Louis-Marie-François-Casimir Tournu de Ventavon

Œuvres11

Total pages80médiane 6 p.

Période d'activité1871–1875

Prochaine sortie estimée1876-01±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1876-01 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (11)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1871	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition concernant les prorogations d'échéances autorisées par la loi du 22 mars 1871, de MM. Duaing, Leblond, Langlois et plusieurs de leurs collègues... Par M. de Ventavon,	impr. du Journal officiel	7
1871	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la magistrature, par M. de Ventavon,	impr. du Journal officiel	5
1871	Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. le Bon de Ravinel, Dufournel, Paul Mayaud, de Guiraud, Delacour, Vinay, le duc de Marmier,... relative à la formation d'une commission de 15 membres chargés d'étudier immédiatement les moyens de pourvoir d'une façon convenable, à l'installation des différents ministères à Versailles, par M. de Ventavon,	impr. de Cerf	3
1871	Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. Paul Morin, le Cte d'Abbadie de Barrau et plusieurs de leurs collègues, pour étendre les associations syndicales et autoriser les départements à garantir ces associations en vue des besoins de l'agriculture, par M. de Ventavon,	impr. de Cerf	4
1872	Rapport sommaire fait au nom de la 9e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Ch. Boysset et C. Girerd, ayant pour objet l'aliénation des forêts de l'Etat, par M. de Ventavon,	impr. de Cerf	7
1872	Rapport sommaire fait au nom de la 9e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. Parent et Folliet, ayant pour objet de modifier dans l'intérêt du trésor la liquidation des droits proportionnels sur les transmissions de propriété à titre gratuit entre époux, en ligne collatérale, entre personnes non parentes, soit qu'elles aient lieu par actes entre vifs, soit qu'elles procèdent de décès, par M. de Ventavon,	impr. de Cerf	6
1873	Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'art. 9 de la loi du 21 juin 1865 sur les associations syndicales, présentée par MM. de Ventavon, le Cte de Bouillé, L. de Lavergne, Gusman Serph... (28 mars 1873.)	Impr. de Cerf et fils	4
1873	Rapport sommaire fait au nom de la 15e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. le Bon Chaurand, ayant pour objet de modifier l'art. 2 de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux et d'ajouter un paragraphe additionnel à l'art. 8 de la même loi, par M. de Ventavon,... (17 mars 1873.)	Impr. de Cerf et fils	5
1874	Rapport fait au nom de la commission des lois constitionnelles, sur la proposition de M. Casimir Périer et sur les projets de loi relatifs à l'organisation des pouvoirs publics..	Impr. de Cerf et fils	15
1875	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de M. de Ventavon et de plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de modifier l'article 9 de la loi du 21 juin 1865 sur les associations syndicales... par M. de Ventavon,... (17 décembre 1875.)	Impr. de Cerf et fils	15
1875	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de MM. Mortimer-Ternaux, Lucien Brun et Baragnon, relative à la modification des articles 832 et 1079 du Code civil... par M. de Ventavon,... (23 décembre 1875.)	Impr. de Cerf et fils	9

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis-Marie-François-Casimir Tournu de Ventavon.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Mathieu-Bodet	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	6
René-Armand Peltereau-Villeneuve	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	6
Henri Wallon	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de Cerf et fils	5
impr. de Cerf	4
impr. du Journal officiel	2

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