Albert Gauthier de Clagny

1853 – 1927

Œuvres51

Total pages571médiane 4 p.

Présence au catalogue1883–1904rééditions incluses

Bibliographie (51)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1883	Faculté de droit de Paris. Du "Postliminium". De la Déclaration d'absence. Situation des biens de l'absent pendant la période d'envoi en possession provisoire. Thèse pour le doctorat, par Albert Gauthier,...	L. Cerf	159
1888	Cour de cassation. De la Validité du mariage des prêtres. Plaidoirie de Me Albert Gauthier (de Clagny)...	L. Cerf	63
1888	De la validité du mariage des prêtres	Léopold Cerf	63
1889	Proposition de loi tendant à interdire la nomination des sénateurs ou députés à des fonctions publiques rétribuées pendant deux ans après l'expiration de leur mandat, présentée par MM. Brincard, Gauthier (de Clagny) Haussmann, Argeliès, Mège,... (2 décembre 1889.)	Motteroz	2
1890	Proposition de loi tendant à l'abrogation du paragraphe 8 de l'article 15 du décret du 21 février 1852 qui prive de leurs droits électoraux les officiers ministériels destitués, présentée par MM. Gauthier (de Clagny) Brincard, Haussmann, Argeliès, Mège... (7 juillet 1890.)	Motteroz	—
1890	Proposition de loi tendant à la réforme de l'impôt des prestations présentée par MM. Brincard, Haussmann, Gauthier (de Clagny) Argeliès,... (2 décembre 1889.)	Motteroz	5
1890	Proposition de loi tendant à la suppression de la prestation individuelle... présentée par MM. Brincard, Haussmann, Gauthier (de Clagny) Argeliès,... (15 mars 1890.)	Motteroz	6
1890	Proposition de loi tendant à réduire à cinq ans la prescription en matière d'impôt sur le revenu des valeurs mobilières, présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (20 mars 1890.)	Motteroz	2
1890	Proposition de résolution tendant à modifier les conditions des abonnements des députés sur les lignes de chemins de fer, présentée par MM. Gauthier (de Clagny) Argeliès, Brincard, Haussmann, Vilfeu,... (19 juillet 1890.)	Motteroz	8
1891	Proposition de loi tendant à modifier les dispositions de la loi de 1886 sur la trahison et sur l'espionnage en temps de paix, présentée par MM. Lucien Millevoye, et Gauthier de Clagny,... (20 octobre 1890.)	Motteroz	4
1891	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit extraordinaire de 2000000 francs pour venir en aide aux victimes du chômage présentée par MM. Gauthier (de Clagny) Argeliès, Brincard et Haussmann,... (18 décembre 1890.)	Motteroz	2
1891	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la réduction de la prescription en matière d'impôt sur le revenu des valeurs mobilières, par M. Gauthier de Clagny,... (22 janvier 1891.)	Motteroz	12
1892	Proposition de résolution tendant à la révision des lois constitutionnelles présentée par M. Gauthier (de Clagny). (30 décembre 1891.)	Motteroz	3
1893	Proposition de loi ayant pour but d'ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit de 200000 de francs en faveur des victimes du chomage et du froid... présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Argeliès, Brincard... (17 janvier 1893.)	Motteroz	2
1893	Proposition de loi tendant à l'abrogation de la loi du 18 juillet 1889 relative aux candidatures multiples présentée par MM. Gauthier (de Clagny) et Brincard,... (25 octobre 1892.)	Motteroz	6
1894	Proposition de loi sur la participation du travail dans les bénéfices des Sociétés par actions, présentée par M.M. Alfred Naquet et Gauthier (de Clagny)... (28 novembre 1893.)	Motteroz	19
1894	Proposition de loi sur le vote obligatoire, Présenté Par M. M. Gauthier (de Clagny) Argeliès, Brincard, Marcel Habert,... (15 Janvier 1894)	Motteroz	13
1894	Proposition de loi tendant à la modification du paragraphe 8 de l'article 15 du décret du 21 février 1852, qui prive de leurs droits électoraux les officiers ministériels destinés, Présenté Par M. Gauthier (de Clagny), Brincard, Argeliès, Marcel-Habert)... (15 Janvier 1894)	Motteroz	5
1894	Proposition de loi tendant à remplacer la loi du 18 avril 1886 sur l'espionnage,... Présenté Par M. M. Gauthier (de Clagny), Henri Deloncle, Marcel-Habert, Brincard,... (1er Mai 1894)	Motteroz	6
1894	Proposition de résolution tendant à modifier les conditions des abonnements des Députés sur les lignes de chemins de fer, Présentée par M. M. Gauthier (de Clagny), Argeliès, Brincard, Marcel-Habert,... (15 Janvier 1894)	Motteroz	2
1895	Proposition de Résolution tendant à la révision des lois constitutionnelles, Présentée Par M. Gauthier (de Clagny),... (28 janvier 1895)	Motteroz	3
1895	Proposition de Résolution tendant à la révision des lois constitutionnelles, en vue d'organiser le pouvoir législatif en cas de guerre, Présentée Par M. M. Gauthier (de Clagny), Argeliès, Brincard, Marcel-Habert,... (15 février 1895,)	Motteroz	10
1895	Proposition de loi attribuant compétence aux tribunaux civils pour connaitre des instances en responsabilité intentées contre les Ministres à la requête de l'Etat,... Présentée Par M. Gauthier (de Clagny),... (1er juillet 1895)	Motteroz	3
1895	Proposition de loi ayant pour objet d'établir l'incompatibilité entre le mandat législatif et les fonctions de Gouverneur et Sous-Gouverneur du Crédit foncier et la Banque de France, ou de Directeur de toute société de crédit placée sous le contrôle de l'Etat, Présentée par M. M. Brincard, Gauthier (de Clagny, Marcel-Habert,... (2 avril 1895)	Motteroz	2
1895	Proposition de loi sur le vote obligatoire, le recensement des votes et les demandes d'invalidation,... Présenté Par M. M. Gauthier (de Clagny), Argeliès, Brincard, Marcel Habert,... (26 juin 1895)	Motteroz	10
1895	Proposition de loi tendant à faire bénéficier les Elèves de l'école d'application de la manufacture nationale de Sèvres de la dispense conférée par l'article 23, § 2, de la loi du 17 juillet 1889,... Présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (9 novembre 1895)	Motteroz	2
1895	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1895, un crédit de 2 millions de francs pour secours aux Bureaux de bienfaisance,... Présentée Par M. Gauthier (de Clagny),... (5 mars 1895)	Motteroz	2
1896	Projet de Résolution tendant à la révision des lois constitutionnelles, Présenté par M. M. Gauthier (de Clagny), Argeliès, Marcel Habert, Le Senne,... (23 avril 1896)	Motteroz	2
1898	Proposition de loi tendant à la nomination des sénateurs par le suffrage universel... présentée par M. Gauthier (de Clagny),...	Motteroz	2
1898	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, sur la destitution des officiers ministériels et ses conséquences, relativement aux droits électoraux,... Par M. Gauthier (de Clagny),... (26 février 1898)	Motteroz	5
1899	Proposition de loi tendant à proroger jusqu'au 1er janvier 1900 l'application de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail... présentée par M. Gauthier (de Clagny),...	Motteroz	3
1900	Proposition de loi tendant à accorder une indemnité d'un franc par jour aux familles nécessiteuses des soldats dispensés en vertu des articles 21 et 22 de la loi du 15 juillet 1889... présentée par M. Gauthier (De Clagny),... (12 novembre 1900.)	Motteroz	2
1900	Proposition de loi tendant à étendre aux élèves de l'Ecole nationale d'horticulture les dispenses accordées par l'article 23 de la loi du 15 juillet 1889... présentée par MM. Gauthier (de Clagny) et Haussmann,... (8 novembre 1900.)	Motteroz	2
1900	Proposition de loi... (abrogation de la loi du 18 juillet 1889 sur les candidatures multiples) par M. Gauthier (de Clagny),... (24 décembre 1900.)	Motteroz	5
1901	Proposition de loi tendant à assimiler les sociétés de prévoyance (dites Chatelusiennes) aux établissements reconnus d'utilité publique... présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Georges Berry, Jules Legrand,... (29 octobre 1901.)	Motteroz	3
1901	Proposition de loi tendant à la délivrance d'une médaille commémorative de l'expédition de Chine en 1900-1901... présentée par MM. Le Hérissé et Gauthier (de Clagny),... (20 juin 1901)	Motteroz	2
1902	Proposition de loi relative à une amnistie générale, présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Argeliès, Georges Berry, Laurent Bougère, Jules Brice, Godefroy Cavaignac, Théodore Denis, etc. etc.,... (1er juillet 1902.)	Motteroz	4
1902	Proposition de loi tendant à modifier l'article 28 de la loi du 1er avril 1898 sur les sociétés de secours mutuels, présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Godefroy Cavaignac... (14 novembre 1902.)	Motteroz	2
1902	Proposition de loi tendant à modifier la loi du 20 juillet 1895 sur les caisses d'épargne... présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (3 décembre 1902.)	Motteroz	7
1903	Proposition de loi tendant à ouvrir un crédit de 50000 francs... pour l'exécution du décret du Gouvernement de la Défense nationale en date du 2 octobre 1870 (statue de la Ville de Strasbourg à Paris)... présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Argeliès... (26 janvier 1903.)	Motteroz	4
1903	Proposition de résolution tendant à inviter le gouvernement à déposer un projet d'amnistie générale, présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Argeliès... (28 mai 1903.)	Motteroz	3
1904	Projet de résolution concernant l'exercice du droit d'interpellation... présenté par M. Gauthier (de Clagny),... (21 octobre 1904.)	Motteroz	—
1904	Proposition de loi relative au mode de nomination des administrateurs de chemins de fer... présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Godefroy Cavaignac, Argeliès, Rudelle,...	Motteroz	4
1904	Proposition de loi relative au mode de nomination des administrateurs de chemins de fer... présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Godefroy Cavaignac... (18 janvier 1904.)	Motteroz	4
1904	Proposition de loi tendant à appliquer l'article 366 du code pénal au faux témoignage fait devant les commissions d'enquête parlementaires... présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (24 juin 1904.)	Motteroz	3
1904	Proposition de loi tendant à déclarer inapplicable aux individus nés en France, de parents français, l'article 7 de la loi du 3 décembre 1849 (expulsion des étrangers), présentée par MM. Flourens et Gauthier (de Clagny),...	Motteroz	2
1904	Proposition de loi tendant à déclarer inapplicable aux individus nés en France, de parents français, l'article 7 de la loi du 3 décembre 1849 (expulsion des étrangers), présentée par MM. Flourens et Gauthier (de Clagny),... (14 janvier 1904.)	Motteroz	2
1904	Proposition de loi tendant à modifier l'organisation judiciaire... présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (24 octobre 1904.)	Motteroz	67
1904	Proposition de résolution tendant à inviter le gouvernement à déposer un projet d'amnistie en faveur des condamnés de la Haute Cour... présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (17 décembre 1904.)	Motteroz	3
1904	Proposition de résolution tendant à la révision des lois constitutionnelles, en vue d'organiser le pouvoir législatif en cas de guerre, présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (8 mars 1904.)	Motteroz	7
1904	Proposition de résolution tendant à la révision des lois constitutionnelles, présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (24 octobre 1904.)	Motteroz	19

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1923	Un Semeur l'énergie. Paul Déroulède. Conférence donnée aux membres de la Ligue des patriotes et de la Société de graphologie, à Paris, le 17 mars 1923, sous la présidence de M. Charles Le Goffic, par Mme William Sérieyx, suivie d'une allocution de M. Gauthier de Clagny	Madame William Sérieyx	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Albert Gauthier de Clagny.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean Plichon	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	14
Georges Trouillot	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	13
Théophile Delcassé	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	13
Pierre Merlou

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	48
L. Cerf	2
Léopold Cerf	1

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