Propriété intellectuelle (droit européen)

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées21

Période1980–2022

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
L'atteinte à la marque renommée	Michal Bohaczewski	LexisNexis	2022	550
Les droits intellectuels, entre autres droits	Alain Strowel, Conférence UB3 (Bruxelles), Julien Cabay	Larcier légal	2019	304
La propriété intellectuelle Tome 2	Bernard Vanbrabant	Larcier	2018	1074
Communautarisation et mondialisation du droit de la propriété intellectuelle	Daniel Gadbin, Vincent Ruzek	Institut universitaire Varenne	2016	675
Indications géographiques	Jacques de Werra, Journée de droit de la propriété intellectuelle (2016 ; Genève, Suisse), Université de Genève. Faculté de droit	Lextenso éditions	2016	215
La propriété intellectuelle Tome 1	Bernard Vanbrabant	Larcier	2016	662
La protection internationale et européenne du droit de la propriété intellectuelle	Jean-Sylvestre Bergé	Larcier	2015	445
La contribution de la jurisprudence à la construction de la propriété intellectuelle en Europe	Christophe Geiger, Laboratoire de recherche du CEIPI. Strasbourg	LexisNexis	2013	229
Les dessins et modèles en droit de l'Union européenne	Fabrice Picod, Mouna Mouncif-Moungache	Bruylant	2012	488
Concurrence et propriété intellectuelle	Camille Maréchal	Litec	2009	475
L'action extérieure de la Communauté européenne en matière de droits de propriété intellectuelle	Vincent Ruzek	Éditions Apogée	2007	143
Les enjeux des accords internationaux du textile-habillement de l'Union européenne	Linda Brahmi, Rachel Blumel	la Fédération-expertise textile	2001	266
Proposition de directive sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission juridique. Paris, Michel Godmer	Chambre de commerce et d'industrie	1998	14
Propriété intellectuelle	Union européenne. Direction générale Education, formation et jeunesse	Office des publications officielles des Communautés européennes	1998	23
Antworten der betroffenen Kreise zu «Urheberrecht und Leistungsschutzrechte in der Informationsgesellschaft»	Union européenne. Commission européenne	Office for official publications of the European communities=Amt für amtliche Veröffentlichungen der Europäischen Gemeinschaften=Office des publications officielles des Communautés européennes	1995	483
Rapport d'information sur la proposition modifiée de directive du Conseil concernant la protection juridique des bases de données	Charles Josselin, France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)	Assemblée Nationale	1995	34
Rapport d'information sur les propositions de directive et de règlement relatives à la protection juridique des dessins et modèles (n °E 191 et n °E 193)	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Jacques Myard	Assemblée Nationale	1994	39
L'"Epuisement" du droit intellectuel	Brigitte Castell	Presses universitaires de France	1989	283
Propriété intellectuelle et libre circulation des marchandises	Dominique Graz	Droz	1988	215
Europe 1992, la propriété intellectuelle	Chambre de commerce et d'industrie. Direction générale adjointe chargée des études et de l'information. Paris	CCIP	1987	6
La Propriété intellectuelle et le droit international privé	Communautés européennes. Commission, Eugen Ulmer	Office des publications officielles des Communautés européennes	1980	138