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2 458 œuvres

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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'augmentation du nombre des conseillers généraux du département de la Seine, par M. André Folliet,... (17 janvier 1889.)André FollietQuantin18894
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier le paragraphe 2 de l'article 2 de la loi du 25 juillet 1887 relative à la création de nouveaux régiments de cavalerie, par M. le Cte de Lanjuinais,... (9 juillet 1889.)Paul-Henri LanjuinaisQuantin18893
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant modification de la convention du 7 mai 1888 relative à la concession du dessèchement des marais de Fos et du colmatage de 20.000 hectares de terrains de la Crau (Bouches-du-Rhône), par M. Rondeleux,... (30 mars 1889.)Paul-Grégoire RondeleuxQuantin18897
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la création d'un 5e régiment du génie dit régiment de sapeurs de chemins de fer, par M. le Bon Reille,... (29 juin 1889.)René ReilleQuantin188911
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet et les propositions de résolution tendant à la revision des lois constitutionnelles, par M. Tony Révillon,... (9 février 1889.)Tony RévillonQuantin188920
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loiJules SteegQuantin188910
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loiCamille PelletanQuantin188911
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loiMaxime LecomteQuantin188914
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loiJean-Antoine MartyQuantin1889—
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un député (général Boulanger)... par M. Camille Sabatier,... (4 avril 1889.)Camille SabatierQuantin18893
Rapport fait au nom de la commission chargée de procéder à une enquête générale sur tous les faits touchant à l'administration qui lui paraîtront de nature à mériter soit un blâme, soit une répression (Affaire Ferdinand Martin fils), par M. de La Ferrière,... (2 février 1889.)Lucien de La FerrièreQuantin18899
Rapport fait au nom de la commission chargée de procéder à une enquête générale sur tous les faits touchant à l'administration qui lui paraîtront de nature à mériter soit un blâme, soit une répression (affaire Le Luyer), par M. le général de Frescheville,... (16 mai 1889.)Joseph-Anatole Bosquillon de FreschevilleQuantin188929
Rapport fait au nom de la commission chargée de procéder à une enquête générale sur tous les faits touchant à l'administration qui lui paraîtront de nature à mériter soit un blâme, soit une répression (affaire Mottu), par M. le général de Frescheville,... (2 mars 1889.)Joseph-Anatole Bosquillon de FreschevilleQuantin188951
Rapport fait au nom de la commission chargée de procéder à une enquête générale sur tous les faits touchant à l'administration qui lui paraîtront de nature à mériter soit un blâme, soit une répression (affaire Sourbé), par M. Lucien de La Ferrière,... (14 mai 1889)Lucien de La FerrièreQuantin1889149
Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur la fixation des dépenses de la Chambre des députés pour l'exercice 1890, par M. Louis Million,... (7 juin 1889.)Louis MillionQuantin188932
Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur le projet de résolution portant règlement définitif des comptes de la Chambre des députés pour l'exercice 1888, par M. Louis Million,... (20 juin 1889.)Louis MillionQuantin188934
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examinerCamille PelletanQuantin188931
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation de la convention provisoire passée le 31 mai 1889 entre le ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Nord (lignes de Busigny à Hirson, Solesmes au Cateau, Lens à Armentières), par M. Horteur,... (13 juillet 1889.)Jules-François HorteurQuantin18893
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le rojet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de l'Allier, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Dompierre-sur-Besbre à La Palisse, par M. Gilbert Gaillard,... (6 juillet 1889.)Gilbert GaillardQuantin18896
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Soland et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de frapper d'un droit de douane, à leur entrée en France, les chanvres et lins bruts ou préparés provenant de l'étranger, par M. Fairé,... (27 juin 1889.)Alexandre FairéQuantin188911
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner la proposition de loi de M. Emmanuel Arène, tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1889, un crédit extraordinaire de 500,000 francs pour secours aux victimes des inondations dans les départements du Midi, par M. Emile Jamais,... (15 juin 1889.)Émile JamaisQuantin18894
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner la proposition de loi de M. Frédéric Passy et ses collègues, tendant à ouvrir au ministre des finances un crédit de 500.000 francs à titre d'allocation à Mme François Cotton, héritière de Jean Thiéry, par M. Henri Marmonier,... (25 juin 1889.)Henri MarmonierQuantin18897
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant l'ouverture et l'annulation de crédits au titre du budget ordinaire du ministère de la guerre (exercice 1888), par M. Mérillon,... (7 février 1889.)Daniel MérillonQuantin18896
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'allouer au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur les exercices 1888 et 1889, un crédit extraordinaire de 1.227.300 francs destiné à la continuation des travaux entrepris au Conservatoire national des arts et métiers pour l'agrandissement, la restauration et l'installation des salles de collections, par M. Henry Maret,... (13 juillet 1889.)Henry MaretQuantin18894
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver la convention conclue le 17 mai 1889 avec la compagnie "Eastern Telegraph" pour l'établissement et l'exploitation d'un câble sous-marin reliant Obock à Périm, par M. Arthur Leroy,... (8 juin 1889.)Arthur-Paul LeroyQuantin18894
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la réalisation des ressources nécessaires aux vacances autorisées par la loi du 24 juillet 1888 pour la construction des chemins vicinaux, par M. Saint-Prix,... (9 avril 1889.)Oscar Saint-Prix-SoubeyranQuantin18893
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantÉmile WickersheimerQuantin18895
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédit sur le budget de l'exercice 1889 nécessitées par la création des services maritimes entre la France et la côte occidentale d'Afrique, par M. Arthur Leroy,... (3 juillet 1889.)Arthur-Paul LeroyQuantin18895
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant la conversion de la dette tunisienne, par M. Monis,... (19 janvier 1889.)Ernest MonisQuantin18895
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant la vente d'un certain nombre d'immeubles militaires devenus inutiles aux besoins du service pour en affecter le produit à des travaux de casernement, par M. Wickersheimer,... (9 juillet 1889.)Émile WickersheimerQuantin18893