Jules Sénard

1800 – 1885

Œuvres79

Total pages1 147médiane 7 p.

Présence au catalogue1839–1879rééditions incluses

Bibliographie (79)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1839	Election du premier collège. Lettre de M. Senard à M. H. Barbet	—	—
1848	4 juillet. République française. Liberté, égalité, fraternité. Ministère de l'intérieur. Direction des beaux-arts. Programme de la cérémonie funèbre du 6 juillet 1848	impr. nationale	—
1848	Aux libraires de Paris et de ses départements	Gerdès	4
1848	Banquet réformiste de Rouen, 25 décembre 1847. Discours de M. Sénard, président du banquet...	impr. de D. Brière	8
1848	Discours prononcé par le citoyen Sénard, à l'occasion de son installation comme procureur général près la Cour d'appel de Rouen (1er mars 1848)	Chaumerot	15
1848	Ministère de l'Intérieur. Cabinet du Ministre. Circulaire n ° 47. République française. Liberté, Egalité, fraternité. Paris, le 1er août 1848	—	2
1848	Ministère de l'intérieur. 1re division Secrétariat général. 3e bureau. Gardes nationales. Dispositions à prendre pour l'exécution ... de la loi du 19 avril 1832... Circulaire n° 43... Paris, le 26 juillet 1848	Sans nom d'éditeur (s. n.)	10
1848	Ministère de l'intérieur. 1re division. Secrétarait général. 2e bureau. Instruction sur les élections des membres des conseils municipaux, en vertu du décret du 3 juillet 1848. Circulaire n° 39... Paris, le 13 juillet 1848	Sans nom d'éditeur (s. n.)	11
1848	Ministère de l'intérieur. 4e division Secours généraux. 4e bureau. Secours aux établissements de bienfaisance. Circulaire n° 46... Paris, le 15 juillet 1848	Sans nom d'éditeur (s. n.)	3
1848	Projet de décret relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire destiné à solder les dépenses de la détention des condamnés pendant l'année 1847, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Sénard,... Séance du 22 juillet 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1848	Republique française. Liberté, égalité. Fraternité. Ministère de l'Intérieur. 1re division. 2e bureau. Elections aux conseils généraux de département et aux conseils d'arrondissement. Circulaire n ° 48	—	7
1848	Republique française. Liberté, égalité. Fraternité. Ministère de l'Intérieur. 1re division. 3e bureau. Gardes nationales. Secours et pensions aux citoyens blessés ou aux familles de ceux qui ont succombé pour la défense de l'ordre dans les journées de juin à Paris. Circulaire n ° 53	—	4
1848	Republique française. Liberté, égalité. Fraternité. Ministère de l'Intérieur. 3e division. Administration générale et départementale. 1er bureau. Administration générale. Décret du 25 mai 1848. Enquête industrielle et agricole. Circulaire n ° 49	—	1
1848	République française. Liberté, égalité, fraternité. Assemblée nationale. (Signé	impr. nationale	—
1848	République française... Assemblée nationale. (Signé	impr. nationale	—
1848	République française... Assemblée nationale. [Décret mettant Paris en état de siège, et nommant le général Cavaignac chef du pouvoir exécutif. Signé	impr. nationale	—
1848	République française... Assemblée nationale. [Proclamation annonçant l'ouverture d'un crédit de 3 millions au Ministère de l'Intérieur, pour secourir les ouvriers de Paris. Signé	impr. nationale	—
1848	République française... Assemblée nationale. [Proclamation à la garde nationale. Signé	impr. nationale	—
1848	République française... Ministère de l'Intérieur. 4 juillet. Direction des Beaux-Arts. Programme de la cérémonie funèbre du 6 juillet 1848 [en l'honneur des citoyens morts dans les journées de juin. Signé	impr. nationale	—
1849	Assemblee nationale. Compte-rendu de la répartition du crédit extraordinaire de 500.000 fr. accordé par le décret du 10 juillet 1848, aux établissements de bienfaisance	impr. de l'Assemblée nationale A. Henry	59
1849	Assemblée nationale. Discours prononcé par le citoyen Sénard, Président de l'Assemblée nationale, en prenant place au fauteuil. Séance du 6 juin 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	5
1849	Assemblée nationale. Projet de décret ayant pour objet d'autoriser le département de la Somme à contracter un emprunt de 500,000 fr. et à s'imposer extraordinairement pour venir en aide aux classes indigentes, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Sénard,... Séance du 12 octobre 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1849	Assemblée nationale. Projet de décret ayant pour objet de modifier la loi du 9 août 1847, et d'autoriser les départements de l'Aube et du Calvados à s'imposer extraordinairement pour travaux de bâtiments départementaux et pour diverses dépenses, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Sénard,... Séance du 19 septembre 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1849	Assemblée nationale. Projet de décret concernant le mode d'exécution d'un emprunt de 25 millions à contracter par la ville de Paris, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Senard,... Séance du 13 juillet 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1849	Assemblée nationale. Projet de décret portant demande d'un crédit de 170,000 francs pour secours au théâtre de la Nation (Opéra), précédé de l'exposé des motifs, présenté... par le citoyen Senard,... Séance du 11 juillet 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1849	Assemblée nationale. Projet de décret portant demande d'un secours de 500,000 fr. pour les théâtres de Paris, précédé de l'exposé des motifs, présenté... par le citoyen Senard,... Séance du 11 juillet 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	5
1849	Assemblée nationale. Projet de décret relatif au rétablissement des droits sur les viandes à l'octroi de Paris, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Senard,... Séance du 23 août 1848...	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1849	Assemblée nationale. Projet de décret relatif aux cautionnements des journaux et écrits périodiques, précédé de l'exposé des motifs présenté... par le citoyen Senard,... Séance du 11 juillet 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1849	Assemblée nationale. Projet de décret relatif à des emprunts et impositions extraordinaires pour les départements ci-après	Impr. de l'Assemblée nationale	19
1849	Assemblée nationale. Projet de décret relatif à des emprunts et impositions extraordinaires pour les villes ci-après	Impr. de l'Assemblée nationale	7
1849	Assemblée nationale. Projet de décret relatif à des emprunts pour les villes ci-après	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1849	Assemblée nationale. Projet de décret relatif à des impositions et emprunts pour les départements ci-après	Impr. de l'Assemblée nationale	16
1849	Assemblée nationale. Projet de décret relatif à des impositions extraordinaires pour les départements ci-après	Impr. de l'Assemblée nationale	11
1849	Assemblée nationale. Projet de décret relatif à des impôts et emprunts pour les villes ci-après	Impr. de l'Assemblée nationale	8
1849	Assemblée nationale. Projet de décret relatif à des récompenses nationales, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Sénard,... Séance du 19 septembre 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	20
1849	Assemblée nationale. Projet de décret relatif à l'ouverture d'un crédit de 1 million de fr. sur l'exercice 1848, applicable aux dépenses du chapitre 31 (détention des condamnés), précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Sénard,... Séance du 8 septembre 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1849	Assemblée nationale. Projet de décret relatif à l'ouverture d'un crédit de 300.000 fr. pour être distribués aux citoyens condamnés pour cause politique depuis le 1er août 1830 jusqu'au 24 février 1848, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Sénard,... Séance du 8 septembre 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	5
1849	Assemblée nationale. Projet de décret relatif à la répression des crimes et délits commis par la voie de la presse, précédé de l'exposé des motifs, présenté... par le citoyen Sénard,... Séance du 11 juillet 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	8
1849	Assemblée nationale. Projet de décret relatif à un crédit d'un million de francs pour secours extraordinaires aux citoyens du département de la Seine qui se trouvent dans le besoin, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Sénard,... Séance du 1er septembre 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	5
1849	Assemblée nationale. Projet de décret relatif à un crédit d'un million de francs pour secours à des établissements de bienfaisance, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Sénard,... Séance du 1er septembre 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	5
1849	Assemblée nationale. Projet de décret relatif à un crédit de 2 millions de fr., pour secours extraordinaires aux citoyens du département de la Seine qui se trouvent dans le besoin, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Sénard,... Séance du 28 juillet 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1849	Assemblée nationale. Projet de décret relatif à un crédit de 80.000 fr., pour la garde mobile à cheval, précédé de l'exposé des motifs, par le citoyen Sénard,... Séance du 5 août 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	8
1849	Assemblée nationale. Projet de décret relatif à une dépense de 9 millions, dont 6 millions à la charge du département de la Seine, pour secours extraordinaires aux citoyens de ce département qui se trouvent dans le besoin, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Sénard,... Séance du 11 octobre 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1849	Assemblée nationale. Projet de décret sur les clubs, précédé de l'exposé des motifs, présenté... par le citoyen Senard,... Séance du 11 juillet 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	9
1849	Assemblée nationale. Projet de décret sur les monts-de-piété, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Senard,... Séance du 28 août 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	27
1849	Assemblée nationale. Projet de décret tendant à abroger le décret du 24 mars dernier, qui a suspendu le travail dans les prisons, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Senard,... Séance du 28 août 1848...	Impr. de l'Assemblée nationale	10
1849	Assemblée nationale. Projet de décret tendant à accorder, à titre de récompense nationale, une pension de 2.000 fr. à la veuve du général Damesme, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Sénard,... Séance du 9 août 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1849	Assemblée nationale. Projet de décret tendant à autoriser la ville de Dieppe à contracter un emprunt, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Senard,... Séance du 14 juillet 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1849	Assemblée nationale. Projet de décret tendant à autoriser la ville de Paris à modifier les conditions d'un premier emprunt et à autoriser un traité intervenu entre elle et la Banque de France précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Sénard,... Séance du 5 août 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	7
1849	Assemblée nationale. Projet de décret, tendant à autoriser le département des Ardennes à s'imposer extraordinairement et à contracter un emprunt pour les travaux des routes départementales et des chemins vicinaux, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Senard,... Séance du 21 août 1848...	Impr. de l'Assemblée nationale	7
1849	Assemblée nationale. Projets de décrets relatifs à des impositions extraordinaires pour les départements ci-après ; Haute-Garonne, Loiret, Manche, Meurthe, Nord, Haute-Saône, Seine-et-Oise, Tarn-et-Garonne, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Senard,... Séance du 21 août 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	15
1849	Assemblée nationale. Projets de décrets tendant à autoriser les villes de Rouen (Seine-Inférieure) et de Laval (Mayenne) à contracter un emprunt, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Senard,... Séance du 11 juillet 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	7
1849	Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la commission du Règlement, sur la proposition du citoyen Etcheverry, relative aux demandes de congés, par le citoyen Sénard,... Séance du 16 novembre 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1849	Assemblée nationale. Rapport fait sur la demande d'urgence concernant le vote du projet de loi sur les clubs, par le citoyen Sénard,... Séance du 27 janvier 1849	—	3
1849	Assemblée nationale. Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner les faits relatifs à la question d'Italie, par le citoyen Sénard,... Séance du 7 mai 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1849	Assemblée nationale. Rapport fait, au nom de la Commission chargée de se concerter avec le Gouvernement pour la promulgation de la Constitution, par le citoyen Sénard,... Séance du 6 novembre 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	8
1849	Projet de décret portant demande d'un secours de 680.000 fr. pour les théâtres de Paris, précédé de l'exposé des motifs, présenté au nom du chef du Pouvoir exécutif, par le citoyen Sénard,... Séance du 17 juillet 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1849	Projet de décret portant demande de crédits s'élevant à la somme de 140.000 fr., pour l'administration et le service des gardes nationales, précédé de l'exposé des motifs, par le citoyen Sénard,... Séance du 22 juillet 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1849	Projet de décret relatif à des impositions extraordinaires et à des emprunts pour les villes d'Arras (Pas-de-Calais), Beauvais (Oise), Châlon (Saône-et-Loire), Elbeuf (Seine-Inférieure), Nîmes (Gard), Roubaix (Nord) et Tourcoing (Nord), précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Sénard,... Séance du 18 juillet 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1849	Projet de décret tendant à affecter à l'achèvement des chemins vicinaux une somme de 6 millions, qui serait distraite du crédit de 67 millions inscrit au budget de 1848 et applicable aux travaux des chemins de fer, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Sénard,... Séance du 22 juillet 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	8
1849	Projet de décrets relatifs à des impôts et emprunts pour le département de l'Eure et les villes de Saint-Malo et de Saint-Omer, précédés des exposés des motifs présentés par le citoyen Sénard,... Séance du 22 juillet 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	12
1850	Halles centrales de Paris	impr. de E. Brière (A. Belin)	62
1850	Halles centrales de Paris. De l'état actuel des halles ; des divers plans proposés et spécialement du projet Horeau, de la convenance et de la justice du concours demandé à l'État, par M. Senard,...	—	—
1850	Halles centrales à élever à Paris. Réponse à deux mémoires publiés par les intéressés au projet de 1845, par M. Sénard, suivie d'une lettre de M. Bélanger, ingénieur, à M. Hector Horeau, architecte, sur la question du nivellement	impr. de E. Brière (A. Belin)	34
1850	Halles centrales. Réponse de M. Senard aux mémoires publiés par les intéressés au projet de 1845, suivie d'une lettre de M. Belanger... à M. Hector Horeau,... sur la question du nivellement. Décembre 1850	—	—
1859	Consultation. [Signé	Impr. de N. Chaix	8
1860	Consultation pour MM. Émile et Isaac Pereire, contre MM. Véron et Techoueyres, syndics de la faillite Pereyra. [Signé	Impr. P. Dupont	28
1862	Notice biographique sur l'amiral Le Marant	Challamel aîné	15
1864	Cour impériale de Paris, 1re chambre.... Conclusions pour	impr. de Renou et Maulde	40
1865	Cour impériale de Paris. [Chambres réunies.]. Présidence de M. Devienne, premier président. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1865, par M. Sénart ["sic"],...	E. Donnaud	38
1867	Consultation pour M. Lucovich, sujet autrichien, contre le gouvernement égyptien, la Compagnie agricole et industrielle d'Egypte et ses administrateurs. [Signé	impr. de Gaittet	89
1867	Consultation. Les avocats à la Cour impériale de Paris, soussignés, ont été consultés sur le mérite d'un jugement rendu, à la date du 12 juin 1866, par la quatrième Cour d'arrondissement, siégeant à la Nouvelle-Orléans, État de la Louisiane (Amérique), entre la Société dite New-Orleans canal and Banking et Cie, d'une part, et M. Manuel Julian de Lizardi, d'autre part...	impr. de Renou et Maulde	80
1867	Tribunal de commerce de Rouen.... Affaire J. Lachaussée, contre héritiers Dats. 1° Note à consulter [de Me Cosne]. 2° Pièces justificatives. 3° Consultations de MM. Lemarcis,... Hébert, Sénard,... Dufaure,... Bosviel,...	impr. de C.-F. Lapierre	54
1869	Société anonyme des eaux de Suez. Marini contre Lasseron. Consultation	—	—
1872	Mémoire à consulter pour M. Andrès Calderon, contre MM. Dreyfus frères et Cie. [Par Deleuze. Consultations de Jules Favre, Allou, Josseau et Sénard	impr. de Renou et Maulde	133
1875	Barreau de Paris. Discours prononcé par Me Sénard, bâtonnier de l'ordre des avocats, à l'ouverture de la conférence, le 12 décembre 1874	impr. de Vve Renou, Maulde et Cock	36
1876	Mémoire à consulter sur la répartition des bénéfices nets de la grande Société des chemins de fer russes, et consultations de Mes Duverger,... Sénard,... Grandperret,... Victor Lefranc,... Glandaz,...	Impr. P. Dupont	79
1879	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministère de l'Intérieur, sur l'Ex. 1879, un crédit de 200.000 fr. pour secours aux victimes de l'ouragan qui a éclaté le 28 juin 1879 dans les départements de l'Orne, de l'Eure, d'Eure-et-Loir et de Seine-et-Oise, présentée par MM. Senard, Lebaudy, Papon, Letouzé... députés (5 juillet 1879)	Impr. de Cerf et fils	2
1879	Rapport sommaire fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Gasté, tendant à modifier l'art. 8 de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles, par M. Senard, député (3 juill. 1879)	Impr. de Cerf et fils	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jules Sénard.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Victor Lefranc	Impr. P. Dupont (1860) · Impr. P. Dupont (1876)	4
Jules Dufaure	Impr. de Cerf et fils (1879) · Impr. de l'Assemblée nationale (1848)	3
Louis Blanc	Impr. de Cerf et fils (1879) · Impr. de l'Assemblée nationale (1849)	3
Alexandre-Auguste Ledru-Rollin

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de l'Assemblée nationale	41
impr. nationale	7
Sans nom d'éditeur (s. n.)	3
impr. de Renou et Maulde	3
Impr. P. Dupont	2
Impr. de Cerf et fils	2

Voir la notice BNF →