Discrimination sexuelle -- Droit européen — 12 œuvres

Discrimination sexuelle -- Droit européen

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées12

Période1994–2015

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
L'approche intégrée de l'égalité entre les femmes et les hommes dans le sport	Conseil de l'Europe. Comité des ministres	Éditions du Conseil de l'Europe	2015	85
Approche intégrée de l'égalité entre les femmes et les hommes dans l'éducation	Conseil de l'Europe. Comité des ministres	Ed. du Conseil de l'Europe	2009	44
Rapport d'information fait sur le projet de loi n° 241, 2007-2008, portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations	Christiane Hummel, France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)	[Sénat]	2008	51
L'Europe, une chance pour la femme	Elvire Fabry, Pascale Joannin	Fondation R. Schuman	2004	84
100 mots pour l'égalité	Union européenne. Unité Égalité des chances et politique familiale	Office des publications officielles des Communautés européennes	1998	53
L'Europe & les femmes	Agnès Hubert	Éditions Apogée	1998	183
Rapport d'information sur l'application du principe d'égalité entre hommes et femmes au niveau communautaire, la proposition d'acte communautaire ... relative à la mise en oeuvre du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles et les conditions de travail, la proposition d'acte communautaire ... relative à la charge de la preuve dans des cas de discrimination fondée sur le sexe	Danièle Pourtaud, France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)	[Sénat]	1997	43
L'égalité entre les sexes et la Convention européenne des Droits de l'homme	Conseil de l'Europe, Maud Buquicchio-De Boer	Conseil de l'Europe	1995	56
L'égalité juridique entre femmes et hommes dans la Communauté européenne	Irene Asscher-Vonk, Union européenne. Commission européenne	Bruylant	1995	177
L'égalité juridique entre femmes et hommes dans la Communauté européenne	Ruth Nielsen, Union européenne. Commission européenne	Bruylant	1995	186
Rapport d'information sur la proposition de décision du Conseil concernant le quatrième programme d'action communautaire à moyen terme sur l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1996-2000) (COM 95/381 final du 19 juillet 1995 n°E 483)	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Nicole Catala	Assemblée Nationale	1995	45
L'égalité juridique entre femmes et hommes dans la Communauté européenne	Klaus Bertelsmann, Union européenne. Commission européenne, Ursula Rust	Bruylant	1994	340