Eugène Rouher

Œuvres27

Total pages239médiane 4 p.

Période d'activité1849–1877

Prochaine sortie estimée1877-06±405 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1877-06 (±405 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (27)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1849	Assemblée législative. Communication relative à des condamnations qui ont frappé plusieurs membres de l'Assemblée nationale et qui emportent la déchéance du mandat, faite par M. Rouher, Ministre de la Justice. Séance du 31 janvier 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1849	Assemblée législative. Projet de loi portant demande d'un crédit de 800 fr. pour le traitement du greffier du Tribunal de Commerce de Chauny, présenté par M. Rouher, Ministre de la Justice. Séance du 8 janvier 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1849	Assemblée législative. Projet de loi portant ouverture au budget de la Légion-d'Honneur, sur l'ex. 1848, d'un crédit supplémentaire de 16.584 fr. 85 c. pour dépenses imprévues, présenté par M. Rouher, Ministre de la Justice. Séance du 20 fév. 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1849	Assemblée législative. Projet de loi sur le cautionnement des journaux et le timbre des écrits périodiques et non périodiques, présenté par M. Rouher, Ministre de la Justice. Séance du 21 Mars 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	11
1849	Assemblée législative. Projet de loi sur les privilèges et les hypothèques, présenté par M. Rouher, Ministre de la Justice. Séance du 4 avril 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	55
1849	Assemblée législative. Projet de loi tendant à l'ouverture d'un crédit de 325.407 fr. 60 c. pour la régularisation des frais de justice criminelle payés pendant le mois de décembre 1849, présenté par M. Rouher, Ministre de la Justice. Séance du 18 mars 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1849	Assemblée législative. Projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de la Justice, sur l'exercice 1850, un crédit de 12.000 fr. pour subvenir aux dépenses du tribunal des conflits, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Rouher, Ministre de la Justice. Séance du 21 décembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1849	Assemblée nationale législative. Projet de loi portant demande d'un crédit supplémentaire pour la fourniture aux Cours et Tribunaux de nouveaux Timbres et Cachets, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Rouher, ministre de la Justice. Séance du 14 novembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1849	Assemblée nationale législative. Projet de loi sur l'organisation du Tribunal des Conflits, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Rouher, Ministre de la Justice. Séance du 3 déc. 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1849	Assemblée nationale législative. Projet de loi sur la déportation, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Rouher, Ministre de la justice. Séance du 12 novembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	11
1849	Assemblée nationale législative. Projet de loi tendant à modifier l'art. 472 du Code d'instruction criminelle, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Rouher, ministre de la Justice. Séance du 28 novembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'organisation judiciaire par M. Eugène Rouher,... Séance du 6 Août 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	21
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la demande en autorisation de poursuites contre M. Malardier, par M. Rouher,... Séance du 23 juin 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1849	Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité des Travailleurs, sur la proposition du citoyen Morin, relative à l'abrogation des articles 414, 415 et 416 du Code pénal, par le citoyen Rouher,... Séance du 8 août 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	16
1849	Assemblée nationale. Rapport fait, au nom de la Commission chargée de l'examen d'un projet de décret tendant à abroger le décret du 24 mars dernier qui a suspendu le travail dans les prisons, par le citoyen E. Rouher,... Séance du 17 octobre 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	26
1849	Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des travailleurs, sur la proposition du citoyen Astouin, tendant à garantir aux ouvriers le salaire de leur travail, par le citoyen Rouher,... Séance du 15 juillet 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1851	Assemblée législative. Projet de loi ayant pour but de transférer au Château d'Ecouen la Maison d'éducation pour les filles des membres de la Légion d'Honneur établie à Paris, rue Barbette, présenté par M. Rouher, Min. de la Justice. Séance du 17 juin 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	5
1851	Assemblée législative. Projet de loi portant demande d'un crédit supp. de 6.000 fr. pour le service de la justice en Algérie, présenté par M. Rouher, Min. de la justice. Séance du 28 juin 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1851	Assemblée législative. Projet de loi relatif à un crédit additionnel de 15060 fr. pour le service du Conseil d'Etat, présenté par M. Rouher, Min. de la Justice. Séance du 17 juin 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1851	Assemblée législative. Projet de loi relatif à un crédit de 73 fr. 04c. en augmentation des restes à payer de l'ex. 1848, pour le service de l'Imprimerie nationale, présenté par M. Rouher, Min. de la Justice. Séance du 27 juillet 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1851	Assemblée législative. Projet de loi relatif à un crédit extraord. de 10.666 fr. pour réparation aux bâtiments de l'Imprimerie nationale, présenté par M. Rouher, Min. de la Justice. Séance du 27 juillet 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1851	Assemblée législative. Projet de loi relatif à un crédit extraordinaire et spécial de 634 fr. pour traitement des membres de l'ordre de la Légion d'honneur, se rapportant à des exercices périmés, présenté par M. Rouher, Min. de la Justice. Séance du 27 juillet 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1851	Assemblée législative. Projet de loi sur l'Assistance judiciaire, présenté par M. Rouher, Ministre de la Justice. Séance du 11 juin 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	19
1851	Assemblée législative. Projet de loi tendant à ouvrir au Min. de la Justice un crédit supp. de 15.000 fr. pour divers services, présenté par M. Rouher, Min. de la Justice. Séance du 17 juin 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1851	Assemblée législative. Proposition tendant ; 1 ° faire fixer par des tarifs les émoluments dus aux notaires pour les actes de leur ministère ; 2 ° à déterminer la durée de l'action en recouvrement... présentée le 4 fév. 1851, par M. Eugène Rouher,...	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1851	Projet de loi tendant à ouvrir au budget de la Légion d'honneur, sur l'exercice 1850, un crédit supplémentaire de 20184 fr.25 c. pour payer à la caisse des dépôts et consignations les intérêts qui lui sont dus, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Rouher,... séance du 9 mai 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1877	Projet de résolution relatif au dépôt du rapport sur les contributions directes, présenté par M. Rouher, député (4 déc. 1877)	Impr. de Cerf et fils	1

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Eugène Rouher.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Dufaure	Impr. de Cerf et fils (1877) · Impr. de l'Assemblée nationale (1849)	3
Pascal Duprat	Impr. de Cerf et fils (1877) · Impr. de l'Assemblée nationale (1849)	3
Victor Lefranc	Impr. de Cerf et fils (1877) · Impr. de l'Assemblée nationale (1849)	3
Auguste Casimir-Périer

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de l'Assemblée nationale	26
Impr. de Cerf et fils	1

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