Paul Charles Alfred Bertrand

Œuvres44

Total pages441médiane 6 p.

Période d'activité1890–1904

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Bibliographie (44)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 6e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Hovelacque relative à l'organisation départementale et cantonale et à la suppression de la tutelle administrative, par M. Bertrand,... (3 juillet 1890.)	Motteroz	4
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 6e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jules Méline et plusieurs de ses collègues tendant à l'organisation du Crédit agricole et populaire, par M. Bertrand,... (5 juin 1890.)	Motteroz	3
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 6e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de résolution de Charles Beauquier, tendant à la réduction du nombre des départements, par M. Bertrand,... (3 juillet 1890.)	Motteroz	3
1891	Proposition de loi ayant pour objet de compléter la loi du 5 août 1881, en ce qui concerne le recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers, présentée par MM. Royer,... et Bertrand,... (22 novembre 1890.)	Motteroz	3
1891	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Henri Hervieu et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de modifier et de compléter l'article 1094 du Code civil dans son texte et dans ses conséquences, par M. Bertrand,... (17 novembre 1891.)	Motteroz	11
1893	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les propositions de loi	Motteroz	15
1894	Proposition de résolution tendant à la suppression de l'article 27 du règlement de la Chambre des Députés... présentée par M. Bertrand,... (16 janvier 1894.)	Motteroz	2
1894	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lemire, tendant à modifier plusieurs dispositions légales relatives au mariage, dans le but de le rendre plus facile, par M. Bertrand,... (17 juillet 1894.)	Motteroz	24
1894	Rapport fait au nom de la Commission du règlement chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Bertrand, tendant à la suppression de l'article 27 du règlement de la Chambre des Députés, par M. Bertrand... (27 janvier 1894.)	Motteroz	11
1894	Rapport fait au nom de la Commission du règlement chargée d'examiner le projet de résolution de M. Cunéo d'Ornano modifiant l'article 34 du règlement, par M. Bertrand... (17 février 1894.)	Motteroz	4
1894	Rapport général fait au nom de la Commission du règlement chargée d'examiner les divers projets de résolution ayant pour objet de modifier plusieurs articles du règlement, par M. Bertrand,... (17 mai 1894.)	Motteroz	29
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 10e Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Maurice Sibille et Roch, ayant pour objet de modifier les dispositions de la loi du 25 juin 1841, sur les ventes aux enchères des marchandises neuves, par M. Bertrand,... (20 décembre 1894.)	Motteroz	2
1895	Rapport fait au nom de la Commission de comptabilité ayant pour objet le vote d'un crédit supplémentaire de 55,164 fr. 70... par M. Bertrand,... (28 mars 1895.)	Motteroz	3
1895	Rapport fait au nom de la Commission des caisses d'assurances mutuelles agricoles, chargée d'examiner	Motteroz	26
1895	Rapport sommaire fait au nom de la 14e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Michelin ayant pour objet de compléter l'article 1435 du Code civil en déclarant que l'acceptation du remploi par la femme n'aura pas d'effet rétroactif à l'égard des tiers, par M. Bertrand,... (7 novembre 1895.)	Motteroz	3
1896	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, portant modification de plusieurs dispositions légales relatives au mariage, dans le but de le rendre plus facile, par M. Bertrand,... (4 juin 1896.)	Motteroz	9
1896	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet de compléter la loi du 5 août relative au recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers, par M. Bertrand,... (4 juin 1896.)	Motteroz	30
1896	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un député... par M. Bertrand,... (3 avril 1896.)	Motteroz	3
1896	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet de compléter la loi du 5 août 1881, relative au recouvrement des frais dus aux notaires, avoués, huissiers, par M. Bertrand,... (18 novembre 1896.)	Motteroz	7
1897	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, relatif au recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers, par M. Bertrand,... (10 décembre 1897.)	Motteroz	10
1897	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898, Ministère des Colonies (Budget annexe du chemin de fer et du port de la Réunion), par M. Bertrand,... (20 juillet 1897.)	Motteroz	21
1897	Rapport sommaire fait au nom de la 25e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Louis Brunet tendant à déférer à la juridiction militaire tous individus, fournisseurs et entrepreneurs, énumérés dans les articles 430 et 433 du Code pénal, Par M. Bertrand,... (6 février 1897)	Motteroz	4
1897	Rapport sommaire fait au nom de la 25e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bourrat et plusieurs de ses collègues obligeant les professeurs de nationalité étrangère à être autorisés par le Gouvernement pour exercer l'enseignement, par M. Bertrand,... (26 février 1897.)	Motteroz	1
1897	Rapport sommaire fait au nom de la 25e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lhopiteau et plusieurs de ses collègues tendant à modifier certains articles de la loi du 4 mars 1889 sur la liquidation judiciaire pour en rendre l'application plus facile... par M. Bertrand,... (26 février 1897.)	Motteroz	2
1897	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à réprimer les abus commis en matière de vente à crédit de valeurs de bourse, par M. Bertrand,... (9 juillet 1897.)	Motteroz	6
1900	Proposition de loi relative aux mauvais traitements exercés envers les animaux... présentée par MM. Bertrand, Raoul Bompard, Charles Bos, Emile Dubois, Gervais, etc., etc.,...	Motteroz	24
1900	Proposition de loi tendant à modifier l'article 6 de la loi du 23 août 1871, en vue de remplacer la taxe d'enregistrement sur le montant des primes d'assurances contre l'incendie par une taxe sur le montant des sommes assurées... présentée par M. Bertrand,... (28 juin 1900.)	Motteroz	6
1900	Rapport... (budget général de 1901	Motteroz	55
1901	Rapport... (demande en autorisation de poursuites contre un député) par M. Bertrand,... (14 mars 1901.)	Motteroz	3
1901	Rapport... (pension de retraite des agents de l'administration pénitentiaire) par M. Bertrand,... (11 février 1901.)	Motteroz	4
1902	Proposition de loi tendant à modifier l'article 6 de la loi du 23 août 1871, en vue de remplacer la taxe d'enregistrement sur le montant des primes d'assurance contre l'incendie par une taxe sur le montant des sommes assurées, présentée par M. Paul Bertrand,... (23 juin 1902.)	Motteroz	26
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gerville-Réache, tendant à dégrever les cafés, cacaos, vanilles et épices des colonies françaises soumises au tarif général des douanes, par M. Paul Bertrand (Marne,)... (26 juin 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jules Jaluzot sur le timbre unique, par M. Paul Bertrand (Marne,)... (26 juin 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lucien Cornet portant modification du tarif général des douanes (n ° 169 bis, Tourbe fibreuse employée comme litière pour les animaux), par M. Paul Bertrand (Marne),... (26 juin 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Plichon tendant à modifier les articles 128 et 133 du tarif général des douanes relatifs aux bois non équarris, par M. Paul Bertrand (Marne),... (26 juin 1902.)	Motteroz	—
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lucien Cornet portant modification du tarif général des douanes n ° 158 bis (Choux à choucroute), par M. Paul Bertrand (Marne),... (9 juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Andrieu et Gouzy ayant pour objet d'ajouter un n ° 112 bis au tarif général des douanes (huiles volatiles ou essences), à l'effet de taxer les essences d'anis, de fenouil et de badiane, par M. Paul Bertrand (Marne),... (9 juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport... (Budget général de l'exercice 1903. - Ministère de l'Intérieur. - Service pénitentiaire), par M. Paul Bertrand (Marne),... (6 décembre 1902.)	Motteroz	30
1903	Rapport fait au nom de la commission de la réforme judiciaire et de la législation civile et criminelle chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la vente des objets abandonnés chez les ouvriers et industriels, par M. Paul Bertrand (Marne)...	Motteroz	10
1903	Rapport... (Vente des objets abandonnés chez les ouvriers et industriels), par M. Paul Bertrand (Marne),... (14 décembre 1903.)	Motteroz	10
1904	Rapport... (Demande en autorisation de poursuites contre un membre de la Chambre [M. Nau]), par M. Paul Bertrand,... (11 juillet 1904.)	Motteroz	2
1904	Rapport... (Modification de l'article 1953 du code civil), par M. Paul Bertrand (Marne),... (21 décembre 1904.)	Motteroz	7
1904	Rapport... (Modification et complètement de la loi du 31 décembre 1903 relative à la vente des objets abandonnés chez les ouvriers et industriels), par M. Paul Bertrand,... (21 décembre 1904.)	Motteroz	8
1904	Rapport... (Transportation volontaire des condamnés à l'emprisonnement ou à la réclusion ayant subi le tiers de leur peine), par M. Paul Bertrand,... (21 décembre 1904.)	Motteroz	10

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Paul Charles Alfred Bertrand.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean Plichon	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	12
Fernand de Ramel	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	12
Théophile Delcassé	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	11
Georges Trouillot

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