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Rapport d'information sur les relations franco-allemandesFrance. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....)[Sénat]201342
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Rapport d'information sur les représentations et les transformations sociales des mondes ruraux et périurbains
France. Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire (1958-....)
[Sénat]
2013
206
Rapport d'information sur les réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté, RASEDFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]201361
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santéFrance. Sénat. Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé (1958-....)[Sénat]2013677
Rapport sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire...France. Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois (1958-....)[Sénat]2013214
Rapport sur l'application des dispositions de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie relatives à la création de l'auto-entrepreneurFrance. Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois (1958-....)[Sénat]2013312
Rapport sur l'application des lois, session parlementaire 2011-2012France. Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois (1958-....)[Sénat]2013312
Rapport sur l'efficacité de la lutte contre le dopage...France. Sénat. Commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage (1958-....)[Sénat]2013782
Rapport sur la mise en oeuvre de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universitésFrance. Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois (1958-....)[Sénat]2013159
Impressions 2012-2013France. Sénat (1958-....)[Sénat]2012—
L'histoire du Tibet du XVIIème au XXIème siècleFrance. Sénat. Groupe d'information internationale sur le Tibet (1958-....)[Sénat]201289
Rapport d'activité sur la proposition de loi relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes, présentée par Mmes Claire-Lise Campion, Michèle André, Catherine Génisson, M. François Rebsamen et les membres du groupe socialiste et apparentés (n° 230, 2011-2012)France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)[Sénat]201275
Rapport d'information De la police municipale à la police territorialeFrance. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)[Sénat]2012181
Rapport d'information fait au nom de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2011 de cette assemblée...France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe[Sénat]2012123
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2012 de cette assemblée...France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe[Sénat]2012149
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2012 de cette assemblée...France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe[Sénat]201295
Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur la maritimisationFrance. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1958-....)[Sénat]2012226
Rapport d'information fait par le groupe d'études Médias et nouvelles technologiesFrance. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1958-....)[Sénat]201233
Rapport d'information fait par le groupe de travail Négociations internationales, climat environnement sur Rio + 20, l'émergence d'un nouveau mondeFrance. Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire (1958-....)[Sénat]2012114
Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée à Londres du 5 au 9 mars 2012France. Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1958-....)[Sénat]201246
Rapport d'information par le groupe de travail sur l'économie sociale et solidaireFrance. Sénat. Commission des affaires économiques (1958-..... 2011-....)[Sénat]2012107
Rapport d'information par le groupe de travail sur la réforme de la carte judiciaireFrance. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)[Sénat]2012147
Rapport d'information par le groupe de travail sur le harcèlement sexuelFrance. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....), France. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....), France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)[Sénat]2012114
Rapport d'information sur Chypre et la crise de la zone euroFrance. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....)[Sénat]201253
Rapport d'information sur démocratie, finances, EuropeFrance. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....)[Sénat]201294
Rapport d'information sur l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)France. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]201254
Rapport d'information sur l'aide publique française au développement dans le domaine des projets d'infrastructures et d'urbanisme (AFD-PROPARCO)France. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]2012140
Rapport d'information sur l'application de la loi pénitentiaire n° 2009-1436 du 24 novembre 2009France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....), France. Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois (1958-....)[Sénat]201293
Rapport d'information sur l'avenir des forces nucléaires françaisesFrance. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1958-....)[Sénat]201275
Rapport d'information sur l'avis rendu sur le contrat d'objectifs et de performance de France expertise internationale pour la période 2012-2014France. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1958-....)[Sénat]201251