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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi autorisant la construction des écoles supérieures d'Alger et répartissant sur les exercices 1884 à 1887 le montant de la dépense, évaluée à 2.500.000 fr., par M. Jules Roche (Var),... (12 janv. 1884)Jules Rocheimpr. de A. Quantin1884
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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetAlfred Héraultimpr. de A. Quantin18845
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetArmand Rousseauimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Ministre des travaux publics à accepter, au nom de l'Etat, une avance de 31.000.000 de fr. offerte par la ville et la Chambre de commerce de Dunkerque, pour l'achèvement des travaux du port de Dunkerque, autorisés par la loi du 31 juillet 1879, par M. Rousseau,... (21 juillet 1884)Armand Rousseauimpr. de A. Quantin18848
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1883, un crédit extraordinaire de 576.789 f. 76 c., pour l'achèvement du palais de Justice d'Alger, par M. Alfred Letellier,... (12 juin 1884)Alfred Letellierimpr. de A. Quantin18846
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'attribution au profit des particuliers ayant subi des pertes dans les incendies des forêts survenus au mois d'août 1877 dans les arrondissements de Bone et de Philippeville (département de Constantine) des sommes provenant ou à provenir, jusqu'à concurrence de 494.668 fr. 15, du séquestre apposé sur le territoire des Beni-Salah, des Ouled-Bechiah et de l'Oued-Gondi, par M. Thomson,... (29 juillet 1884)Gaston Thomsonimpr. de A. Quantin18846
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la liquidation de l'arriéré du service de la propriété indigène en Algérie et tendant à ouvrir au Ministre des Finances, sur l'exercice 1884, un crédit extraordinaire de 1.560.000 fr., par M. Alfred Letellier,... (14 févr. 1884)Alfred Letellierimpr. de A. Quantin18847
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantJules Rocheimpr. de A. Quantin188446
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantArthur-Paul Leroyimpr. de A. Quantin18844
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant l'annulation d'un crédit sur le budget ordinaire de l'exercice 1883, et l'ouverture de crédits supplémentaires sur le budget ordinaire de l'exercice 1884, au Ministre des Postes et des Télégraphes, par M. Jules Roche,... (17 juillet 1884)Jules Rocheimpr. de A. Quantin188411
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantArthur Ballueimpr. de A. Quantin18847
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantJean Roger Amédée de La Porteimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantJules Rocheimpr. de A. Quantin18844
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantAlfred Letellierimpr. de A. Quantin18844
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantArthur Ballueimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantJules Rocheimpr. de A. Quantin18846
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant annulation sur l'exercice 1883 et ouverture sur l'exercice 1884, au Ministre de l'Agriculture, d'un crédit supplémentaire de 408.000 fr. pour la continuation des travaux du barrage de l'oued-Fergoug (Département d'Oran), par M. Etienne,... (13 nov. 1884)Eugène Étienneimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1885 (Budget extraordinaire du ministère de la guerre), par M. le marquis de Roys,... (12 nov. 1884)Marquis de Roysimpr. de A. Quantin188471
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1885 (Ministère de l'Agriculture) (Administration des forêts), par M. Viette,... (2 août 1884)Jules-François-Stanislas Vietteimpr. de A. Quantin188421
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1885 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux Arts) (2e section. - Beaux-Arts) ; par M. Antonin Proust,... (14 août 1884)Antonin Proustimpr. de A. Quantin1884104
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1885 (Ministère de l'Intérieur), par M. Thomson,... (4 nov. 1884)Gaston Thomsonimpr. de A. Quantin188456
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1885 (Ministère de la Guerre), par M. Ballue,... (14 oct. 1884)Arthur Ballueimpr. de A. Quantin1884158
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1885 (Ministère de la Justice), par M. Alfred Letellier,... (14 oct. 1884)Alfred Letellierimpr. de A. Quantin188422
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1885 (Ministère des Finances) par M. Sarrien,... (16 oct. 1884)Ferdinand Sarrienimpr. de A. Quantin1884107
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1885 (Ministère des Postes et des Télégraphes), par M. Saint-Prix,... (14 août 1884)Oscar Saint-Prix-Soubeyranimpr. de A. Quantin188450
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1885 (Ministère de la Marine et des Colonies) (Partie relative au Service Colonial), par M. de Lanessan,... (14 août 1884)Jean-Louis de Lanessanimpr. de A. Quantin1884385
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1885, par M. Jules Roche (Var),... (4 nov. 1884)Jules Rocheimpr. de A. Quantin188476
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1884, d'un crédit extraordinaire de 80.000 fr. pour les dépenses de l'exposition agricole internationale d'Amsterdam..., par M. Hugot,... (12 juin 1884)Anatole Hugotimpr. de A. Quantin18844
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1884, d'un crédit supplémentaire de 126.000 fr. (Service pénitentiaire), par M. Jules Roche (Var),... (29 juillet 1884)Jules Rocheimpr. de A. Quantin18844
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre de l'exercice 1884, d'un crédit extraordinaire de 100.000 fr. pour l'achat d'un terrain destiné à la construction d'un hôpital à Toulon..., par M. Jules Roche (Var),... (2 août 1884)Jules Rocheimpr. de A. Quantin18844