Cassation

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées26

Période1957–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La cassation en matière pénale	Jacques Boré, Louis Boré	Lefebvre Dalloz-Dalloz	2024	634
La cassation en matière civile	Jacques Boré, Louis Boré	Dalloz	2023	818
La technique de cassation	Julie Buk Lament, Marie-Noëlle Jobard-Bachellier, Xavier Bachellier	Dalloz	2023	272
Pourvoi en cassation en matière répressive	Raoul Declercq	Bruylant	2015	851
Pourvoi en cassation en matière civile	Hakim Boularbah, Jean-François Van Drooghenbroeck, Philippe Gérard	Bruylant	2012	424
Comprendre la technique de cassation	Christian Storck, Claude Parmentier	Larcier	2011	221
Droit et technique de cassation 2005	Conférences Droit et technique de cassation (2005 ; Paris), France. Cour de cassation	Droit in-situ	2007	—
Droit et technique de cassation 2006	Conférences Droit et technique de cassation (2005 / 2006 ; Paris), France. Cour de cassation	Droit in-situ	2007	—
La Cour de cassation	Jean-François Weber	La documentation française	2006	176
La motivation des arrêts de la Cour de cassation	Frédéric Berenger	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2003	245
L'étendue du contrôle de cassation devant le Conseil d'État	Sabine Boussard	Dalloz	2002	470
Les renvois après cassation	Institut de recherche et d'études pour le traitement de l'information juridique. Montpellier, Institut de recherche et d'études pour le traitement de l'information juridique. Montpellier	Centre d'études et de traitement de l'information juridique	2001	—
Les renvois après cassation	Institut de recherche et d'études pour le traitement de l'information juridique. Montpellier, Mission de recherche Droit et justice. France	Mission de recherche Droit et justice	2001	—
La Cour de cassation	France. Cour de cassation	Cour de cassation,]	2000	111
La Cour de cassation	Ernest Faye	la Mémoire du droit	1999	728
La Cour de cassation	Yves Chartier	Dalloz	1999	142
Entre fait et droit, histoire d'un pouvoir judiciaire	Laurence Montazel	Klostermann	1998	198
Le recours pour excès de pouvoir devant le juge de cassation	Anémone Cartier-Bresson	LGDJ	1998	139
La pratique de la cassation en matière sociale	Catherine Puigelier	Litec	1996	404
Le Conseil d'Etat	Jacques-Henri Stahl, Jean Massot, Marceau Long, Olivier Fouquet	impr. de Berger-Levrault	1993	215
La Cour de cassation et l'application de la loi dans le temps	Michelle Gobert, Thierry Bonneau	Presses universitaires de France	1990	397
La Technique de cassation	Julie Buk Lament, Marie-Noëlle Jobard-Bachellier, Xavier Bachellier	Dalloz	1989	161
La Cassation en matière pénale	André Vitu, Jacques Boré, Louis Boré	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1985	1232
La Cassation en matière civile	Jacques Boré, Louis Boré, Pierre Raynaud	Sirey	1980	1159
Les juridictions administratives et le recours en cassation	Jacques Rouvière, Raymond Odent	Librairies techniques	1958	276
Le recours en cassation en droit administratif français	Gustave Peiser	Université de Nancy	1957	517