Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

24 842 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur la résolution du 16 germinal relative aux expropriations forcées. Séance du 17 floréal an VIJoseph Cornudetimpr. nationale179716
← PrécédentPage 677 / 829 · 24 842 résultatsSuivant →
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur la résolution du 8 ventôse relative au renouvellement du cinquième sortant du Tribunal de cassation. Séance du 14 ventôse an VIJoseph Cornudetimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-A. Creuzé-Latouche, au nom d'une commission chargée d'examiner la résolution relative aux ci-devant nobles. Séance du 26 brumaire an VIJacques-Antoine Creuzé-Latoucheimpr. nationale179732
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-A. Delacoste au nom d'une commission, sur la résolution du 9 prairial relative au remplacement des biens aliénés des hospices civils de Paris. Séance du 5 frimaire an VIJean-Aîmé de La Costeimpr. nationale179711
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-A. Delacoste sur la résolution du 18 thermidor relative aux pensionnaires et engagistes de la liste civile. Séance du 18 frimaire an VIJean-Aîmé de La Costeimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-A. Delacoste sur la résolution du 28 fructidor relative à l'élection des députés de l'île de Saint-Domingue pour l'an V. Séance du 4e jour complémentaire de l'an VJean-Aîmé de La Costeimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-A. Marragon... sur une résolution relative à l'enclos des ci-devant Chartreux de Paris. Séance du 27 germinal an VIJean Baptiste Marragonimpr. nationale179718
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-B. Hérard, sur la résolution du 29 ventôse qui autorise l'administration municipale de Villefranche... Aveyron, à acquérir une partie des bâtimens dépendant du ci-devant couvent de la Visitation et à vendre son ancienne maison commune et un autre vieux bâtiment ; séance du 7 floréal an 6Jean Baptiste Hérardimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-B. Mallein, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Martel, Servonat et Mallein, sur la résolution du 16 nivôse, relative à la translation des tribunaux civil et criminel de la commune d'Embrun en celle de Gap. Séance du 19 germinal an VIJean Baptiste Abraham Malleinimpr. nationale179723
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-F.-B. Delmas,... sur les élections du département de la Liamone. Séance du 6 prairial an VIJean-François-Bertrand Delmasimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-G. Lacuée au nom de la commission des inspecteurs du Palais sur l'apperçu des dépenses du Conseil des Anciens pour l'an VI. Séance du 2 thermidor an VJean-Girard Lacuéeimpr. nationale179722
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-G. Lacuée sur la résolution relative à l'avancement, la solde, l'administration et la police de la gendarmerie nationale. Séance du 26 pluviôse [an V]Jean-Girard Lacuéeimpr. nationale179734
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-G. Lacuée sur la résolution relative à la solde des officiers réformés et surnuméraires. Séance du 3 fructidor an VJean-Girard Lacuéeimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-G. Lacuée sur une résolution relative aux secours provisoires à accorder aux militaires hors d'état de continuer leurs services. Séance du 29 brumaire an 6Jean-Girard Lacuéeimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-G. Lacuée sur une résolution relative à la solde des officiers de santé des armées. Séance du 12 frimaire an 6Jean-Girard Lacuéeimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-G. Lacuée sur une résolution relative à la solde des officiers de santé des armées. Séance du 3 messidor an VJean-Girard Lacuéeimpr. nationale179715
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-G. Lacuée, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 1er nivôse, qui met cent vingt millions à la disposition du ministre de la Guerre. Séance du 16 nivôse [an V]Jean-Girard Lacuéeimpr. nationale179715
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-J.-L. Bosquillon,... sur la résolution du 28 prairial relative au contrat d'échange passé entre la nation et la citoyenne Vve Sémonin. Séance du 17 thermidor an VIJean Jacques Louis Bosquillon de Marignyimpr. nationale179718
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-S. Dautriche au nom d'une commission spéciale sur la résolution du 17 vendémiaire relative aux pensions de retraite des militaires blessés ou infirmes, etc. Séance du 6 germinal an VIJacques Sébastien Dautricheimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean Debourges, au nom d'une commission spéciale, sur une résolution du 8 pluviôse, relative à la liquidation des fermages de biens nationaux ou administrés comme tels et de ceux séquestrés sur les pères et mères d'émigrés. Séance du 13 pluviôse an VIJean Debourgesimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean Guineau, député de la Haute-Vienne, sur une résolution concernant les poursuites, procédures et arrestations relatives aux troubles et divisions qui ont éclaté dans les Assemblées primaires de l'an V. Séance du 1er jour complémentaire an VJean Guineauimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 11 germinal relative aux additions et interprétations à faire à la loi du 16 nivôse dernier. Séance du 3 floréal an VIJean-Aîmé de La Costeimpr. nationale179714
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 12 prairial relative aux baux à cheptel. Séance du 22 messidor an VIJean-Aîmé de La Costeimpr. nationale179718
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 14 ventôse, qui propose l'impression d'un tableau des séances du Corps législatif par forme d'essai pendant un mois à compter du 1er germinal. Séance du 26 ventôse an VIJean-Aîmé de La Costeimpr. nationale179718
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 16 messidor an V relative aux accusés qui sont en démence. Séance du 14 floréal an VIJean-Aîmé de La Costeimpr. nationale179711
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 17 germinal relative au règlement des baux passés par anticipation, de ceux à vie ou à longues années, et de ceux souscrits dans l'acte de vente du domaine entre le vendeur et l'acquéreur. Séance du 7 messidor an VIJean-Aîmé de La Costeimpr. nationale179718
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 28 brumaire relative aux contributions foncière et personnelle des colonies occidentales. Séance du 27 frimaireJean-Aîmé de La Costeimpr. nationale179718
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste sur la résolution du 9 nivôse, par laquelle la commune de Celles est autorisée à acquérir par rétrocession vingt-cinq journaux de pâturages. Séance du 4 pluviôse an VIJean-Aîmé de La Costeimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, député de la Charente-Inférieure, sur les résolutions du 28 fructidor dernier, relatives à la validité des élections des députés de l'isle Saint-Domingue pour l'an 4 et pour l'an 5. Séance du second jour complémentaire an VJean-Aîmé de La Costeimpr. nationale179718
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jourdain... au nom d'une commission dont étoient membres... les représentans du peuple Beerembroeck, Rousseau, Barennes et Michiels, sur la résolution du 5 messidor an VI servant de complément aux lois précédentes relatives à l'uniformité des poids et mesures. Séance du 19 thermidor an VIYves-Claude Jourdainimpr. nationale179734