Jean-Étienne Bar

1749 – 1801

Œuvres21

Total pages161médiane 8 p.

Présence au catalogue1793–1799rééditions incluses

Bibliographie (21)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1793	Convention nationale. Projet de décret relatif aux mesures répressives à prendre contre les corps administratifs, les municipalités et les particuliers qui tenteroient directement ou indirectement de dissoudre des sociétés populaires	impr. nationale	3
1794	(Arrêté signé Bar, représentant du peuple, envoyé dans les départemens de la Meurthe et du Bas-Rhin, daté du 16 ventôse an II [i. e. 6 mars 1794], et imprimé en français et en allemand, relatif à l'organisation d'un Comité de surveillance à Strasbourg.)	gedrukt bei P. J. Dannbach	8
1794	Comité de Législation. Bureau de la surveillance de l'organisation des districts et municipalités. Égalité. Liberté. Paris, le 1er brumaire, l'an troisième de la République française, une et indivisible. Les représentans du peuple, composant le comité de Législation, aux membres composant le comité civil de la section d[...]	—	—
1794	Convention nationale. Motifs des dispositions du titre III du livre premier du Code civil, sur les droits des époux, présentés au nom du Comité de législation	impr. nationale	14
1794	Convention nationale. Projet de décret pour accélérer l'expédition des affaires au Tribunal de cassation, présenté, le 15 août, au nom du Comité de législation	impr. nationale	2
1794	Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la pétition du citoyen Roger fils, marchand à Rouen, et celle des citoyens Dupont, Martine et Bornainville, syndics-directeurs de la masse des créanciers d'Auvrai et Bivel, présentés au nom du Comité de législation	impr. nationale	8
1794	Convention nationale. Rapport et projet de décret sur le référé du tribunal du 6e arrondissement de Paris, présentant la question	impr. nationale	3
1794	Convention nationale. Rapport et projet de décret, sur un jugement du tribunal criminel du département de la Charente-Inférieure, présentés, au nom du comité de législation (le 3 messidor an II [i. e. 21 juin 1794]), par J.-E. Bar,... membre du comité de législation. Imprimés par ordre de la Convention nationale	impr. nationale	10
1794	Liberté. Égalité. Lacoste, Baudot et Bar, représentans du peuple près les armées du Rhin et de la Moselle, et dans les départemens de la Meurthe et du Bas-Rhin...	Barbier, Pierre	8
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Bar, sur la résolution du 10 pluviôse, relative aux déchéances prononcées par les lois sur le paiement des domaines nationaux aliénés, en exécution de celles des 28 ventôse et 6 floréal an IV. Séance du 25 pluviôse an V	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-E. Bar, membre du Conseil des Anciens, sur la résolution du 27 thermidor, concernant les domaines engagés. Séance du 3e jour complémentaire an VI	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-E. Bar, sur une résolution du 17 pluviôse relative à l'établissement d'un cinquième tribunal de police correctionnelle dans le département du Bas-Rhin. Séance du 7 ventôse an VII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par le citoyen Bar, en présentant l'adresse de l'administration centrale du département de la Moselle, sur l'assassinat des ministres français au Congrès de Rastadt. Séance du 28 prairial an VII	impr. nationale	4
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-E. Bar (député... de la Moselle) sur la résolution relative à la garde du Corps législatif. Séance du 17 fructidor an VII	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-E. Bar, député... de la Moselle, sur la résolution relative aux émigrés naufragés à Calais. Séance du 3 fructidor an VII	impr. nationale	11
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-E. Bar, sur la résolution du 4 nivôse, relative aux prises maritimes. Séance du 6 ventôse an VII	impr. nationale	8
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-E. Bar,... sur la résolution du 13 fructidor an VII, relative à l'entrée et au séjour de la force armée dans le cercle déterminé par l'article 69 de la Constitution. Séance du 28 fructidor an VII	impr. nationale	11
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Bar, sur la résolution du 13 ventôse an VII, qui annulle un arrêté du représentant du peuple Mallarmé, portant circonscription de canton dans le département de la Moselle. Séance du 29 thermidor an VII	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Bar, sur la résolution du 16 messidor an VII qui annulle les élections de l'assemblée électorale de la Guyane française. Séance du 29 messidor an VII [i. e. 17 juillet 1799]	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-E. Bar, député... de la Moselle, sur la résolution du 18 thermidor dernier, relative aux secours à délivrer aux parens des accusés contumax. Séance du 14 vendémiaire an VIII	impr. nationale	18
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-E. Bar, sur une résolution du 17 pluviôse relative à l'établissement d'un 5e tribunal de police correctionnelle dans le département du Bas-Rhin. Séance du 7 ventôse an VII	impr. nationale	—

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Étienne Bar.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	impr. nationale (1793) · impr. nationale (1794)	5
Louis Portiez	impr. nationale (1793) · impr. nationale (1794)	5
Pierre-Claude-François Daunou	impr. nationale (1793) · impr. nationale (1794)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	18
Barbier, Pierre	1
gedrukt bei P. J. Dannbach	1

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