Etat, pour l'exercice 1897, un crédit supplémentaire de 13.955 fr. 92. Par M. Charles Gruet,... (11 décembre 1897)Charles GruetMotteroz18972
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant réduction du droit fixe de recommandation applicable aux objets affranchis à prix réduit, par M. Vogeli,... (4 février 1897)Félix VogeliMotteroz18973
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (exercice 1898). Par M. Maurice Lebon,... (12 juillet 1897)Maurice LebonMotteroz18973
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatifCamille KrantzMotteroz18976
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif au cautionnement des receveurs d'octroi, Par M. Camille Krantz,... (30 novembre 1897)Camille KrantzMotteroz18972
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1898 Par M. Camille Krantz,... (13 juillet 1897)Camille KrantzMotteroz189721
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à diverses mesures de décentralisation et de simplification concernant les services du Ministère des Finances, Par M. Camille Krantz,... (4 mars 1897)Camille KrantzMotteroz189711
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à la construction d'un hôtel des postes et des télégraphes à Parthenay (Deux-Sèvres), Par M. F. Vogeli,... (2 juillet 1897)Félix VogeliMotteroz189714