de l'Impr. nationale

À Paris

Œuvres19

Éditions19

Auteurs distincts14

Médiane pages113–48 pages

Période1789–180012 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

16

100-199 p.

0

200-299 p.

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300-399 p.

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400-499 p.

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500-699 p.

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≥700 p.

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
Joseph Zangiacomi	5
Jean-Baptiste-Pierre Bévière	2
Jacques Menou	2
Claude-François Verguet	2
Pierre-Toussaint Durand de Maillane	2
Jean-Jacques Régis de Cambacérès	1
Pierre Joseph Vernin	1
Antoine de Rivarol	1
François-Siméon Bézard	1
Marc-Guillaume-Alexis Vadier	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1800	Au quartier-général du Kaire, le 6 brumaire an 9 de la République française, une et indivisible. Proclamation aux habitans de l'Égypte...	—
1800	République française. Au nom de Dieu clément et miséricordieux... Proclamation du général en chef Menou,... adressée à tous les habitants du Kaire et des provinces... [6 vendémiaire an IX.]	—
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale par Zangiacomi. Séance du 19 pluviôse an V	3
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution, présentés au nom d'une commission spéciale par Zangiacomi, sur les déchéances encourues par les créanciers de la République et les ci-devant pensionnaires et gagistes de la liste civile. Séance [] floréal an V	16
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Zangiacomi, sur le traitement des pensionnaires et gagistes de la liste civile. Séance du 5 messidor an V	8
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution, présentés au nom d'une commission spéciale et de celles des finances et des dépenses réunies, par Zangiacomi, sur les indemnités à accorder aux citoyens qui ont essuyé les dévastations de la guerre. Séance du 3 Germinal, an V	10
1796	Opinion de P.-J. Vernin,... sur les questions à poser dans les jugemens criminels	15
1795	Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité d'instruction publique sur l'organisation de la Bibliothèque nationale, dans la séance du 6 vendémiaire an IV, par Villar...	10
1795	Rapport et projet de décret sur la proposition de rendre aux hôpitaux et autres établissements de bienfaisance les revenus des biens qu'ils possédaient avant la loi du 23 messidor an II, par Joseph Zangiacomi. Imprimés par ordre de la Convention nationale	6
1792	Rapport et projet de décret sur les passeports à délivrer à ceux qui veulent sortir du territoire de la République	4
1790	De la Nécessité de la suppression du contrôle des actes des notaires et des moyens d'en remplacer le produit, par M. Bevière,...	48
1790	Observations de Dom Verguet, député de Bretagne, sur le rapport du Comité ecclésiastique concernant les ordres religieux	16
1790	Opinion de M. Vadier,... sur l'affaire de Pamiers	24
1790	Petit Dictionnaire des grands hommes de la Révolution	—
1790	Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de législation par François-Siméon Bézard,... sur les lettres patentes accordées pour des cas particuliers, enregistrées sans opposition ; sur les arrêts de "propre mouvement" et autres des ci-devant conseils, rendus "sans parties présentes ou appelées", ni "pièces vues" ; et sur l'interprétation de l'art. 6 de la loi du 12 octobre 1790...	12
1790	Rapport sur l'affaire du sieur Talma,... par M. Durand de Maillanne, imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale	7
1790	Rapport sur la saisie des traitemens accordés au clergé futur par M. Durand de Maillanne, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale	24
1790	Suite de l'opinion de M. Bevière,... sur la nécessité de la suppression du contrôle des actes des notaires et les moyens d'en remplacer le produit, et projet pour en remplacer la formalité	29
1789	Opinion de Dom Verguet,... sur le traitement des Ordres religieux, en cas de suppression	8