Jean-Louis Girod de l'Ain

Œuvres19

Total pages851médiane 14 p.

Période d'activité1789–1992

Prochaine sortie estimée1992-06±1516 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (19)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1789	[Recueil de pièces imprimées concernant les Traités entre France et Espagne, 1761-1786, le budget de la Marine 1789-1790, les colonies françaises, Saint Domingue, l'esclavage 1790]	—	582
1790	Mémoire sur la marine, ses abus, inepties et injustices dévoilés.	impr. nationale	86
1795	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport sur les déclarations à faire en vertu de la loi du 31 octobre, 2, 3, 10 et 25 novembre 1792 de tous les objets, dus et déposés, appartenans à des prévenus d'émigration, par J.-L. Girod, de l'Ain. Séance du 25 messidor an IV	impr. nationale	8
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Girod, de l'Ain, sur la résolution du 16 floréal relative aux droits d'enregistrement. Séance du 27 messidor	impr. nationale	14
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Girod, de l'Ain, sur la résolution du 18 floréal relative aux paiemens et consignations qui ont eu lieu pendant la dépréciation du papier-monnoie. Séance du 14 messidor an V	impr. nationale	8
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Girod, de l'Ain, sur la résolution du 27 germinal relative à l'établissement d'une inspection de contributions directes. Séance du 5 prairial an V	impr. nationale	22
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-L. Girod, de l'Ain, sur la résolution du 16 brumaire relative à la loi du 3 brumaire an IV. Séance du 6 frimaire an V	impr. nationale	18
1796	Rapport fait par Girod (de l'Ain) sur la résolution du 7 floréal relative à l'arriéré des traitements dus aux fonctionnaires publics. Séance du 14 floréal an V	impr. nationale	—
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Girod, de l'Ain, sur la résolution du 14 thermidor relative à l'organisation de Genève. Séance du [8] fructidor an VI	impr. nationale	14
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Girod, de l'Ain, sur la résolution du 16 floréal relative à la loi du 12 brumaire an II et à la reconnoissance des enfants nés hors du mariage. Séance du 8 thermidor an VI	impr. nationale	20
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Girod, de l'Ain, sur la résolution du 17 brumaire relative au mode d'imposition et de paiement des charges départementales, municipales et communales. Séance du 14 frimaire an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Girod, de l'Ain, sur la résolution du 27 ventôse relative à l'exercice de l'action en rescision dans les ventes faites en papier-monnoie avant le 17 fructidor an III. Séance du 9 floréal	impr. nationale	19
1797	Rapport fait par J.-L. Girod (de l'Ain) sur la résolution relative aux rentiers et pensionnaires de l'État. Séance du 12 nivôse	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Girod, de l'Ain, sur la résolution du 13 ventôse relative au tableau des députés à élire en l'an VII. Séance du 22 ventôse an VII	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Girod, de l'Ain, sur la résolution relative à l'impôt sur le sel. Séance du 3 ventôse an VII	impr. nationale	12
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Girod, de l'Ain, sur la résolution relative à la pétition des artistes de l'horlogerie nationale de Besançon, du Mont-Terrible, etc. Séance du 12 ventôse an VII	impr. nationale	7
1798	Rapport fait par Girod (de l'Ain) sur la résolution relative au mode de liquidation des dettes de la Société des ci-devant Jésuites. Séance du 24 pluviôse an VI	impr. nationale	—
1820	Opinion de M. Girod de l'Ain, sur le projet de loi relatif aux élections. [Juin 1820]	Imprimerie de Hacquart	24
1992	Opinion de Girod (de l'Ain), sur la résolution relative à l'impôt sur le sel	Maxwell	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Louis Girod de l'Ain.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	6
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	6
Jean-Baptiste Desmolin	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	6
Louis-Alexandre Jard-Panvillier

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	16
Maxwell	2
Imprimerie de Hacquart	1

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