Jacques de Maleville

1741 – 1824

Œuvres47

Total pages808médiane 12 p.

Présence au catalogue1795–1992rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (47)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1795	Discours sur la résolution du 23 germinal, concernant les successions, prononcé au Conseil des Anciens, dans la séance du 11 messidor an IV, par Jacques Maleville,...	impr. nationale	10
1795	Discours sur la résolution qui maintient Audier-Massillon dans les fonctions de juge au tribunal de cassation, par Jacques Maleville,...	impr. nationale	10
1795	Rapport fait dans la séance du 12 germinal an IV, par Jacques Maleville,...	impr. nationale	8
1796	Opinion de J. Maleville,... pour la résolution relative à la vente des biens nationaux...	impr. nationale	8
1796	Opinion de Jacques Maleville, sur la résolution concernant la loi du 3 brumaire...	impr. nationale	12
1796	Opinion de Jacques Maleville,... sur la résolution du 24 prairial, relative au Tribunal de cassation...	impr. nationale	14
1796	Rapport fait par J. Maleville sur la résolution du 26 thermidor relative aux baux postérieurs au 1er janvier 1792...	impr. nationale	3
1796	Rapport fait par Jacques Maleville,... sur la résolution du 16 thermidor relative aux fermages des biens nationaux...	impr. nationale	10
1796	Rapport fait par Jacques Maleville,... sur la résolution du 16 thermidor, relative aux lois sur le paiement des fermages...	impr. nationale	26
1797	Discours de Jacques Maleville,... sur les domaines congéables...	impr. nationale	15
1797	Discours prononcé par J. Maleville,... sur la contrainte par corps...	impr. nationale	15
1797	Jacques Maleville, membre du Conseil des Anciens, député de la Dordogne, à ses collègues et à ses commettans	impr. de Baudouin	12
1797	Observations faites par J. Maleville sur les résolutions des 28 vendémiaire et 23 frimaire derniers concernant les transactions...	impr. nationale	10
1797	Opinion de J. Maleville,... sur la deuxième résolution du 16 floréal dernier relative aux enfants nés hors mariage...	impr. nationale	6
1797	Opinion de Jacques Maleville,... sur la résolution du 6 frimaire dernier relative aux élections des présidens, accusateurs-publics et greffiers des tribunaux criminels	impr. de "la Poste du jour"	22
1797	Rapport fait par J. Maleville,... sur la résolution du 18 vendémiaire relative aux rentes viagères...	impr. nationale	12
1797	Rapport fait par J. Maleville,... sur une résolution du 17 thermidor an V relative aux domaines congéables...	impr. nationale	18
1797	Second discours de J. Maleville,... sur les rentes viagères...	impr. nationale	10
1797	Second discours prononcé par J. Maleville,... sur une résolution du 17 thermidor an V relative aux domaines congéables...	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents ("sic", des Anciens.) Discours prononcé par J. Maleville, député de la Dordogne, sur la contrainte par corps. Séance du 14 germinal an VI	impr. nationale	—
1798	Motion d'ordre de J. Maleville,... sur les îles et les alluvions des rivières navigables...	impr. nationale	12
1798	Observations faites par J. Maleville,... sur les domaines engagés dans les pays réunis...	impr. nationale	6
1798	Opinion de Jacques Maleville, membre du Conseil des Anciens	impr. de "la Poste du jour"	—
1798	Rapport fait par J. Maleville sur la résolution du 26 ventôse an VII, portant qu'en matière criminelle, correctionnelle ou de police, les frais de poursuite ou de procédure seront supportés par les condamnés...	impr. nationale	10
1801	Du divorce et de la séparation de corps	Goujon fils	50
1805	Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État	Garnery	—
1805	Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État... par Jacques de Maleville,...	Vve Nyon	—
1814	Opinion de M. le Cte de Maleville sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse...	impr. de P. Didot l'aîné	14
1815	Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du 28 novembre 1815. Discours de M. le Cte de Maleville sur la proposition de permettre aux pairs absents de voter par procureur	impr. de P. Didot aîné	—
1815	Chambre des représentants. Proposition de M. de Maleville, tendante à obtenir une loi répressive des provocations séditieuses et des abus de la liberté de la presse... Séance du 17 juin 1815	Impr. de la Chambre des Représentants	—
1815	Discours de M. le Cte de Maleville, sur la proposition de permettre aux pairs absents de voter par procureur	impr. de P. Didot l'aîné	17
1816	Examen du divorce, par M. le Cte de Maleville,...	Cérioux jeune	31
1816	Opinion de M. le Cte de Maleville sur la résolution de la Chambre des Députés du 25 janvier 1816, relative au clergé	impr. de P. Didot l'aîné	6
1816	Opinion de M. le Cte de Maleville sur le projet de résolution présenté à la Chambre par sa commission de règlement judiciaire	impr. de P. Didot l'aîné	9
1817	Opinion de M. le Cte de Maleville sur le projet de loi relatif à l'organisation des collèges électoraux	impr. de P. Didot l'aîné	19
1817	Opinion de M. le Mis de Maleville sur les amendements proposés au titre VI de la loi du recrutement	impr. de P. Didot l'aîné	10
1817	Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Maleville, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux journaux	impr. de P. Didot l'aîné	17
1818	Motifs des amendements proposés par M. le Mis de Maleville sur le projet de loi relatif à la contrainte par corps	impr. de P. Didot l'aîné	10
1818	Opinion de M. le Mis de Maleville sur le projet de loi relatif à la contrainte par corps	impr. de P. Didot l'aîné	25
1818	Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Maleville, au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner la proposition faite par un membre dans la séance du 31 janvier dernier, et tendant à faire concourir les différentes sections d'un collège électoral à la nomination du bureau de ce collège	impr. de P. Didot l'aîné	11
1819	Observations présentées à la Chambre par M. le Mis de Maleville, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux servitudes imposées à la propriété pour la défense de l'État	impr. de P. Didot l'aîné	10
1819	Opinion de M. le Mis de Maleville sur la proposition faite à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, relativement aux modifications dont pourrait être susceptible la loi sur l'organisation des collèges électoraux	impr. de P. Didot l'aîné	14
1819	Opinion de M. le Mis de Maleville sur le projet de loi relatif à l'entière abolition du droit d'aubaine et de détraction	impr. de P. Didot l'aîné	16
1820	Opinion de M. le Mis de Maleville, sur la résolution proposée... relativement à l'exercice de la contrainte par corps contre les membres de la pairie	impr. de P. Didot l'aîné	15
1821	Opinion de M. le Mis de Maleville sur le projet de loi relatif aux penions ecclésiastiques	impr. de P. Didot l'aîné	17
1865	Paris à vol d'oiseau	E. Lacroix	258
1992	Opinion de J. Maleville, député de la Dordogne, sur la deuxième résolution du 16 floréal dernier, relative aux enfants nés hors du mariage	Micro Graphix	—

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1814	Défense de la constitution	Jean-Louis-Claude Emmery	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jacques de Maleville.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
François Barbé de Marbois	impr. de Baudouin (1797) · impr. de P. Didot l'aîné (1814)	12
Emmanuel Pastoret	Micro Graphix (1992) · impr. de P. Didot l'aîné (1816)	8
Balthasar-Georges Sage	impr. de P. Didot l'aîné (1814) · impr. de P. Didot l'aîné (1815)	8

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	21
impr. de P. Didot l'aîné	15
impr. de "la Poste du jour"	2
Cérioux jeune	1
E. Lacroix	1
Garnery	1

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