Jean Debourges

Avocat · personnalité politique · France

1747 – 1825

Œuvres3

Total pages25médiane 8 p.

Présence au catalogue1793–1797rééditions incluses

Première œuvre: Convention nationale. Opinion de Jean Debourges, député du département de la Creuse, sur le jugement de Louis XVI, prononcée le 17 janvier 1793, l'an deuxième de la République (1793)
Dernière œuvre: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean Debourges, au nom d'une commission spéciale, sur une résolution du 8 pluviôse, relative à la liquidation des fermages de biens nationaux ou administrés comme tels et de ceux séquestrés sur les pères et mères d'émigrés. Séance du 13 pluviôse an VI (1797)

Bibliographie (3)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1793	Convention nationale. Opinion de Jean Debourges, député du département de la Creuse, sur le jugement de Louis XVI, prononcée le 17 janvier 1793, l'an deuxième de la République	—	2
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Jean Debourges sur la résolution du 8 pluviôse relative à la liquidation des fermages des biens nationaux ou administrés comme tels et de ceux séquestrés sur les ascendants d'émigrés. Séance du 22 pluviôse an VI	impr. nationale	15
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Jean Debourges, au nom d'une commission spéciale, sur une résolution du 8 pluviôse, relative à la liquidation des fermages de biens nationaux ou administrés comme tels et de ceux séquestrés sur les pères et mères d'émigrés. Séance du 13 pluviôse an VI

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean Debourges.