Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.
11 102 œuvres
| 1899 |
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| Rapport fait, au nom de la Commission chargée de procéder à une enquête sur les opérations électorales de la 2e circonscription électorale de Constantine (Algérie) | Charles Bos | Motteroz | 1899 | 296 |
| Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité sur la fixation des dépenses de la Chambre des députés pour l'exercice 1900... par M. Théophile Goujon, | Théophile Goujon | Motteroz | 1899 | 20 |
| Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité sur le règlement définitif des comptes de la Chambre des députés pour l'exercice 1898, par M. Théophile Goujon, | Théophile Goujon | Motteroz | 1899 | 31 |
| Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi portant création d'un régiment d'infanterie, par M. Roy de Loulay, | Louis Roy de Loulay | Motteroz | 1899 | 2 |
| Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi portant déclassement de places fortes, par M. Forest, | François Forest | Motteroz | 1899 | 2 |
| Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi sur les pensions de retraite des chefs de musique de l'armée, par M. Alicot, | Jean-Jacques Alicot | Motteroz | 1899 | 5 |