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Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses et des recettes de la Légion d'Honneur pour l'exercice 1877, par M. Ch. Lepère, député (11 juillet 1876)Charles LepèreImpr. de Cerf et fils187618
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des recettes de l'exercice 1877, par M. Alexis Lambert, député (15 déc. 1876)Alexis LambertImpr. de Cerf et fils18765
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur les logements des fonctionnaires dans les bâtiments du Domaine de l'Etat, par M. Wilson, député (21 novembre 1876)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils187620
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Duportal, Margue, Madier de Montjau, Madaud et Barodet, tendant à ouvrir au Ministre de l'Agriculture et du Commerce, sur le Budget de 1876, un crédit de 100.000 fr. pour l'envoi d'ouvriers à l'Exposition de Philadelphie, par M. Tirard, députéPierre TirardImpr. de Cerf et fils18764
Rapport fait au nom de la Commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1877 (Ministère de l'Instruction publique), par M. Bardoux,Agénor BardouxImpr. de Cerf et fils187690
Rapport fait au nom de la Commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1877, (Ministère des affaires étrangères) par M. Albert Grévy, député (17 juillet 1876)Albert GrévyImpr. de Cerf et fils187694
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gatineau et un grand nombre de ses collègues, tendant à mettre fin aux poursuites pour faits relatifs à l'insurrection de la Commune, par M. Lisbonne, député (22 juillet 1876)Eugène LisbonneImpr. de Cerf et fils187616
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Jules Ferry, Lacascade et plusieurs de leurs collègues, ayant pour but de rétablir la représentation des Colonies de la Guyane et du Sénégal à la Chambre des députés, par M. Lacascade, député (27 juillet 1876)Théodore LacascadeImpr. de Cerf et fils187616
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la Convention de poste entre la France et le Pérou, conclue le 29 septembre 1874, par M. Gaudin, députéÉmile-François GaudinImpr. de Cerf et fils187619
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la nomination des maires et adjoints, adopté par la chambre des députés le 12 juillet 1876, adopté avec modification, par le Sénat, le 11 août 1876, par Jules Ferry, député (11 août 1876)Jules FerryImpr. de Cerf et fils18764
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'organisation municipale, par M. Jules Ferry, députéJules FerryImpr. de Cerf et fils18768
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier les articles 13 et 14 (collation des grades), de la loi du 12 juillet 1875, sur l'Enseignement supérieur, par M. Spuller, députéEugène SpullerImpr. de Cerf et fils187620
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositionsHenri Charles HouyvetImpr. de Cerf et fils18769
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions d'amnistie présentéesMédéric LeblondImpr. de Cerf et fils18769
Rapport fait au nom de la commission chargée de procéder à une enquête sur l'élection de M. le Comte de Mun dans l'arrondissement de Pontivy (Morbihan), par MM. Edmond Turquet et Guichard, députésVictor Guichard, Edmond TurquetImpr. de Cerf et fils1876432
Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur le règlement des comptes de l'Assemblée nationale pour l'exercice 1875, par M. Henri Lefèvre, Député (27 juillet 1876)Henry LefèvreImpr. de Cerf et fils187625
Rapport fait au nom de la commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre, au titre du compte de liquidation d'un crédit de 260.727 francs, pour les dépenses de l'année 1876, par M. Cyprien Girerd, député (29 juillet 1876)Cyprien-Jean-Jacques-Marie-Frédéric GirardImpr. de Cerf et fils187629
Rapport fait au nom de la commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'exercice 1877, par M. Tirard, députéPierre TirardImpr. de Cerf et fils187646
Rapport fait au nom de la commission du Budget sur le Budget des dépenses et des recettes de l'Imprimerie nationale pour l'exercice 1877, par M. Ch. Lepère, député (14 juillet 1876)Charles LepèreImpr. de Cerf et fils187623
Rapport sommaire au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lisbonne et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de restituer aux Conseils généraux la vérification des pouvoirs de leurs membres, présenté par M. Lisbonne, députéEugène LisbonneImpr. de Cerf et fils18763
Rapport sommaire au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Marcel Barthe, ayant pour objet la réunion des services de l'assiette et du recouvrement des contributions directes, par M. Fallières, député (9 août 1876)Armand FallièresImpr. de Cerf et fils187612
Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examinerLouis Désiré LegrandImpr. de Cerf et fils18764
Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ernest Dréolle et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer les permis de chasse, par M. Andrieux, députéLouis AndrieuxImpr. de Cerf et fils18763
Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. G. Casse, ayant pour objet de régler certains rapports entre les compagnies de chemins de fer et leurs mécaniciens ou chauffeurs, par M. Andrieux, député (22 juillet 1876)Louis AndrieuxImpr. de Cerf et fils18769
Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Houyvet, relative à une addition à faire à l'article 626 du Code de Commerce, par M. Merlin, députéCharles MerlinImpr. de Cerf et fils18766
Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Magniez, et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier l'article 2 de loi du 8 août 1874 sur la conscription des chevaux, par M. Pierre Legrand, députéPierre LegrandImpr. de Cerf et fils18763
Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Parent, ayant pour objet de modifier l'article 360 du Code d'instruction criminelle, par M. Lisbonne, députéEugène LisbonneImpr. de Cerf et fils18767
Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Robert Mitchell et plusieurs de ses collègues, relative à une enquête parlementaire à l'effet de rechercher les moyens de réduire les droits qui grèvent actuellement les vins, par M. Andrieux, députéLouis AndrieuxImpr. de Cerf et fils18762
Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Sansas portant abrogation du décret du 29 décembre 1851, sur les cafés, cabarets et débits de boissons, par M. Malézieux, députéFrançois MalézieuxImpr. de Cerf et fils18764
Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Trystram tendant à modifier l'art. 620 du Code de Commerce, par M. Merlin, députéCharles MerlinImpr. de Cerf et fils18763