Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

24 842 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Laffon-Ladébat au nom de la commission nommée pour l'examen de la résolution du Conseil des Cinq Cents du 28 messidor relative au paiement des rentes foncières et viagères et des intérêts de même nature entre particuliers. Séance du 12 thermidorAndré-Daniel Laffon de Ladébatimpr. nationale
← PrécédentPage 762 / 829 · 24 842 résultatsSuivant →
1795
6
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Laffon-Ladébat, au nom de la commission nommée par le Conseil dans sa séance du 24 fructidor pour l'examen d'une résolution du Conseil des Cinq-Cents du 13 fructidor relative aux fonds à mettre à la disposition du ministre de la Marine. Séance du 16 fructidor an IVAndré-Daniel Laffon de Ladébatimpr. nationale17957
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Laffon-Ladébat, au nom de la commission nommée pour l'examen d'une résolution relative aux eaux-de-vie de genièvre, tabacs fabriqués, marchandises de verres et sels qui se trouvent dans les entrepôts de la Belgique. Séance du 1er floréal an IVAndré-Daniel Laffon de Ladébatimpr. nationale17956
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Muraire, au nom de la commission chargée d'examiner la résolution portant règlement pour l'Institut national des sciences et des arts, dans sa séance du 11 germinal de l'an 4Honoré Muraireimpr. nationale179512
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Piette, relativement à la résolution sur l'ordre dans les successions des prêtres déportés. Séance du 3 fructidor an IVJean Baptiste Pietteimpr. nationale179510
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rousseau,... au nom de la commission nommée par le Conseil pour examiner la résolution du 8 germinal, relative au paiement des transactions entre citoyens. Séance du 14 germinal an IVJean Rousseauimpr. nationale179510
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par... Cretet... (Contribution foncière de l'an IV.) Séance du 30 prairial l'an IVEmmanuel Cretetimpr. nationale179511
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par... Cretet... (Fixation de la valeur de la pièce de 5 francs en livres tournois.) Séance du 23 germinal an IVEmmanuel Cretetimpr. nationale17956
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait... par Perrée [sur les crédits mis à la disposition du département de la Marine]. Séance du 10 messidor an IVPierre Nicolas Perrée-Duhamelimpr. nationale17956
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait... par la commission chargée d'examiner la résolution sur la désertion et celle sur l'embauchage, par J.-P. Lacombe-Saint-MichelJean-Pierre Lacombe-Saint-Michelimpr. nationale17956
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport par Barbé-Marbois, sur la résolution relative aux jugemens des prises maritimes. Séance du 8 floréalFrançois Barbé de Marboisimpr. nationale179516
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport par Cretet... (Mode de paiement des fermages pour l'an IV. Séance du 9 messidor de l'an IVEmmanuel Cretetimpr. nationale179510
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport par Dentzel sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 16 ventôse dernier, relative à la tenue de l'assemblée primaire de Saint-Hilaire, du 17 brumaire dernier, et aux élections qui ont été faites. Séance du 2 germinal an IVGeorges-Frédéric Dentzelimpr. nationale17956
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport par Himbert,... sur la résolution relative à l'exploitation de nouvelles mines de fer dans le département du Tarn. Séance du 22 prairial an IVLouis Alexandre Himbert de Flégnyimpr. nationale17956
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport par Mazade sur l'examen de la résolution relative à l'affaire Fourquevaux. Séance du 17 fructidor an IVJulien Bernard Dorothée de Mazade Percinimpr. nationale179527
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport sur la résolution du 11 thermidor dernier relative à la Haute Cour de justice, par Portalis. Séance du 19 thermidor an IVJean-Étienne-Marie Portalisimpr. nationale179519
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport sur la résolution relative aux enfants nés hors du mariage, par Muraire. Séance du 7 thermidor an IVHonoré Muraireimpr. nationale179531
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport sur la troisième section à ajouter au tribunal criminel du département de la Seine, par Delacoste, le 15 nivôse l'an IVJean-Aîmé de La Costeimpr. nationale179511
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport sur la troisième section à ajouter au tribunal criminel... de la Seine ; par Delacoste. Le 15 nivôse, l'an IVJean-Aîmé de La Costeimpr. nationale1795—
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport sur les déclarations à faire en vertu de la loi du 31 octobre, 2, 3, 10 et 25 novembre 1792 de tous les objets, dus et déposés, appartenans à des prévenus d'émigration, par J.-L. Girod, de l'Ain. Séance du 25 messidor an IVJean-Louis Girod de l'Ainimpr. nationale17958
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport... fait au nom de la commission chargée de l'examen de la résolution relative à l'expédition des passeports aux étrangers nés dans les pays neutres ou alliés de la République, par Mathieu Dumas. Séance du 8 germinal an IVMathieu Dumasimpr. nationale17956
Corps législatif. Conseil des Anciens. Remarques sur les élections par le citoyen Borda. Séance du 11 germinalPardoux Bordasimpr. nationale1795—
Corps législatif. Conseil des Anciens. Remarques sur les élections, par le citoyen Borda (Bordas). Séance du 11 germinalPardoux Bordasimpr. nationale17958
Corps législatif. Conseil des Anciens. Réflexions de Drouet sur les principes qui doivent garantir l'inviolabilité de la représentation nationaleJean-Baptiste Drouetimpr. nationale179510
Corps législatif. Conseil des Anciens. Réponse de Drouet au discours de Thibaudeau prononcé au Conseil des Cinq-Cents contre ce représentantJean-Baptiste Drouetimpr. nationale17958
Corps législatif. Conseil des Anciens. Second rapport fait au Conseil des Anciens par A.-D. Laffon-Ladébat, au nom de la commission formée le 6 frimaire an IVAndré-Daniel Laffon de Ladébatimpr. nationale179510
Corps législatif. Conseil des Anciens. Thomas Paine au Conseil des Anciens. Séance du 8 floréal, an 4Thomas Paineimpr. nationale17952
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport sur des questions relatives aux fonctions du président du tribunal criminel, quand il dressa un acte d'accusation pour raison de faux témoignage, par Luminais. Séance du 26 fructidor an IVMichel-Pierre Luminaisimpr. nationale17956
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Opinion de F. Lamarque sur l'enseignement des langues vivantes. Séance du 12 fructidor an 4François Lamarqueimpr. nationale179514
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Opinion de P.-J. Audouin, sur la question de savoir à quelle autorité on attribuera la radiation définitive sur les listes d'émigrés. Séance du 17 pluviôse, l'an IVPierre-Jean Audouinimpr. nationale1795—