Mission de recherche Droit et justice. France

Œuvres170

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Période d'activité1994–2020

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Bibliographie (170)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1994	Les limites de l'action judiciaire et de l'action sociale	Ministère de la justice, Mission recherche droit et justice	—
1994	Pratique des lois. L'acte de juger	Mission de recherche Droit et justice	68
1995	Approcher le raisonnement juridique et la décision judiciaire	ADRESSE	—
1995	Délinquance juvénile et régulations institutionnelles	Faculté des lettres et sciences humaines	322
1995	La production gouvernementale du droit	GIP Mission de recherche droit et justice	—
1995	Lire en prison	Ministère de la justice	298
1995	Un bilan de la recherche française sur la protection judiciaire de la jeunesse (1970-1995)	LAPSAC	100
1996	Familles et jeunes étrangers adoptés, lien de filiation et devenir	URMIS	—
1996	Production de la loi et genèse des politiques pénales	impr. de Cérat	—
1997	L'application de l'article 21-7 du code civil relatif à l'acquisition de la nationalité française à raison de la naissance et de la résidence en France	Centre de droit de la famille	122
1997	La mise en oeuvre du droit de l'enfant à être élevé par ses deux parents et la généralisation de l'exercice en commun de l'autorité parentale	Centre de droit de la famille	224
1997	La professionnalité des greffiers	Ministère de la justice, GIP Mission de recherche droit et justice	—
1997	La socialisation professionnelle des surveillants de l'administration pénitentiaire	GIP Mission de recherche droit et justice	—
1997	Le code de la propriété intellectuelle	Ministère de la Justice, Mission de recherche droit et justice	142
1998	Approche légistique et systémique de la codification	GIP droit et justice	167
1998	Contrôler les prisons	La documentation française	192
1998	Enquête auprès des populations d'origine marocaine et vietnamienne résidant en Île-de-France	Mission de recherche Droit et justice	198
1998	Itinéraire social et socialisation spatiale	GIP Mission de recherche droit et justice	449
1998	Jeunesse en difficulté et justice de proximité	Mission de recherche Droit et justice	94
1998	L'application des lois Bioéthique du 29 juillet 1994	Mission de recherche Droit et justice	—
1998	L'apprentissage au sein des cabinets d'avocats	Ministère de la Justice, Mission de recherche droit et justice	—
1998	L'ordre social et la Loi ou Le problème des incivilités	Mission de recherche Droit et justice	149
1998	L'étranger en France face et au regard du droit	Mission de recherche Droit et justice	—
1998	La codification de la propriété intellectuelle	La documentation française	213
1998	La magistrature "hors les murs"	Mission de recherche Droit et justice	—
1998	La politique judiciaire de la ville	Mission de recherche Droit et justice	113
1998	Le Comité international de bioéthique de l'Unesco et le Comité directeur pour la bioéthique du Conseil de l'Europe	Mission de recherche Droit et justice	—
1998	Les comités régionaux d'éthique en France	Mission de recherche Droit et justice	—
1998	Les mesures d'action éducative en milieu ouvert	Groupement d'intérêt public Mission de recherche droit et justice	82
1998	Les représentations, par les jeunes en difficulté sociale, des décisions de justice	Mission de recherche Droit et justice	—
1998	Perspectives sur la justice	La documentation française	—
1998	Étude du rapport justice-psychiatrie dans la prise en charge de la jeunesse en difficulté, originaire des régions de l'Afrique subsaharienne	GIP Mission de recherche droit et justice	211
1999	Codifications et recodifications du droit pénal en Europe au XIXème siècle	GIP Mission droit et justice	303
1999	Congolais et Sénégalais en France face et au regard du droit	Mission de recherche Droit et justice	—
1999	De l'éthique au droit en passant par la régulation professionnelle	Mission de recherche Droit et justice	—
1999	Droit et justice	Presses universitaires de France	—
1999	Droit, finance, autorité	Mission de recherche Droit et justice	—
1999	Experts et expertises judiciaires en France, 1791-1944	Mission de recherche Droit et justice	299
1999	Histoire du Parquet	GIP Mission de recherche droit et justice	—
1999	L'aveu comme fait juridique et comme phénomène moral	Mission de recherche Droit et justice	—
1999	L'entrée dans la profession d'avocat	Mission de recherche Droit et justice	84
1999	L'influence de la jurisprudence de la cour européenne des droits de l'homme sur le droit privé français	Mission de recherche Droit et justice	—
1999	L'étranger en France face et au regard du droit	Mission de recherche Droit et justice	—
1999	La prise en compte par le droit du coût de la durée du procès	GIP Mission de recherche droit et justice	171
1999	Les enfants nés hors mariage en France depuis 1965	GIP Mission de recherche droit et justice	89
1999	Les populations d'origine maghrébine et comorienne de Marseille	Mission de recherche Droit et justice	184
1999	Les populations d'origine étrangère dans l'agglomération orléanaise	Mission de recherche Droit et justice	76
1999	Les populations originaires de Turquie, la religion et le droit de la famille	GIP droit et justice	—
1999	Médiations judiciaires	GIP Mission de recherche droit et justice	237
1999	Une nouvelle figure de la pénalité, la décision correctionnelle en temps réel	Mission de recherche Droit et justice	281
1999	Éthique et décision médicale	GIP Mission de recherche droit et justice	—
2000	Accès au droit et médiation	Mission de recherche Droit et justice	104
2000	Contraintes et possibles	GIP Mission de recherche droit et justice	193
2000	Famille et codification	La documentation française	207
2000	L'histoire de la justice française de la Révolution à nos jours	Mission de recherche Droit et justice	342
2000	L'École nationale de la magistrature, évolution de l'enseignement dispensé aux auditeurs de justice, 1959-1999	Mission de recherche Droit et justice	—
2000	La médiation	GRASS-IRESCO	—
2000	Le "community policing" aux États-Unis	Mission de recherche Droit et justice	—
2000	Le travail de l'encadrement pénitentiaire	GIP Mission de recherche droit et justice	—
2000	Les autorités administratives indépendantes dans le domaine économique et financier	Mission de recherche Droit et justice	301
2000	Les budgets de la justice en Europe, 1990-1997	Mission de recherche Droit et justice	—
2000	Les pouvoirs de l'Autorité de régulation des télécommunications	Mission de recherche Droit et justice	—
2000	Les procès médicaux, lieux de références, révélateurs et régulateurs d'éthique comme d'ethos	Mission de recherche Droit et justice	374
2000	Monographie sur le budget de la justice en Allemagne	Mission de recherche Droit et justice	—
2001	Acteurs locaux et parquet	Mission de recherche Droit et justice	109
2001	Analyse économique de la délinquance financière	Mission Recherche droit et justice	—
2001	Approche organisationnelle et structurale d'un tribunal de commerce	Mission de recherche Droit et justice	—
2001	CEDH et droit privé	La documentation française	253
2001	Conciliateurs et conciliation	Mission de recherche Droit et justice	259
2001	L'accès au droit des migrants en situation de précarité et de leurs enfants, une approche pragmatique et dynamique des discriminations légales fondées sur la nationalité	Mission de recherche Droit et justice	173
2001	L'analyse économique du réglement des litiges	Mission de recherche Droit et justice	284
2001	L'exécution par l'administration pénitentiaire des mesures de milieu ouvert	Mission de recherche Droit et justice	232
2001	L'introduction d'une démarche qualité dans le service public de la justice, inventaire des difficultés et possibles analogies	Mission de recherche Droit et justice	—
2001	L'étranger et le droit de la famille	La documentation française	283
2001	La coutume judiciaire en Nouvelle-Calédonie	Mission de recherche Droit et justice	—
2001	La réparation pénale à l'égard des mineurs	Mission de recherche Droit et justice	158
2001	Le parquet en interaction avec son environnement	Mission de recherche Droit et justice	96
2001	Les alternatives au règlement par les juridictions étatiques des litiges intéressant l'administration	Université Lille 2, Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales	203
2001	Les budgets de la justice en Europe	La documentation française	501
2001	Les modes alternatifs de règlement des conflits	GIP Mission de recherche droit et justice	—
2001	Les modes alternatifs de résolution des conflits	GIP Mission de recherche droit et justice	216
2001	Les médiations	GIP Mission de recherche droit et justice	210
2001	Les nouvelles formes du parquet	Mission de recherche Droit et justice	194
2001	Les renvois après cassation	Mission de recherche Droit et justice	—
2001	Les représentations sociales du règlement des litiges, le cas des modes alternatifs	Mission de recherche Droit et justice	—
2001	Mesurer la justice ? Élaboration d'indicateurs de qualité de la justice dans une perspective comparative	Mission de recherche Droit et justice	365
2001	Monographie sur le budget de la justice en Belgique	Mission de recherche Droit et justice	53
2001	Monographie sur le budget de la justice en France	Mission de recherche Droit et justice	—
2001	Monographie sur le budget de la justice en Italie	Mission de recherche Droit et justice	—
2001	Parquet et politique pénale depuis le XIXe siècle	Mission de recherche Droit et justice	247
2001	Polices judiciaires et magistrats	La documentation française	251
2001	Production et régulation de la violence en prison	Mission de recherche Droit et justice	—
2001	Rapport final sur la recherche relative à la responsabilité de l'État du fait du service public de la justice	Mission de recherche Droit et justice	—
2001	Recherche sur les autorités administratives indépendantes dans le domaine économique et financier	Mission de recherche Droit et justice	443
2001	Recherche sur les budgets de la justice en Europe	Mission de recherche Droit et justice	—
2001	Système de gestion de la qualité et décision judiciaire, applicabilité de la norme ISO 9001	Mission de recherche Droit et justice	—
2001	Territorialisation et européanisation de la justice	Mission de recherche Droit et justice	145
2001	Une démarche psychosociale d'évaluation des procédures d'instruction	Mission de recherche Droit et justice	—
2001	Étude quantitative et qualitative de la médiation pénale dans le ressort de la Cour d'appel de Paris	Mission de recherche Droit et justice	95
2001	Évolution future de la population des magistrats et perspectives de carrière	Mission de recherche Droit et justice	—
2002	L'accès à la justice disciplinaire	Mission de recherche Droit et justice	257
2002	L'aide aux demandeurs d'asile	Mission de recherche Droit et justice	243
2002	L'extension des garanties du procès équitable hors les juridictions ordinaires	Mission de recherche Droit et justice	381
2002	L'organisation des dispositifs spécialisés de lutte contre la criminalité économique et financière en Europe	Mission de recherche Droit et justice	138
2002	L'organisation des dispositifs spécialisés de lutte contre la criminalité économique et financière en Europe	Mission de recherche Droit et justice	—
2002	L'organisation des dispositifs spécialisés de lutte contre la criminalité économique et financière en Europe	Mission de recherche Droit et justice	140
2002	La recherche des personnes et les entretiens	Mission de recherche Droit et justice	363
2002	Le rôle des associations d'information sur le droit dans le règlement des petits litiges des particuliers	Mission de recherche Droit et justice	—
2002	Les actes authentiques électroniques	La documentation française	279
2002	Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence, XVIe - XVIIIe siècles	Mission de recherche Droit et justice	352
2002	Pluralisme des modes alternatifs de résolution des conflits, pluralisme du droit	Éditions l'Hermès	317
2002	Un barème pour les pensions alimentaires ?	La documentation française	285
2002	Une justice de proximité, la justice de paix, 1790-1958	Mission de recherche Droit et justice	—
2002	Évaluer la justice	Presses universitaires de France	301
2003	Arrêt sur recherches	Mission de recherche Droit et justice	—
2003	Conflit familial, déplacements d'enfants et coopération judiciaire internationale en Europe	Mission de recherche Droit et justice	543
2003	Enquête empirique sur les groupes et les regroupements de jeunes dans deux quartiers prioritaires de la politique de la ville	GIP Mission de recherche droit et justice	—
2003	Justice et responsabilité de l'État	Presses universitaires de France	308
2003	L'harmonisation des sanctions pénales en Europe	Mission de recherche Droit et justice	—
2003	La diffusion du modèle européen du procès équitable	La documentation française	353
2003	Le droit de l'exécution des peines, problème et enjeux d'une discipline juridique en formation	Laboratoire d'étude du droit public	311
2003	Les institutions disciplinaires	Mission de recherche Droit et justice	233
2003	Les institutions disciplinaires	Mission de recherche Droit et justice	233
2003	Les modes alternatifs de règlement des litiges, les voies nouvelles d'une autre justice	La documentation française	287
2004	La fabrique du droit au Conseil de l'Europe	Mission de recherche Droit et justice	392
2004	Les majeurs protégés et leur parenté	GIP Mission de recherche droit et justice	299
2004	Les mondes judiciaires et la construction d'un horizon réformateur commun	Mission de recherche Droit & justice	293
2004	Mise en danger de soi et d'autrui à l'adolescence	Mission de recherche Droit et justice	—
2004	Mobilisations contre la criminalité organisée et institutionnalisation d'un espace judiciaire pénal européen, 1996-2001	GIP Mission de recherche droit et justice	165
2004	Rôles et échanges des savoirs dans la formation des groupes juvéniles urbains	Mission de recherche Droit et justice	245
2005	Droit de la régulation, service public et intégration régionale	Mission de recherche Droit et justice	230
2005	Dynamique du contentieux administratif	CESDIP [Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales]	149
2005	Jeunes en prison	Mission de recherche Droit et justice	307
2005	L'impact de l'arrêt Perruche sur les échographistes et les gynécologues obstétriciens	Mission de recherche Droit et justice	—
2005	La volonté de juger	Mission de recherche Droit et justice	185
2005	Quelles données recueillir pour améliorer les pratiques professionnelles face aux morts suspectes de nourrissons de moins de 1 an ?	Mission de recherche Droit et justice	—
2005	Recherche sur les institutions de clémence en Europe	Mission de recherche Droit et justice	—
2005	Une justice dans l'urgence	Mission de recherche Droit et justice	193
2005	Économie et droit du contrat administratif	La documentation française	315
2006	La fabrique du droit des sanctions pénales au Conseil de l'Europe	La documentation française	319
2006	Le travail pénitentiaire	Mission de recherche Droit et justice	228
2006	Le travail pénitentiaire en question	La documentation française	195
2006	Les banques, sentinelles de l'anti-blanchiment	Mission de recherche Droit et justice	248
2006	Les jeunes en détention	Mission de recherche Droit et justice	348
2006	Orientations scientifiques 2006-2010	Mission de recherche Droit et justice	48
2007	Juridictions militaires et tribunaux d'exception en mutation	Mission de recherche Droit et justice	—
2007	La mise en danger de soi et d'autrui à l'adolescence	ALRS, Association pour la recherche en sciences sociales	118
2007	La preuve pénale	La documentation française	255
2007	La prise en charge pénitentiaire des auteurs d'agressions sexuelles	La documentation française	197
2007	Partage des compétences et des usages du monde des affaires entre juges consulaires au Tribunal de commerce de Paris	Mission de recherche Droit et justice	—
2008	Le juge des enfants n'est pas un juge mineur !	Mission de recherche Droit et justice	225
2008	Socialisation familiale, délinquance et justice pénale	GIP Mission de recherche droit et justice	198
2009	L'influence du droit européen sur les catégories juridiques du droit public	Sciences Po - Chaire Mutations de l'action publique et du droit public	700
2009	La réparation du dommage	Mission de recherche Droit et justice	—
2010	Au tribunal des couples	Mission de recherche Droit et justice	199
2010	La Convention européenne des droits de l'homme vue d'ailleurs	Mission de recherche Droit et justice	319
2012	Prendre la mesure de la judiciarisation	Mission de recherche Droit et justice	199
2013	La prévention de la récidive comme secteur de l'action institutionnelle, processus d'ajustements entre acteurs, normes et pratiques	Mission de recherche Droit et justice	156
2013	Les magistrats entrés par une voie latérale	Mission de recherche Droit et justice	163
2013	Régulations professionnelles et pluralisme juridique	Mission de recherche Droit et justice	201
2014	Arbitrage privé international et globalisation(s)	Mission de recherche Droit et justice	174
2014	Des erreurs ou des fraudes ?	Mission Droit et justice	189
2014	L'avenir du modèle français de droit public en Europe	Sciences Po - Chaire Mutations de l'action publique et du droit public	245
2014	La transgression des lois règlementant l'usage des drogues	Mission de recherche Droit et justice	53
2014	Les professions juridiques et judiciaires en Europe	Mission Droit et justice	515
2016	Histoire du droit du travail dans les colonies françaises, 1848-1960	Mission Droit et justice	229
2017	La mise en oeuvre de la libération sous contrainte dans le Nord-Est de la France	Mission de recherche Droit et justice	295
2017	Saisir les mécanismes de la radicalisation violente	Mission de recherche Droit & justice	150
2017	Étude des dynamiques violentes conjugales et de la trajectoire de vie du couple auteur-victime de violence conjugale	Mission de recherche Droit et justice	75
2020	Outils de justice prédictive	Mission Droit et justice	198

Comme contributeur (2)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
2005	L'amnistie comme pratique politique démocratique	Laboratoire d'anthropologie des institutions et des organisations sociales. Paris	Maison des sciences de l'homme
2002	La justice et le droit	Dynamiques du droit. Montpellier	Groupement d'intérêt public Mission de recherche d

Comme éditeur intellectuel (109)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
2021	Archéologie & bien commun	Centre national de la recherche scientifique. France, Institut des sciences sociales du politique. Nanterre. Cachan, Val-de-Marne, École normale supérieure Paris-Saclay	Mission de recherche Droit & justice
2021	Big data et droit pénal, utilisation, compréhension et impacts des techniques prédictives, Drop IT

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Mission de recherche Droit et justice. France.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Premier ministre	La documentation française (1998) · La documentation française (2000)	8
France. Commissariat général du plan	La documentation française (1998) · La documentation française (2000)	6
Caisse des dépôts. France	La documentation française (1998) · La documentation française (2001)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Mission de recherche Droit et justice	101
GIP Mission de recherche droit et justice	18
La documentation française	17
Mission Droit et justice	4
Presses universitaires de France	4
Centre de droit de la famille

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