Gilles Charles Porcher de Lissonay

Œuvres31

Total pages461médiane 13 p.

Période d'activité1793–1817

Prochaine sortie estimée1817-06±111 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (31)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1793	Rapport fait à la Convention nationale, au nom de son Comité de législation, sur différens mandats d'arrêt qui ont été décernés par le comité de surveillance des étrangers de la section de l'Unité, par G. Porcher,... le 26 mai 1793	impr. de Baudouin	18
1794	Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation (le 19 vendémiaire an 3), par Porcher, sur le complément de l'organisation du tribunal de la police correctionnelle de la Commune de Paris, auquel a été réuni le contentieux de la police municipale, par l'art. XV de la loi du 14 fructidor. Imprimés par ordre de la Convention nationale	impr. nationale	10
1794	Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de législation, par Porcher, séance du 9 brumaire. Imprimé par ordre de la Convention nationale	impr. nationale	10
1795	Arrêté...	Malassis	4
1795	Convention nationale. Compte rendu, en exécution de la loi du 21 nivôse, an IIIe... par le représentant Porcher, envoyé en mission dans le département du Loiret, par décret du 2 du même mois, à dater du 4 du dit mois, jusques et compris le 22 germinal suivant. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (6 frimaire, an IV.)	impr. nationale	7
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Porcher sur la résolution relative au rapport des lois des 3 brumaire, 21 floréal, 18 fructidor an 4 et 14 frimaire an 5. Séance du 27 floréal an V	impr. nationale	10
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Porcher sur les poudres et salpêtres. Séance du 4 germinal an 5	impr. nationale	31
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Porcher,... sur les poudres et salpêtres. Séance du 28 pluviôse an V	impr. nationale	30
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion du citoyen Porcher sur la résolution du 16 brumaire, concernant la loi du 3 brumaire an IV. Séance du 7 frimaire an V	impr. nationale	22
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Porcher sur la résolution du 24 prairial, relative à l'organisation du tribunal de cassation. Séance du 4 messidor an V	impr. nationale	16
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Porcher,... sur l'affaire Veymeranges. Séance du [29] vendémiaire an V	impr. nationale	14
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Porcher. Séance du 13 fructidor an V	impr. nationale	12
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Porcher sur cette question	impr. nationale	18
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Porcher sur la résolution du 1er ventôse relative aux inscriptions civiques. Séance du 9 ventôse an 6	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Porcher sur la résolution relative à l'action en rescision, pour cause de lésion, contre les ventes d'immeubles faites pendant le cours du papier monnoie. Séance du 15 floréal an VI	impr. nationale	16
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Porcher,... sur la résolution du 16 fructidor de l'an 5, qui détermine le mode provisoire d'examen pour les officiers de santé. Séance du 16 vendémiaire an 6	impr. nationale	18
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Porcher sur l'interprétation donnée à l'article XIV du décret du 16 août, concernant l'ordre judiciaire. Séance du 5 frimaire an 6	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Porcher sur l'opposition dans les tribunaux de police correctionnelle. Séance du 28 floréal an 6	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Porcher sur la résolution qui accorde aux citoyens Giguet et Félix une récompense pour avoir trouvé et versé au Trésor public une somme de 4.800 francs. Séance du 7 germinal an 6	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Porcher, au nom d'une commission spéciale composée des citoyens Creuzé-Latouche, Comberousse, Roger-Ducos, Tronchet et Porcher, sur la durée des fonctions des présidens, accusateurs publics et greffiers des tribunaux criminels, et sur le remplacement, par le Directoire exécutif, de ceux de ces mêmes fonctionnaires qui ont été élus en l'an 4. Séance du 3 nivôse an 6	impr. nationale	27
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Porcher. Séance du 27 fructidor an V	impr. nationale	11
1797	Lettre du citoyen P* L* sur le mémoire lu à la Commission administrative des hospices, par les médecins du Grand hospice d'humanité, ci-devant Hôtel-Dieu...	Impr. de Prault	17
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Porcher sur la résolution du 26 germinal an 7 relative aux hospices. Séance du 16 messidor an 7	impr. nationale	38
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Porcher sur la résolution qui proroge pendant l'an 8 la perception de la taxe sur les spectacles et les fêtes. Séance du 13 fructidor an 7	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Porcher sur la révision des congés et les exemptions du service militaire. Séance du 27 messidor an 7	impr. nationale	23
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Porcher sur la résolution du 2 vendémiaire an 7, qui déclare traîtres à la patrie et punit de mort tous ceux qui proposeraient ou accepteraient des conditions de paix tendant à modifier la Constitution ou à altérer l'intégrité du territoire français. Séance du 2 brumaire an 8	impr. nationale	19
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Porcher sur le vagabondage. Séance du 11 vendémiaire an 8	impr. nationale	12
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Porcher sur la résolution du 3 vendémiaire an 3, qui déclare que la loi du 3 brumaire n'est point applicable aux parens et alliés des individus déportés par les lois des 19 et 22 fructidor qui ont été inscrits sur la liste des émigrés. Séance du 8 brumaire an 8	impr. nationale	7
1814	Chambre des Pairs de France. Séance du... 23 août 1814. Opinion de M. le Cte Porcher de Richebourg sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse	impr. de P. Didot l'aîné	22
1815	Opinion de M. le Cte de Richebourg,... dans le procès de M. le maréchal Ney. Séance du 4 décembre 1815	impr. de Mme Vve Jeunehomme	8
1817	Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du... 12 février 1818. [Discours prononcé par M. le Cte de Richebourg à l'occasion de la mort de M. Vernier, Cte de Montorient.]	impr. de P. Didot l'aîné	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Gilles Charles Porcher de Lissonay.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Théodore Vernier	impr. de Baudouin (1793) · impr. nationale (1794)	7
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	impr. nationale (1794) · impr. nationale (1795)	6
Pierre-Charles-Louis Baudin	impr. nationale (1794) · impr. nationale (1795)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	25
impr. de P. Didot l'aîné	2
Impr. de Prault	1
Malassis	1
impr. de Baudouin	1
impr. de Mme Vve Jeunehomme	1

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