Robert-Henri-Marie-Joseph Surcouf

Œuvres2

Total pages9médiane 5 p.

Période d'activité1899–1900

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Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1899	Rapport fait, au nom de la Commission de la marine, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Guillaume Chastenet modifiant la loi du 20 juillet 1897 sur le permis de navigation maritime et l'évaluation des services donnant droit à la pension dite de demi-solde	Motteroz	4
1900	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi approuvant l'arrangement additionnel à la Convention franco-monégasque du 9 novembre 1865, par M. Robert Surcouf,... (26 juin 1900.)	Motteroz	5

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Robert-Henri-Marie-Joseph Surcouf.