Émile Morlot

1859 – 1907

Œuvres53

Total pages2 285médiane 9 p.

Présence au catalogue1884–1907rééditions incluses

Bibliographie (53)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1884	De la Capacité électorale	Impr. E. Capiomont et V. Renault	202
1884	Les Comices électoraux à Rome sous les rois et sous la République	Impr. E. Capiomont et V. Renault	116
1884	Thèse pour le doctorat. Droit romain	Impr. E. Capiomont et V. Renault	—
1885	Régime et législation de l'assitance publique et privée en France, par Léon Béquet,... avec le concours de M. Émile Morlot,... M. Trigent de Beaumont,...	Impr. P. Dupont	398
1886	Précis des institutions politiques de Rome depuis les origines jusqu'à la mort de Théodose	A. Dupret	504
1889	La Propriété foncière et la Révolution	impr. des "Causeries bi-mensuelles"	22
1890	Histoire du département de l'Aisne, avec la biographie des personnages remarquables qui en sont originaires	G. Guérin	79
1896	Proposition de loi fixant le nombre des croix de la Légion d'honneur à accorder chaque année aux officiers de la réserve et de l'armée territoriale,... Présentée Par M. Emile Morlot,... (1er décembre 1896)	Motteroz	3
1897	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Edouard Vaillant et plusieurs de ses collègues, tendant à abroger les articles 15, 16, 27 et 28 du décret organique du 2 février 1852 (Droits politiques), Par M. Emile Morlot,... (23 décembre 1897)	Motteroz	11
1898	Proposition de loi tendant à modifier plusieurs articles du décret organique du 2 février 1852 sur les élections,... présentée par M. Emile Morlot,...	Motteroz	11
1898	Rapport fait au nom de la Commission relative aux droits politiques chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier l'article 15, n ° 5, du décret organique du 2 février 1852, Par M. Emile Morlot,... (29 mars 1898)	Motteroz	3
1899	Proposition de loi ayant pour objet de compléter l'article 463 du Code pénal... présentée par M. Emile Morlot,...	Motteroz	3
1899	Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 5 de la loi du 15 avril 1829 sur la pêche fluviale, présentée par M. Emile Morlot,...	Motteroz	3
1899	Proposition de loi ayant pour objet la suppression des Conseils de préfecture... présentée par M. Emile Morlot,...	Motteroz	44
1900	Proposition de loi ayant pour objet de réglementer la situation du personnel des chefs de musique de l'armée... présentée par M. Emile Morlot,... (29 juin 1900.)	Motteroz	4
1900	Rapport sommaire fait, au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Emile Morlot ayant pour objet de modifier l'article 5 de la loi du 15 avril 1829 sur la pêche fluviale, par M. Emile Morlot,... (29 juin 1900.)	Motteroz	2
1901	Proposition de loi tendant à modifier les lois du 5 août 1899 et du 11 juillet 1900 relatives au casier judiciaire... par M. E. Morlot,... (2 juillet 1901.)	Motteroz	4
1902	Proposition de loi relative au renouvellement partiel de la Chambre des Députés et à l'extension du mandat de député à six années... présentée par M. Emile Morlot,... (6 novembre 1902.)	Motteroz	5
1902	Rapport à l'appui des propositions relatives à la division de la France en régions, présenté, au nom de la commission de décentralisation administrative, par M. Emile Morlot,... (25 février 1902)	Motteroz	93
1902	Rapport... (Budget général de l'exercice 1903. - Ministère de l'Intérieur), par M. Emile Morlot,... (6 décembre 1902.)	Motteroz	108
1903	Proposition de loi ayant pour objet de compléter la loi du 5 août 1899 (loi de pardon) et l'article 463 du code pénal... présentée par M. Emile Morlot,... (22 octobre 1903.)	Motteroz	19
1903	Proposition de loi tendant à la suppression des Conseils de préfecture... présentée par M. Emile Morlot,... (7 avril 1903.)	Motteroz	48
1903	Rapport... (Amendement tendant à l'allocation de secours aux familles nécessiteuses des réservistes et territoriaux pendant les périodes d'instruction militaire), par M. Emile Morlot,... (3 novembre 1903.)	Motteroz	11
1903	Rapport... (Approbation de la concession à la Société anonyme dite "Compagnie générale des eaux minérales et grands hôtels de Luxeuil" de l'établissement thermal de Luxeuil (Haute-Saône), propriété de l'Etat), par M. Emile Morlot,... (8 juin 1903.)	Motteroz	6
1903	Rapport... (Examen des modifications votées par le sénat au sujet de la procédure instituée pour la Construction d'office des maisons d'école), par M. Emile Morlot,... (4 juillet 1903.)	Motteroz	2
1903	Rapport... (Fixation définitive des taux des primes d'exportation des sucres pour la campagne 1901-1902 et pour la campagne 1902-1903), par M. Emile Morlot,... (15 janvier 1903.)	Motteroz	5
1903	Rapport... (Modification de la loi du 26 mars 1891 sur l'atténuation et l'aggravation des peines [loi de sursis]), par M. Emile Morlot,... (10 novembre 1903.)	Motteroz	7
1903	Rapport... (Modification de la procédure instituée pour la construction d'office des maisons d'école), par M. Emile Morlot,... (26 mars 1903.)	Motteroz	15
1903	Rapport... (Ouverture d'un crédit extraordinaire de 500 000 francs, pour secours aux populations éprouvées par la crise de l'industrie jardinière), par M. Morlot,... (20 janvier 1903.)	Motteroz	2
1904	Proposition de loi tendant à modifier divers articles du décret organique du 2 février 1882 sur les élections des Députés... présentée par M. Emile Morlot,... (14 novembre 1904.)	Motteroz	12
1904	Proposition de loi tendant à modifier l'article 16 du décret organique du 2 février 1852 sur les élections des députés... présentée par M. Emile Morlot,... (14 novembre 1904.)	Motteroz	4
1904	Proposition faite au nom de la commission générale, départementale et communale, des cultes et de la décentralisation, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Maujan et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet la modification de l'article 10 de la loi du 14 avril 1871 (conseil municipal de Paris)	Motteroz	7
1904	Rapport fait au nom de la commission de l'administration générale, départementale et communale, des cultes et de la décentralisation, chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à emprunter une somme de 120 millions et à organiser le service du gaz, par M. Émile Morlot,... (31 mars 1904)	Motteroz	58
1904	Rapport fait au nom de la commission des boissons chargée d'examiner les amendements de MM. Camille Fouquet, Gaston Galpin, Larquier, de Gailhard-Bancel, Gachet, Gervaize (Meurthe-et-Moselle), Augé et plusieurs de leurs collègues, au projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1904 (régime des boissons), par M. Emile Morlot,... (8 mars 1904)	Motteroz	84
1904	Rapport fait au nom de la commission générale, départementale et communale, des cultes et de la décentralisation chargée d'examiner la proposition de M. Maujan et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de porter de 21 à 26 le nombre des cantons des arrondissements de Saint-Denis et de Sceaux	Motteroz	5
1904	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission du budget de 1903, chargée d'examiner l'amendement de M. Paul Constans et plusieurs de ses collègues au projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1903, tendant à l'allocation de secours aux familles nécessiteuses des réservistes et territoriaux pendant les périodes d'instruction militaire	Motteroz	10
1904	Rapport supplémentaire... (Allocation de secours aux familles nécessiteuses des réservistes et territoriaux pendant les périodes d'instruction militaire), par M. Emile Morlot,... (14 janvier 1904.)	Motteroz	10
1904	Rapport... (Amendement au projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1904, concernant les titres de mouvement des alcools [régime des boissons]), par M. Emile Morlot,... (20 décembre 1904.)	Motteroz	5
1904	Rapport... (Amendements au projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1904 (régime des boissons)), par M. Emile Morlot,... (8 mars 1904.)	Motteroz	84
1904	Rapport... (Autorisation au gouvernement d'approuver par décrets la prorogation des surtaxes d'octroi sur l'alcool), par M. Emile Morlot,... (7 décembre 1904.)	Motteroz	2
1904	Rapport... (Autorisation à la ville de Paris d'emprunter une somme de 120 millions et d'organiser le service du gaz) par M. Emile Morlot,... (31 mars 1904.)	Motteroz	58
1904	Rapport... (Budget général de l'exercice 1905 ; Ministère de l'Intérieur et des cultes, Service des Cultes), par M. Emile Morlot,... (13 juillet 1904.)	Motteroz	32
1904	Rapport... (Modification de l'article 10 de la loi du 14 avril 1871 (Conseil municipal de Paris), par M. Emile Morlot,... (2 février 1904.)	Motteroz	7
1904	Rapport... (Ouverture au ministre de l'Intérieur et des cultes... d'un crédit de 50000 francs destiné à venir en aide à la ville de Mamers [Sarthe] et aux habitants victimes de l'orage du 7 juin 1904), par M. Emile Morlot,... (23 juin 1904.)	Motteroz	3
1904	Rapport... (Ouverture au ministre de l'intérieur et des cultes, sur l'exercice 1904, d'un crédit extraordinaire de 50000 francs destiné à venir en aide aux victimes de la catastrophe de Bozel), par M. Emile Morlot,... (7 décembre 1904.)	Motteroz	2
1904	Rapport... (Ouverture d'un crédit de 50000 francs destiné à venir en aide à la ville de Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire) et aux habitants, victimes du cyclone du 1er juin 1904), par M. Emile Morlot,... (17 juin 1904.)	Motteroz	2
1904	Rapport... (Proposition de loi ayant pour objet de porter de 21 à 26 le nombre des cantons des arrondissements de Saint-Denis et de Sceaux), par M. Emile Morlot,... (2 février 1904.)	Motteroz	5
1904	Rapport... (Réforme du Code de justice militaire), par M. Emile Morlot,... (13 juillet 1904.)	Motteroz	119
1904	Rapport... (Répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements [exercice 1905]), par M. Emile Morlot,... (11 juillet 1904.)	Motteroz	3
1905	Annexes (1-3) au rapport supplémentaire... (Régime des boissons), par M. Emile Morlot,... (6 avril, 11 avril et 19 avril 1905.)	Motteroz	3
1905	Rapport supplémentaire... (Régime des boissons), par M. Emile Morlot,... (8 mars 1905.)	Motteroz	24
1905	Rapport... (Ouverture au Ministre de l'Intérieur d'un crédit extraordinaire de 100 000 francs, destiné à subventionner le congrès de la tuberculose qui doit se réunir à Paris en octobre 1905), par Emile Morlot,... (24 février 1905.)	Motteroz	6
1907	Rapport... [Expropriations pour les travaux d'utilité communale ; expropriation pour cause d'insalubrité publique], par M. Emile Morlot,... [21 mars 1907.]	Impr. de Motteroz et Martinet	10

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Émile Morlot.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Fernand Rabier	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1896)	11
Louis Armez	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1896)	11
Jean-Baptiste Bienvenu-Martin	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1897)	10
Ernest Noël

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	45
Impr. E. Capiomont et V. Renault	3
A. Dupret	1
G. Guérin	1
Impr. P. Dupont	1
Impr. de Motteroz et Martinet	1

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