Juges

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées224

Période1807–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
L'utilisation du "raisonnable" par le juge international	Jean Salmon, Olivier Corten	Bruylant	1997	696
Le siège royal de la sénéchaussée et du présidial d'Angers	Sylvain Soleil	Presses universitaires de Rennes	1997	383
Main basse sur la justice	Georges Fenech	Lattès	1997	283
Rapport annuel 1996	France. Conseil supérieur de la magistrature	Direction des Journaux officiels	1997	171
Concours d'accès à l'École nationale de la magistrature	École nationale de la magistrature. Bordeaux. Paris	École nationale de la magistrature	1996	175
Institutions juridictionnelles	Jean-Pierre Scarano	Ellipses	1996	223
La justice ou le chaos	Denis Robert	Stock	1996	347
Le droit des plus forts	Thierry Jean-Pierre	Fixot	1996	245
Les juges	Yves Benhamou	E. Flammarion	1996	127
Séance solennelle du souvenir du 13 novembre 1995	France. Cour de cassation, Philippe de Caigny	La documentation française	1996	39
Dictionnaire des magistrats de la Chambre des comptes de Bretagne	Gaëtan d' Aviau de Ternay	17 rue Saint-Romain, 75006	1995	432
Gouverner ou juger	Gérard Timsit	Presses universitaires de France	1995	126
L'indépendance, l'efficacité et le rôle des juges	Conseil de l'Europe. Comité des ministres	Ed. du Conseil de l'Europe	1995	28
La saga des Roux	Georges Rives	les Amis des Archives de la Haute-Garonne	1995	119
Les juges	Caura Barszcz	Hachette	1995	79
Rapport annuel 1995	France. Conseil supérieur de la magistrature	Direction des Journaux officiels	1995	91
Réflexions sur les singularités de la procédure devant le Conseil constitutionnel	Georges Vedel	Dalloz	1995	—
Séance solennelle du souvenir du 14 novembre 1994	France. Cour de cassation	La documentation française	1995	41
Une place à part	Canada. Conseil de la magistrature, Martin Lawrence Friedland	Conseil canadien de la magistrature	1995	444
Audience solennelle du souvenir du 22 novembre 1993	France. Cour de cassation	La documentation française	1994	41
Justices en France	Daniel Karlin, Rémi Lainé	Le Seuil	1994	272
L'épuration de la magistrature de la Révolution à la Libération	Association française pour l'histoire de la justice, Robert Badinter	Ed. Loysel	1994	165
Le juge et la prostituée	Marie Arbant, Philippe Le Friant	MD	1994	271
Lettre ouverte à ceux que les petits juges rendent nerveux	Thierry Jean-Pierre	A. Michel	1994	290
Audience solennelle du souvenir du 20 novembre 1992	France. Cour de cassation	La documentation française	1993	35
Devenir magistrat	École nationale de la magistrature. Bordeaux. Paris	École nationale de la magistrature	1993	34
Justice, répression et persécution en France de la fin des années 1930 au début des années 1950	Denis Peschanski, France. Ministère de la Justice. Conseil de la recherche, Institut d'histoire du temps présent. Aubervilliers, Seine-Saint-Denis	IHTP	1993	206
Les systèmes judiciaires	Centre d'histoire judiciaire. Lille, France. Ministère de la Justice. Conseil de la recherche, Jean-Pierre Royer	Ministère de la justice, Conseil de la recherche	1993	—
Rapport portant révision de la Constitution du 4 octobre 1958 et modifiant ses titres VII, VIII, IX et X	Charles Jolibois, France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....), Hubert Haenel, Étienne Dailly	[Sénat]	1993	—
Rapport sur le projet de loi organique sur le Conseil supérieur de la magistrature	André Fanton, France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)	Assemblée Nationale	1993	21
Rapport sur le projet de loi organique sur le Conseil supérieur de la magistrature [et] sur le projet de loi organique modifiant l'ordonnance n °58-1270 du 22 décembre 1958 relative au statut de la magistrature	André Fanton, France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)	Assemblée Nationale	1993	103
Rapport sur le projet de loi organique sur le Conseil supérieur de la magistrature, [sur] le projet de loi organique... relative au statut de la magistrature	France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....), Hubert Haenel	[Sénat]	1993	—
Audience solennelle du souvenir du 15 novembre 1991	France. Cour de cassation, Joseph Curti	La documentation française	1992	29
Les juges de Castille	Georges Martin	Klincksieck	1992	675
Une page de petite histoire	Pierre Lavery	Société historique du Marigot	1992	120
De la Réforme à la Révolution	Denis Richet, Pierre Goubert	Aubier	1991	584
L'insertion locale des juridictions	Anne Wyvekens, Christine Lazerges, France. Ministère de la Justice. Conseil de la recherche, Rémi Lemaitre, Équipe de recherche sur la politique criminelle. Montpellier	ERPC	1991	61
La haute magistrature judiciaire entre politique et sacerdoce ou Le culte des vertus moyennes	Alain Bancaud, Centre de recherche interdisciplinaire. Vaucresson, Hauts-de-Seine	Centre de recherche interdisciplinaire de Vaucresson	1991	262
Les magistrats, un corps sans âme ?	Jean-Luc Bodiguel	Presses universitaires de France	1991	293
Dame justice	Leïla Aslaoui	Entreprise nationale du livre	1990	153