Paul Dussaussoy

Œuvres10

Total pages43médiane 4 p.

Période d'activité1894–1902

Prochaine sortie estimée1902-06±32 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1902-06 (±32 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (10)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1894	Proposition de loi tendant à ouvrir, au Ministre de la Marine, un crédit de 100.000 francs pour indemniser les marins qui ont subi des pertes d'agrès pendant la tempête du 20 novembre 1893,... présentée par MM. Paul Dussaussoy, Armez, Achille Adam, Lemire,... (15 novembre 1894)	Motteroz	2
1894	Proposition de loi... [Crédit de 1,500,000 francs pour les victimes des inondations dans le département du Pas-de-Calais], présentée par MM. Achille Adam, Paul Dussaussoy et Tailliandier,... [6 novembre 1894.]	Motteroz	2
1895	Proposition de loi relative à la capacité des syndicats de devenir propriétaires d'immeubles et de recevoir des donations mobilières, présentée par M. Paul Dussaussoy,... [5 février 1895.]	Motteroz	13
1896	Proposition de loi tendant à modifier, en faveur des hommes auxquels il aura été fait application de la loi du 26 mars 1891, les articles 5, 48, paragraphe 10 et 59 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée,... présentée par MM. Paul Dussaussoy, Fernand Rabier, Tailliandier, Adam,... (18 juin 1896)	Motteroz	6
1897	Projet de résolution réglementaire concernant l'affichage des discours, présenté par M. Paul Dussaussoy,... (6 mars 1897)	Motteroz	1
1897	Proposition de loi tendant à dispenser en temps de paix, de deux années de service actif le fils d'une femme devenue veuve ou d'une femme dont le mari a été légalement déclaré absent ou interdit, ou d'un père devenu aveugle ou septuagénaire, postérieurement à la libération du service actif du fils ou des fils ainés,... Présentée par M. Paul Dussaussoy,... (17 décembre 1897)	Motteroz	2
1898	Proposition de loi ayant pour but, dans le silence du bail, de reconnaître le droit de chasser au fermier et à ses fils habitant avec lui... présentée par MM. Lemire, Dussaussoy, A. Le Clec'h,...	Motteroz	4
1898	Proposition de loi tendant à dispenser, en temps de paix, de deux années de service actif, le fils d'une femme devenue veuve ou d'une femme dont le mari a été légalement déclaré absent ou interdit, ou d'un père devenu aveugle ou septuagénaire postérieurement à la libération du service actif du fils ou des fils aînés... présentée par MM. Paul Dussaussoy, Achille Adam, Argeliès, Cte d'Aulan, Balandreau, etc., etc.,...	Motteroz	3
1898	Proposition de loi tendant à modifier le mode électoral du Sénat... présentée par M. Dussaussoy,...	Motteroz	5
1902	Proposition de loi ayant pour objet de modifier certaines règles de la procédure en matière d'avis donnés, ou de jugements rendus par les conseils départementaux de l'instruction primaire, statuant disciplinairement... présentée par MM. Paul Dussaussoy, Carnaud, Henri Ricard (Côte-d'Or)... (21 février 1902)	Motteroz	5

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Paul Dussaussoy.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Édouard Vaillant	Motteroz (1894) · Motteroz (1895)	6
Jean Plichon	Motteroz (1894) · Motteroz (1895)	6
Georges Berry	Motteroz (1894) · Motteroz (1895)	6
Jean-Baptiste Argeliès

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