Victor Prost

Œuvres12

Total pages51médiane 4 p.

Période d'activité1890–1891

Prochaine sortie estimée1891-08±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1891-08 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1890	Proposition de loi ayant pour but de former une association d'assurance mutuelle communale et départementale contre l'incendie, présentée par MM. Bourgeois,... Reybert, Prost (Victor), Duval (César),... (1er février 1890.)	Motteroz	6
1890	Proposition de loi ayant pour objet 1 ° la réduction de certains frais extrajudiciaires au moyen de l'emploi de la lettre chargée à la poste, en remplacement des huissiers pour les significations, congés, sommations et autres actes (Modification qui existe déja dans l'article 751 nouveau du Code de procédure Civile ; 2 ° la limitation des frais occasionnés par les annonces judiciaires, présentée par MM. Barbe, Viger, Gévelot, Victor Prost,... (29 mars 1890.)	Motteroz	9
1890	Proposition de loi ayant pour objet de limiter les remises faites à titre gracieux par le Ministre des finances des droits en sus et demi-droits en sus exigibles en vertu de la loi du 22 frimaire an VII présentée par MM. Barbe, Viger, Gévelot, Victor Prost,... (29 mars 1890.)	Motteroz	3
1890	Proposition de loi ayant pour objet de modifier la perception de l'impôt sur les successions, présentée par MM. Barbe, Viger, Gévelot, Victor Prost,... (29 mars 1890.)	Motteroz	7
1890	Proposition de loi ayant pour objet l'établissement d'une taxe complémentaire sur les successions dont l'actif dépasse 100000 francs et l'exemption des droits de mutation par décès au cas où les successions n'atteignent pas 1000 francs, présentée par MM. Barbe, Viger, Gévelot, Victor Prost,... (29 mars 1890.)	Motteroz	7
1890	Proposition de loi ayant pour objet la fusion des services de la perception des contributions directes et de l'enregistrement dans les localités les moins importantes, présentée par MM. Barbe, Viger, Gevelot, Victor Prost,... (29 mars 1890.)	Motteroz	3
1890	Proposition de loi ayant pour objet la modification de l'impôt sur les assurances sur la vie ; substitution d'un droit de 1% sur les primes et les capitaux versés aux compagnies d'assurances sur la vie, aux droits d'enregistrement des polices et de mutation par décès, présentée par MM. Barbe, Viger, Gévelot, Victor Prost,... (29 mars 1890.)	Motteroz	4
1890	Proposition de loi ayant pour objet la substitution d'un droit proportionnel de transcription hypothécaire au droit de timbre actuel et l'exemption des droits pour les rentes au dessous de 500 francs présentée par MM. Barbe, Viger, Gévelot, Victor Prost,... (29 mars 1890.)	Motteroz	3
1890	Proposition de loi concernant le Crédit foncier, présentée par M. Victor Prost,... (12 juillet 1890.)	Motteroz	—
1890	Proposition de loi tendant à modifier l'article 222 du Code pénal présentée par M. Victor Prost,... (12 juillet 1890.)	Motteroz	3
1891	Proposition de loi concernant l'élection des sénateurs, présentée par M. Victor Prost,... (29 octobre 1890.)	Motteroz	2
1891	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'adoption de l'heure, temps moyen de Paris, comme heure légale en France et en Algérie par M. Victor Prost,... (24 novembre 1890.)	Motteroz	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Victor Prost.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Rouvier	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	2
Jean-Antoine-Ernest Constans	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	2
Charles Louis de Saulces de Freycinet	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	2

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