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56 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :imp. de J.-B. Coignard×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Compagnie des Indes. Liste des gagnants de la loterie d'accroissement des rentes viagères provenant de la loterie composée, à cause des extinctions arrivées jusqu'au dernier décembre 1751, venues à la connaissance de la compagnie jusqu'au 31 mai 1752Compagnie des Indesimp. de J.-B. Coignard1752
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Compagnie des Indes. Liste des gagnants de la loterie d'accroissement des rentes viagères, provenant de la loterie composée, à cause des extinctions arrivées jusqu'au dernier décembre 1750, venues à la connaissance de la compagnie jusqu'au 24 mai 1751. Tirée le 21 juin 1751Compagnie des Indesimp. de J.-B. Coignard1751—
Compagnie des Indes. Liste ordinaire des numéros des 2906 billets d'emprunt sortis à la loterie de remboursement tirée les 13 et 14 décembre 1751, et qui seront remboursés à bureau ouvert les mardis et jeudis après midi, à commencer du jeudi 30 dudit mois de décembreCompagnie des Indesimp. de J.-B. Coignard1751—
Lettres patentes du roi... (acceptant le délaissement fait par le duc d'Orléans de la moitié patrimoniale du comté de Soissons.)Franceimp. de J.-B. Coignard1751—
Mémoire instructif pour l'arrangement des archives et la confection des terriers...Franceimp. de J.-B. Coignard1751—
Arrêt de la cour de parlement qui déboute les doyens, chanoines et chapitre de l'église du Mans de l'inscription en faux, formée contre l'arrêt contradictoire du 27 juin 1686, qui maintient et garde les évêques du Mans dans le droit de juridiction... sur le chapitre...France. Parlement de Parisimp. de J.-B. Coignard1749—
Mandement de Mgr l'évêque-comte de Valence, qui ordonne que le "Te Deum" sera chanté dans toutes les églises de son diocèse en actions de grâces de la paix rendue à l'Europe (15 février 1749.)Eglise catholique. Diocèse. Valenceimp. de J.-B. Coignard1749—
Arrêt de la cour de parlement qui entérine les lettres d'émancipation obtenues par M. le duc de PenthièvreFrance. Parlement de Parisimp. de J.-B. Coignard1743—
Arrêt de parlement qui démet les maire et consuls de Cette de l'opposition qu'ils avaient formée au précédent arrêt du 29 avril 1738, concernant le droit de préséance des officiers de l'amirauté, et en ordonne l'exécutionFrance. Parlement de Toulouseimp. de J.-B. Coignard1740—
Catalogue des marchands espiciers et des marchands apothicaires espiciers de cette ville, fauxbourgs et banlieuë de Paris. Fait le 30 Juin 1721Franceimp. de J.-B. Coignard1721—
Sentence rendue par M. le lieutenant criminel portant règlement entre les médecins et chirurgiens du Chastelet, et les médecins de la Faculté de Paris, les maitres chirurgiens jurez de S. Cosme et chirurgiens privilégiez de Paris, au sujet des visites et ouvertures qu'il convient faire des cadavres décédez de mort violente, ou dont la justice aura pris connoissanceFrance. Châtelet de Parisimp. de J.-B. Coignard1721—
Statuts et ordonnances pour les marchands épiciers et les apothicaires épiciers de la ville, faubourgs et banlieue de ParisFranceimp. de J.-B. Coignard1718—
Catalogue des marchands épiciers et des marchands apothicaires-épiciers de cette ville, faubourgs et banlieue de Paris, fait le 16 d'octobre 1717Franceimp. de J.-B. Coignard1717—
Règlement pour les infirmiers de l'Hostel Royal des Invalides arresté au conseil de l'Hostel par Monseigneur Voysin, ministre secrètaire d'Estat et administrateur général dudit Hostel royalHôtel royal des Invalides. Parisimp. de J.-B. Coignard1710—
Testament olographe de M. l'Archevêque de Reims (Charles Maurice Le Tellier [5 novembre 1709].)Franceimp. de J.-B. Coignard1710—
Acte de notoriété donné par le lieutenant civilFrance. Châtelet de Parisimp. de J.-B. Coignard1708—
Acte de notoriété donné par le lieutenant civilFrance. Châtelet de Parisimp. de J.-B. Coignard1708—
Acte de notoriété donné par le lieutenant civilFrance. Châtelet de Parisimp. de J.-B. Coignard1708—
Acte de notoriété donné par le lieutenant civilFrance. Châtelet de Parisimp. de J.-B. Coignard1708—
Acte de notoriété donné par le lieutenant civilFrance. Châtelet de Parisimp. de J.-B. Coignard1708—
Acte de notoriété donné par le lieutenant civil, de la manière d'ouvrir et de faire la description des testaments lorsqu' ils sont clos et cachetésFrance. Châtelet de Parisimp. de J.-B. Coignard1708—
Acte de notoriété donné par le lieutenant civilFrance. Châtelet de Parisimp. de J.-B. Coignard1706—
Acte de notoriété donné par le lieutenant civilFrance. Châtelet de Parisimp. de J.-B. Coignard1706—
Acte de notoriété donné par le lieutenant civil sur la questionFrance. Châtelet de Parisimp. de J.-B. Coignard1706—
Arrêt du conseil d'Etat privé du roi qui ordonne à tous les imprimeurs de Paris de représenter les titres en vertu desquels ils prétendent avoir droit de tenir imprimerieFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de J.-B. Coignard1706—
Acte de notoriété donné par le lieutenant civilFrance. Châtelet de Parisimp. de J.-B. Coignard1705—
Acte de notoriété donné par le lieutenant civilFrance. Châtelet de Parisimp. de J.-B. Coignard1705—
Acte de notoriété donné par le lieutenant civilFrance. Châtelet de Parisimp. de J.-B. Coignard1705—
Acte de notoriété donné par le lieutenant civilFrance. Châtelet de Parisimp. de J.-B. Coignard1705—
Acte de notoriété donné par le lieutenant civil sur les questionsFrance. Châtelet de Parisimp. de J.-B. Coignard1704—